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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre sociale
64534cc037f394d0f8f66612
3 mai 2023
3 mai 2023
En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 MARS 2023,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Isabelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
69d5e6a9cdc6046d477b710b
7 avril 2026
7 avril 2026
- signé par Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre, et par Monsieur Jadot TAMBUE, Greffier, à qui la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253c938bd3db21cbdd879bc
4 octobre 2005
4 octobre 2005
Ce jour a été rendu contradictoirement et en dernier ressort, l'arrêt suivant : ARRET : EXPOSÉ DU LITIGE Le 21 octobre 2004, un accord collectif de travail a été conclu entre le Directeur des Ressources
Source officielleChambre sociale
659f9aad3328fa00087a2766
10 janvier 2024
10 janvier 2024
articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 novembre 2023, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur François MÉLIN, président de chambre, et Madame Isabelle
Source officielle3e chambre sociale
635a21a7c549ea05a7cd2ccc
26 octobre 2022
26 octobre 2022
débattue le 15 SEPTEMBRE 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Richard BOUGON, Conseiller, exerçant les fonctions de Président, spécialement désigné à cet effet Mme Isabelle
Source officielleSurendettement
68715749d395d6ba9f2a214a
7 juillet 2025
7 juillet 2025
W] AUTRES PARTIES : Société CABOT FINANCIAL FRANCE ( EX NEMO) Société COFIDIS Société EDF SERVICE CLIENT DEMANDERESSE Société BATIGERE HABITAT 12 RUE DES CARMES 54000 NANCY représentée par Me Isabelle
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68f7de8a77f30025a669fde1
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Il s’est déclaré comme étant sans activité ni ressources depuis le 15 juillet 2015.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02211_20240701
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Ruiz, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
696a546ecdc6046d47895657
15 janvier 2026
15 janvier 2026
débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Fabienne Dufossé COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Cécile Mamelin, président de chambre Isabelle
Source officielle19e chambre
635a21f4c549ea05a7cd2e02
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Il souligne le faible taux d'erreurs en facturation, leur absence d'imputabilité et il déplore un contexte de contrôle interne et de ressources insuffisants.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
64a65fcfbbd03a05db965113
5 juillet 2023
5 juillet 2023
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Isabelle LEROY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Eva GIUDICELLI en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de : Mme Laurence
Source officielle2EME CH CABINET 3
67817b036d34da2cbdcdb744
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Gwenaelle MADEC LES PARTIES : DEMANDEUR : Madame [L] [T] [U] [I] épouse [Y] née le 14 Juillet 1974 à CHATEAUDUN (28) de nationalité Française 5 rue de la Cavé - 28800 DANCY représentée par Maître Isabelle
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11089
26 octobre 2017
26 octobre 2017
(OPHS), dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 20 janvier 2016 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre, cabinet B), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Isabelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
616361d0c983b818eb76d308
3 février 2011
3 février 2011
jugement rendu le 15 Mai 2008 par le conseil de prud'hommes de LONGJUMEAU section encadrement RG n° 06/00674 APPELANTE Madame [K] [D] [Adresse 1] [Localité 3] comparant en personne, assistée de Me Isabelle
Source officielleSurendettement
68edd8fc87178132e193511a
13 octobre 2025
13 octobre 2025
domiciliée au [Adresse 13] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 54395-2024-004689 du 22/07/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 30]) assistée de Me Anne-isabelle
Source officielleChambre civile
68709fd8f0cfe7ae188feaf6
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Conformément aux dispositions de l'article 805 du Code de Procédure Civile, Madame Stéphanie GASNIER, Conseiller, magistrat rapporteur, assistée de Madame Isabelle MOREAU, Greffier, a tenu seule l'audience
Source officielle1ère Chambre
679089a7a212a19f662df6fc
21 janvier 2025
21 janvier 2025
BPCE IARD [Adresse 10] [Localité 8] ayant pour avocat Me Isabelle LOUBEYRE de la SCP EQUITALIA, avocat au barreau de POITIERS INTIMES : Monsieur [N] [Y] né le [Date naissance 1] 1980 à
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
67ef6e2547c7caf29d4c4fc7
3 avril 2025
3 avril 2025
mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Fabienne Dufossé COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Cécile Mamelin, président de chambre Sylvie Colliere, président de chambre Isabelle
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100298
14 mars 2018
14 mars 2018
Jacques X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 17 novembre 2016 par la cour d'appel d'Amiens (chambre de la famille), dans le litige l'opposant à Mme Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dca5
18 avril 2011
18 avril 2011
Me Ahmet GUNGOREN, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Gulcan Y... épouse X... ... 69200 VENISSIEUX représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Isabelle
Source officiellePage 77 sur 248