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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2405659_20240729
29 juillet 2024
29 juillet 2024
Le président du tribunal a désigné Mme TRIOLET pour statuer sur les demandes de référé. 1.
Source officielle2ème Ch. Cabinet 1
668c2c16894f7f4d2e09f89e
2 juillet 2024
2 juillet 2024
accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 11]) DEFENDEUR : Monsieur [L] [C] [F] né le [Date naissance 2] 1967 à [Localité 10] [Adresse 4] [Localité 7] représenté par Me Maud TRIBOLLET
Source officielle6ème chambre
DTA_2001828_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 11 juillet 2019 par lequel le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse la nomme en qualité de secrétaire administrative stagiaire au collège Elsa Triolet
Source officielle6ème chambre
DTA_2000728_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 11 juillet 2019 par lequel le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse la nomme en qualité de secrétaire administrative stagiaire au collège Elsa Triolet
Source officielle3ème Chambre
DTA_2503406_20250808
8 août 2025
8 août 2025
Mme Triolet a lu son rapport au cours de l'audience publique en l'absence des parties. 1.
Source officielleJuge unique 3
DTA_2304124_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Le président du Tribunal a désigné Mme Triolet, vice-présidente, pour statuer sur les litiges visés à l'article L. 572-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2302891_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Triolet, - les conclusions de M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2305893_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Délibéré après l'audience du 12 octobre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente-rapporteure, M. B et M. C, premiers conseillers.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2306209_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Triolet, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2204207_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Triolet, présidente, - et les observations de Me Huard, représentant M. A.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2207463_20250730
30 juillet 2025
30 juillet 2025
Délibéré après l'audience du 2 juillet 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente rapporteure, M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2207464_20250730
30 juillet 2025
30 juillet 2025
Délibéré après l'audience du 2 juillet 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente rapporteure, M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2207889_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Triolet, présidente, - et les observations de Me Hourlier, représentant M. A. 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2404672_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Triolet pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2005056_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Triolet, - les conclusions de M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2202397_20220824
24 août 2022
24 août 2022
Délibéré après l'audience du 4 juillet 2022, à laquelle siégeaient : Mme Jourdan, présidente, Mme Triolet, première conseillère, Mme Beauverger, conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2105865_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Délibéré après l'audience du 25 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, M. Doulat, premier conseiller.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2205435_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Triolet, - les conclusions de M. Callot, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2205713_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Triolet, présidente, - et les observations de Me Aldeguer, représentant Mme B. 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2203909_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Triolet, présidente, - et les observations de Me Schürmann, représentant M. et Mme A E D. 1.
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