CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 151 résultats pour « Errera »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2405942_20251117

Administratif

17 novembre 2025

17 novembre 2025

Errera a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2418308_20260126

Administratif

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Errera a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2514689_20251229

Administratif

29 décembre 2025

29 décembre 2025

Errera a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. B...

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2401507_20251117

Administratif

17 novembre 2025

17 novembre 2025

Errera a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. A...

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2430107_20251229

Administratif

29 décembre 2025

29 décembre 2025

Errera, premier conseiller, Mme de Saint-Chamas, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 décembre 2025. Le rapporteur, signé A.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2407493_20241118

Administratif

18 novembre 2024

18 novembre 2024

Errera, - et les observations de Mme B, présente. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2518074_20260316

Administratif

16 mars 2026

16 mars 2026

Errera, et les observations de M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2400198_20251117

Administratif

17 novembre 2025

17 novembre 2025

Errera a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2425446_20260209

Administratif

9 février 2026

9 février 2026

Errera a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2127032_20240108

Administratif

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Errera, - et les conclusions de M. Lahary, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2127768_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Errera, - et les conclusions de M. Lahary, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2328363_20251215

Administratif

15 décembre 2025

15 décembre 2025

Errera, - les conclusions de M. Coz, rapporteur public, - et les observations de Mme A.... Considérant ce qui suit : 1. Mme F...

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2309524_20240610

Administratif

10 juin 2024

10 juin 2024

Errera a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2405402_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

Errera, - et les conclusions de M. Coz, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2432326_20250915

Administratif

15 septembre 2025

15 septembre 2025

Errera a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2419126_20251117

Administratif

17 novembre 2025

17 novembre 2025

Errera, - les conclusions de M. Coz, rapporteur public, - et les observations de Me Féral-Schuhl, pour M. et Mme A.... Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2421683_20250303

Administratif

3 mars 2025

3 mars 2025

Errera a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01770

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

circonstances exactes de son décès ; que, dans un premier temps, les enquêteurs ont avancé la thèse d'une tentative de suicide, l'homme jetant sa voiture dans la rivière, avant finalement de s'en extraire, d'errer

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01772

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

circonstances exactes de son décès ; que, dans un premier temps, les enquêteurs ont avancé la thèse d'une tentative de suicide, l'homme jetant sa voiture dans la rivière, avant finalement de s'en extraire, d'errer

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01773

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

circonstances exactes de son décès ; que, dans un premier temps, les enquêteurs ont avancé la thèse d'une tentative de suicide, l'homme jetant sa voiture dans la rivière, avant finalement de s'en extraire, d'errer

Source officielle

Page 7 sur 108

← PrécédentSuivant →