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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2101304_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Par des mémoires en défense enregistrés le 18 mai 2023 et le 13 juin 2023, le centre hospitalier de Calvi Balagne et Mme D, représentés par Me Peres, concluent au rejet de la requête et, à titre subsidiaire
Source officielle5e Section - 3e Chambre
DTA_2200292_20231108
8 novembre 2023
8 novembre 2023
méconnu ; - les brigadiers Patrick Grember et Peggy Kalwa, qui étaient affectés à la direction interdépartementale de la police aux frontières à Ajaccio ont dû postuler à la police aux frontières à Calvi
Source officielleciv2
6079432b9ba5988459c41545
14 novembre 1973
14 novembre 1973
ACTIONNE SON CLIGNOTANT DROIT, AVAIT ENTREPRIS DE S'ENGAGER DANS UNE VOIE DE STATIONNEMENT SITUEE A DROITE DE LA CHAUSSEE LORSQU'IL FUT HEURTE A L'ARRIERE, PAR LE CAMION DE SIRE, CONDUIT PAR LE CHAUFFEUR CALAS
Source officielleProcédures collectives - (Chambre du Conseil)
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23 avril 2026
23 avril 2026
[O] [Y], représentant la société LA TAVOLA CALDA (SARL) - [Adresse 2] - toutes opérations commerciales se rapportant à la restauration, brasserie et à l'hôtellerie, auberge, pizzeria - a effectué le 14
Source officielleciv2
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1 mars 1989
1 mars 1989
West-Berlin (RFA), en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1986 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit de : 1°/ la Copropriété de l'immeuble dénommé "LA GLACIERE", sis à Calvi
Source officiellesoc
61372223cd580146773fa861
29 juin 1994
29 juin 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Calvi, société anonyme, dont le siège est à Moulin, Saint-Nabord (Vosges
Source officielle1ère chambre
DTA_2200391_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
A est manipulateur en électroradiologie au centre hospitalier de Calvi-Balagne depuis le 1er novembre 2012.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
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17 octobre 2024
17 octobre 2024
SYGESPRO INFORMATIQUE, Représentée par Me Luc BOURGES de la SELARL LUC BOURGES, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 21066 Représentée par Me Anne CALVAR de la SELARL SELARL EUNOMIA, avocat au
Source officielle3ème Chambre Commerciale
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3 octobre 2024
3 octobre 2024
Lise-marie MICHAUD de la SELARL A4, avocat au barreau de NANTES Représenté par Me Fabrice ALBERT de la SARL ALBERT, avocat au barreau de NANTES INTIME [H] [L] Représenté par Me Julien VIVES de la SCP CALVAR
Source officielle5ème Chambre
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4 juin 2026
4 juin 2026
E000ITD4 INTIMEE SOCIETÉ D'INVESTISSEMENT PATRIMOINE ET PROMOTION, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège, Représentée par Me Laurent LE BRUN de la SCP CALVAR
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03228_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
En second lieu, l’EURL Cala di Lume et M.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
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26 octobre 2023
26 octobre 2023
CALMA c/ COMMUNE DE [Localité 5] Etablissement Public [Localité 5] MÉTROPOLE Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats
Source officielleJugement
JUFI:JUFITEXT000032510702
15 avril 2010
15 avril 2010
Communauté de communes - communauté de communes de Calvi-Balagne - Calvi (Haute-Corse). n° COJ2010-007.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2008:C300674
18 juin 2008
18 juin 2008
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la SCI Calda du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre M.
Source officielleciv1
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16 décembre 1992
16 décembre 1992
bis civile), au profit de l'association L'Olympique de Cabries Calas, association de la loi de 1901, dont le siège social est ...
Source officielleCour d'Appel
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17 janvier 2002
17 janvier 2002
La Société SERNADIS s'est adressée à la Société des TRANSPORTS CAUVAS, pour la partie terrestre du transport de ce matériel, de l'usine de SAINT-LIN à TOURNAI (Belgique) ; une lettre de voiture internationale
Source officielleCour d'Appel
6253c89abd3db21cbdd85bd1
17 janvier 2002
17 janvier 2002
La Société SERNADIS s'est adressée à la Société des TRANSPORTS CAUVAS, pour la partie terrestre du transport de ce matériel, de l'usine de SAINT-LIN à TOURNAI (Belgique) ; une lettre de voiture internationale
Source officielleciv2
6137239ecd5801467740c250
23 mai 2001
23 mai 2001
Jean-Baptiste Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 26 février 2001 par le tribunal d'instance de l'Ile-Rousse (contentieux des élections politiques), au profit du sous-préfet de Calvi
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
ORTA_2201567_20230811
11 août 2023
11 août 2023
enregistrés les 16 et 20 décembre 2022, la SARL Canececco, représentée par Me Violette, demande au tribunal : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 1er juillet 2022 par lequel la commune de Calvi
Source officielle6ème Chambre
DTA_2207739_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Joelson VenC...calves, ressortissant angolais.
Source officiellePage 7 sur 155