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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de MELUN
ORTA_2210788_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés le 8 novembre 2022, le 28 juillet 2023 et le 4 décembre 2023, la société par actions simplifiée (SAS) Auchan Hypermarché, représentée par Me du Pasquier
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2400309_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 janvier 2024, la société par actions simplifiée (SAS) Auchan Hypermarché, représentée par Me du Pasquier demande au tribunal : 1°) de
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2202307_20221017
17 octobre 2022
17 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 11 août 2022, la SAS Immobilière Carrefour, représentée par Me du Pasquier demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision de rejet en date
Source officielleMagistrat Mme BOSSUET
DTA_2507626_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA03779_20220628
28 juin 2022
28 juin 2022
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2010897_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
A représenté par Me Pasquier de Solan a produit une note en délibéré le 16 février 2023. Considérant ce qui suit : 1. Le 25 octobre 2019, M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2313549_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleChambre de la Proximité
64a7b2443bcaf505db696ab4
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[Adresse 2] [Localité 10] représentée et assistée par Me Stéphane PASQUIER de la SELARL PASQUIER, avocat au barreau de ROUEN Monsieur [O] [F] né le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 17]
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2206176_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrée les 11 mars et 10 juin 2022, la société en nom collectif Victoria Palace Hôtel, représentée par Me du Pasquier, demande
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2313372_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires, enregistrées les 10 novembre et 11 décembre 2023, Mme A C et Mme D B, représentées par Me Pasquier de Solan, demandent au tribunal
Source officielleChambre Premier Président
6690c7760d808eb34e45581e
11 juillet 2024
11 juillet 2024
BLOQUET de la SELARL FILLATRE-METAYER BLOQUET, avocat au barreau de Rouen plaidant par Me Clara FIZET DÉFENDERESSE : Madame [S] [K] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Stéphane PASQUIER
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2516912_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2504359_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
B..., représenté Me Pasquier, associé de la SELARL Stéphane Pasquier, demande au tribunal : 1°) d’annuler, pour excès de pouvoir, l’arrêté du 22 août 2025 par lequel le préfet de l’Essonne lui a fait
Source officielleContentieux social
69460cdf75782d5f06dcee80
8 octobre 2025
8 octobre 2025
JUGEMENT : prononcé par mise à disposition au greffe, le 08 Octobre 2025, signé par Guillemette ROUSSELLIER, présidente et par Rachelle PASQUIER greffier.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2503232_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 26 février et 11 mars 2025 et des pièces complémentaires, enregistrées le 11 mars 2025, M.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2605534_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2510379_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
- les observations de Me Pasquio, représentant la commune de Saint-Pierre-du-Perray, qui persiste dans ses précédentes conclusions par les mêmes moyens.
Source officiellecr
6137253fcd5801467741c31a
22 juin 1993
22 juin 1993
Pasquin, - X... Pascal, - X... Jean, - X...
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2402074_20241125
25 novembre 2024
25 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 avril 2024, la société civile immobilière Cogeprec, prise en la personne de son représentant légal, représentée par Me du Pasquier, demande
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2102725_20241113
13 novembre 2024
13 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 23 septembre 2021 et 16 mai 2022, la société Phoenix OCP, représentée par Me du Pasquier, demande au tribunal : 1°) d'annuler
Source officiellePage 7 sur 30
PASQUIOU, Pierre
19/07/2024
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KAFETA, PASQUIOU, Pierre
Acte en date du 28/03/2024 enregistré au Service de la Publicité Foncière et de l’Enregistrement de SAINT-BRIEUC le 02/04/2024 sous le numéro Dossier 2024 00021688, référence 2204P01 2024 A 01221 Adresse de l'ancien propriétaire: 21 Rue du Four Saint-Sauveur 22200 Guingamp
11/04/2024
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SO.FRA.DI.MA DISTRIBUTION, PASQUIOU, Pierre
22/01/2014
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PASQUIOU, ROPARTZ, TOHIER, Pierre, Nathalie, Michelle, ROPARTZ-BROUDIC
01/07/2010
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