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1 441 résultats pour « Cervetti »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-3

5fdac47e08d807569504821c

Appel

24 mai 2019

24 mai 2019

la suppression de permanences pour 2 collaborateurs dont elle-même, ce qui allait avoir un effet collatéral sur son chiffre d'affaires - avoir subi avec ses collègues les qualifications de 'demi-cerveaux

Source officielle

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110168

Cassation

15 mars 2017

15 mars 2017

conclut que les lésions encéphaliques ainsi que leur aspect sur les examens d'imagerie sont caractéristiques de lésions hypoxiques (résultant d'une insuffisance d'apport d'oxygène au cerveau

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200177

Cassation

4 février 2016

4 février 2016

L'expert neurologue [C] mentionne dans son rapport qu'aucun des troubles neuropsychologiques constatés lors de son examen ne peut être attribué à l'effet direct de l'accident sur le cerveau, qu'il est

Source officielle
CA

Chambre 2-3

5fd956d2212261408bc1ed15

Appel

20 février 2020

20 février 2020

versement de la pension alimentaire à son profit Au regard : - de la déclaration mensongère de Madame [G] quant à la véritable nature de son affection (neurinome) volontairement qualifiée de tumeur au cerveau

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2203550_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Considérant que le cerveau d’un fœtus peut tolérer une dizaine de minutes d’anoxie sans risque de lésions cérébrales, il en déduit qu’eu égard aux options conformes aux règles de l’art que pouvaient envisager

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad2bd3db21cbdd8c307

Appel

14 décembre 2007

14 décembre 2007

Il avait ressenti des " pulsions " car son " cerveau avait pris trop de coups à la suite des violences subies " et il voulait se venger de ceux qui l'avaient frappé et de ceux qui ne lui avaient " pas

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2100041_20240416

Administratif

16 avril 2024

16 avril 2024

Par des mémoires en défense enregistrés les 4 avril 2022, 4 juillet 2022 et 28 octobre 2022 la société Axa France Iard, représentée par Me Cerveau Colliard, conclut au rejet des conclusions tendant à ce

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1908610_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

la phase toute terminale de l'accouchement et particulièrement pendant la période de bradycardie terminale per-partum " et qu'elles sont " la conséquence d'un défaut de perfusion et d'oxygénation du cerveau

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0405DEC003497102

Admin. suprême

5 avril 2007

5 avril 2007

Cerruti, avocat à Naples. Le gouvernement italien («   le Gouvernement   ») est représenté par son agent, M. I.M. Braguglia, et par son coagent, M.   F.   Crisafulli. A.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0531JUD005984200

Admin. suprême

31 mai 2005

31 mai 2005

M.] dans lequel le premier évoquait «   un flingue jeté, des habits brûlés, des morceaux de cervelle dans les poubelles   » et son désir de tuer un certain «   Pascal   » qui en savait

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:1030JUD000175908

Admin. suprême

30 octobre 2018

30 octobre 2018

Continue quand même avec ta cervelle d’oiseau à diviser, à désintégrer et à grogner. De toute façon, on n’est pas obligé de t’écouter.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:1122JUD002954315

Admin. suprême

22 novembre 2018

22 novembre 2018

  Cerepi, Himaj, Buluko-Megi, Cela et Shtypalli, ils ne figurent pas dans la liste des personnes examinées. 22.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0426JUD000144310

Admin. suprême

26 avril 2016

26 avril 2016

), «   Je vous explose la cervelle   !   » ( Vă zbor creierii   ! ). 24.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0607DEC004570199

Admin. suprême

7 juin 2001

7 juin 2001

Valeriu Cernei, prêtre, résidant Soveanca, Sângerei   ; 8. Gheorghe Ioniţă, prêtre, résidant à Crasnoarmeisc, Hânceşti   ; 9. Valeriu Matciac, prêtre, résidant à Chişinău   ; 10.

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0122REP002811495

Admin. suprême

22 janvier 1998

22 janvier 1998

pronuntat asupra unei fapte retinute în       sarcina inculpatului prin actul de sesizare sau cu privire la       unele probe administrate ori asupra unor cereri

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

63d379fad1bc2605de4b4906

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

légal en exercice, domicilié audit siège [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Isabelle KESTENES-PSILA de la SCP MBC AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE substituée par Me Christelle CERUTTI

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

63d379fdd1bc2605de4b491a

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

représentant légal en exercice, domicilié audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Isabelle KESTENES-PSILA de la SCP MBC AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE substituée par Me Christelle CERUTTI

Source officielle
CC

cr

évrier 2010 un mandat d'arrêt européen a été émisc/M. lan Y

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01233

Cassation

2 mai 2018

2 mai 2018

Y... avait déclaré : "je suis allé chez elle avec un caillou une nuit et ai explosé sa putain de cervelle", en ajoutant l'avoir fait pour avoir une histoire pour les journaux ; que le 10 février 1997,

Source officielle
CA

Chambre 4-1

5fca56af004a1c19011db31f

Appel

20 novembre 2020

20 novembre 2020

APPELANTE SARL [Localité 8] PROVENCE RESTAURANTS (MPR), demeurant [Adresse 5] représentée par Me Catherine BERTHOLET, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Arnaud CERUTTI, avocat au barreau

Source officielle
CA

12e chambre

6033f290cc9beba3388af40e

Appel

28 février 2017

28 février 2017

Donc ca roule et on va se regaler donc on va changer le logo et le domicile - dans un courriel adressé par [E] [I], le 9 septembre 2013, à la société BSMMEXICO : ces deux là ont une cervelle très moyenne

Source officielle