Pour parachever le tout, l’intéressé est éligible – indépendamment de toute démarche diplomatique qui pourrait être tentée – au bénéfice des amnisties et des grâces périodiquement accordées en Thaïlande

    Le statut de la gendarmerie a par ailleurs connu une réforme importante initiée en 2002 et parachevée par la loi n o 2009-971 du 3 août 2009, qui place les gendarmes sous la tutelle du ministère

En outre, l'essai de parachute concernant l'appareil référencé 2482-04 n'a pas été concluant, ce qui caractérise un défaut majeur auquel il a été remédié par la société Mitsubishi dès le début de son contrat

En l'espèce, un procès-verbal de réception des travaux du bassin de rétention a été signé le 31 août 2016 avec des réserves consistant essentiellement à « parachever » les travaux sans signaler de désordres

En conséquence de l’accès limité au site de la catastrophe, il a fallu huit mois pour parachever la récupération des dépouilles, qui pendant toute cette période sont demeurées à l’air libre.

ASSURER LA SECURITE DES ARMEES ALLEMANDES LUTTAIT ESSENTIELLEMENT CONTRE LES COMBATTANTS DE LA RESISTANCE, QUELLES QUE SOIENT LEURS IDEES POLITIQUES, QU'ILS SOIENT MILITAIRES FRANCAIS OU ANGLAIS PARACHUTES

Il résulte des conditions particulières du contrat d’assurance que la société QBE Europe SA/NV que les frais engagés pour réparer, parachever ou refaire le travail effectué par l’assuré et/ou ses sous-traitants

Pour parachever cette construction intellectuelle, les intimés qui constatent eux-mêmes que sur la période postérieure à 2009, les actes de concurrence déloyale ont été de moins en moins nombreux et surtout

172 euros outre un intérêt de 1 % par mois à compter du 17 juillet 2008 et jusqu'à parfait règlement ; - constater que M. et Mme [S] sont irrecevables à agir sur le fondement de la garantie de parachèvement

L'expertise relevait également des malfaçons au droit des menuiseries en pied de mur au droit des bardages (de l'appartement du dessus) outre que l'acrotère de la terrasse était fissuré et non parachevé

commerciale, son supérieur lui indiquant : -le 5 septembre 2013 qu'il fallait avancer aussi vite que possible ajoutant « je vais être très clair : c'est ton document, pas le mien''la date cible pour le parachever

l’ensemble des parties privatives dans un délai de 60 mois n’est pas une condition irréalisable et que la création de la terrasse ne constitue pas une concession dérisoire mais vient au contraire parachever

sous-traitants, - Le coût représenté par le renouvellement, remplacement, en partie, la remise en état, la modification, la reconstruction, la reconstitution, la rectification, le perfectionnement, le parachèvement

souscrit par la société Flexxcoat auprès de la compagnie Generali exclut classiquement la reprise de la prestation de l'assuré (remboursement, remplacement, réparation, achèvement, mise au point, parachèvement

Elle indique que la garantie responsabilité civile après livraison exclut les frais nécessaires au parachèvement ou à la réfection de l'ouvrage, de sorte que la réclamation des époux [F] doit être rejetée

Sur le préjudice Les époux [M] soutiennent que l’intégralité des ravalements reste à réaliser, que les travaux d’électricité restent à parachever, que les procès-verbaux de réception doivent leur être

Réparer, parachever ou refaire le travail', ce qui n'est d'ailleurs pas contesté par les maîtres d'ouvrage qui ne sollicitent pas la mobilisation de cette garantie.

maître d'oeuvre d'exécution annonce la sanction du non-respect de ses obligations par l'entreprise, consistant à 'faire réaliser à vos frais et risques et périls les travaux restant à réaliser ou à parachever