Gilles Pellissier, rapporteur public.

Mme [N] [V] DÉBATS : A l'audience Publique du 9 Décembre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président :UGOLINI Laëtitia, Vice-Présidente Greffier lors des débats : GIL

Gilles PARUELLE de révocation de l’ordonnance de clôture par conclusions signifiées le 30 décembre 2025 [U] [V] bénéficie de l’aide juridictionnelle totale. Son conseil, Me.

UC..., Pascal CP..., Jean-Philippe EK..., Jean-Yves GI..., Pascal HY..., Stéphane..., Gilles MC..., Bertrand SC..., Eric TP..., Frédéric TH..., Pascal Z..., Philippe ZG..., Jean-Etienne UG..., Jean-Yan

Sarl [10] (anciennement Sarl [F] [V]), RCS de [Localité 7] n°[N° SIREN/SIRET 1], Représentées par Me Véronique Chiarini de la Scp Coulomb Divisia Chiarini, avocate au barreau de Nîmes et par Me Gilles

ARRÊT AU FOND DU 01 JUILLET 2014 N° 2014/ GB/FP-D Rôle N° 13/04469 [J] [L] C/ SNC CARLTON DANUBE CANNES Grosse délivrée le : à : Me Emmanuel

[N] [B] représenté par Me Michel WALTER de l’ASSOCIATION WALTER-GURY, avocats au barreau de METZ, vestiaire : B109, avocat postulant, Me Gilles CARIOU de la SCP NORMAND & ASSOCIES, avocats au barreau de

Juin 2024 TJ TOULOUSE 22/03701 DESISTEMENT PARTIEL grosse délivrée le 10/04/2025 à Me Gilles

1996 par la cour d'appel de Besançon (2e chambre civile), au profit du groupement d'intérêt économique (GIE) Axa courtage, aux droits du GIE Uni Europe, dont le siège est ..., défendeur à la cassation

■ N° RG 23/58702 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3KGW N° : 8-CB Assignation du : 17 août 2023 [1] [1] 1 Copie exécutoire délivrée le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 25 avril 2024 par Emmanuelle

DEMANDERESSE PARIS HABITAT - OPH [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Sébastien MENDES GIL de la SELARL CLOIX & MENDES-GIL, avocats au barreau de PARIS - #P0173 DEFENDEUR Monsieur [X] [

gendarme le 17 juillet 2001 et déclarait qu'Eric Y... était violent, ne supportait pas que son fils l'appelle papa et lui demandait de l'appeler Eric ; elle déclarait qu'Eric Y... frappait Kévin de gifles

DÉBATS : A l'audience Publique du 10 Septembre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président :UGOLINI Laëtitia, Vice-Président Greffier lors des débats : RAMONDETTI Emmanuelle

BRAHAM DÉBATS : A l'audience Publique du 10 Septembre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président :UGOLINI Laëtitia, Vice-Président Greffier lors des débats : Emmanuelle

délimitée par les points A, D, C et B matérialisés au plan annexé au rapport d'expertise ne résultait pas d'une simple tolérance consentie par le coïndivisaire et retenu qu'en cédant ses droits indivis à Emmanuel

RAZEL-BEC [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Hugues VIGNON de l'AARPI FRECHE ET ASSOCIES, avocat plaidant au barreau de PARIS et par Me Gilles SOREL, avocat postulant au barreau de TOULOUSE

SCANIA LOCATION Représentant : Me Gilles MARTHA de la SCP BBLM, avocat au barreau de MARSEILLE Appelantes S.A.S.

Gilles PACAUD, Président rapporteur Mme Catherine OUVREL, Conseillère Mme Angélique NETO, Conseillère qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : Mme Julie DESHAYE.