CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

15 276 résultats pour « Weigel »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2600467_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

A..., représenté par Me Weigel, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision n° 2025-134 du 2 décembre 2025 par laquelle le directeur du Groupe hospitalier universitaire Paris psychiatrie et neurosciences

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-1942098-2048653

Admin. suprême

8 mars 2007

8 mars 2007

Roumanie (n o 41857/02) Weigel c.

Source officielle
CC

comm

6079d3f09ba5988459c59cc5

Cassation

5 février 2002

5 février 2002

(société Weemaels) ; que la société Rhône Poulenc, prétendant que la marchandise était arrivée endommagée, a assigné les sociétés TSI et Weemaels en réparation de son préjudice ; que la société TSI ayant

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1990:169

CJUE

2 mai 1990

2 mai 1990

. # Weddel & Co. BV v Commission of the European Communities. # Import licences for beef and veal. # Case C-354/87.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1995:1018DEC002203093

Admin. suprême

18 octobre 1995

18 octobre 1995

WEITZEL                  M.P.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

63d37adad1bc2605de4b4b9c

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

[Z] [M] a signé un contrat de travail avec la société CGIP, devenue Wendel investissements ('WI'), aux droits de laquelle vient aujourd'hui la société Wendel (ci-après, la 'Société').

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1995:1129DEC002277093

Admin. suprême

29 novembre 1995

29 novembre 1995

       As to the fairness of the proceedings, the applicant considers that the Regional Court gave too much weight to the official court experts and insufficient weight to the

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

65a04079ea2f9efae430e879

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Monsieur [B] [K] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Maître Nicolas LECOQ VALLON de la SCP LECOQ VALLON & FERON-POLONI, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #L0187 DEFENDERESSE Société WENDEL

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21PA02430_20221018

Admin. Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 5 mai 2021 et 12 mai 2022, le syndicat des radios indépendantes, représenté par Me Weigel, demande à la cour : 1°) d'annuler

Source officielle
TA

5e Section - 2e Chambre

DTA_2202544_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

A, représenté par Me Weigel, conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens que dans sa requête. Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de justice administrative.

Source officielle
CA

Chambre 3 A

63bfb2bf5e2fbe7c9004362c

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

COUR D'APPEL DE [Localité 1] Chambre 3 A N° RG 23/00030 - N° Portalis DBVW-V-B7H-H7IY APPELANTS [V] [D] Représenté par Me Joseph WETZEL, avocat au barreau de COLMAR [O] [G] épouse [

Source officielle
CA

Chambre 3-1

67875470181ea8ef9c1d72c4

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Représentant : Me Chloé LANCESSEUR, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Entreprise PRATO MODA WEIWEI DI CHEN ALAN, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1985:262

CJUE

20 juin 1985

20 juin 1985

#Staal - Stelsel van productiequota - Boete wegens overschrijding.#Zaak 64/84.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2004:198

CJUE

30 mars 2004

30 mars 2004

#Kommission der Europäischen Gemeinschaften wegen Königreich Schweden.#Vertragsverletzung eines Mitgliedstaats - Beseitigung von Altölen - Nichtumsetzung der Richtlinie 75/439/EWG.

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-2411956-2601065

Admin. suprême

30 juin 2008

30 juin 2008

  Im Juli 2003 wurde Herr Gäfgen wegen der Entführung und Ermordung von J. zu lebenslanger Haft verurteilt.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007759184

Admin. suprême

6 décembre 1989

6 décembre 1989

Vu la requête, enregistrée le 15 février 1986 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la société à responsabilité limitée WEIGHT WATCHERS FRANCE, dont le siège est ..., et tendant

Source officielle
TA

JU 8ème chambre

DTA_2301269_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 10 mai 2023, Mme B A, représentée par Me Weigel, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 9 mars 2023 par laquelle le directeur

Source officielle
TA

JU 8ème chambre

DTA_2301270_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 10 mai 2023, Mme B A, représentée par Me Weigel, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 9 mars 2023 par laquelle le directeur

Source officielle
TA

JU 8ème chambre

DTA_2301278_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 10 mai 2023, Mme A B, représentée par Me Weigel, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 9 mars 2023 par laquelle le directeur

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1996:0228DEC002507394

Admin. suprême

28 février 1996

28 février 1996

WEITZEL                  M.P.

Source officielle

Page 7 sur 764

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC301 résultats

Journal officiel
Radiations

WEIGEL, Claude, Fernand

SIREN 398120329Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle

17/04/2026

Voir →

Créations

WEIGEL, Héléna, GARMI

SIREN 102515905Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

17/04/2026

Voir →

Radiations

WEIGEL, Anthony

SIREN 990781353Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

31/03/2026

Voir →

Créations

WEIGEL, William

SIREN 979446499Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Pierre

12/02/2026

Voir →

Procédures collectives

VALTON, Josette Juliette Renee, WEIGEL (EI)

SIREN 332657774Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif .

06/02/2026

Voir →