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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc91bd3db21cbdd90860
1 juillet 2013
signée par Astrid RAULY, Conseiller et par Michèle NARBONNE, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
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6253cd0ebd3db21cbdd92286
14 avril 2015
RG N : 14/ 00819 AFFAIRE : Mme Astrid X... C/ M. Thibaut Y...
PPP Référés
670d5c58ddfc18ec235b3b11
14 octobre 2024
Du 14 octobre 2024 5AA SCI/JJG PPP Référés N° RG 24/01300 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZLIE [Y] [L], [E] [L], [W] [L] épouse [G] C/ [B] [V] - Expéditions délivrées à Maître Astrid DANGUY
Référés
69debe7ccdc6046d4740745b
13 avril 2026
SMACL ASSURANCES, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Astrid DANGUY, avocat au barreau de BORDEAUX, Par acte du 13 octobre 2025, la SCI LES DAM’OISELLES a assigné la SA SMACL
6253cd06bd3db21cbdd920e7
2 mars 2015
régulièrement communiquée à Monsieur le procureur général près la cour d'appel de Grenoble qui a fait connaître son avis le 18. 02. 2015, DEBATS : A l'audience publique tenue le 26 Février 2015 par Astrid
JLD
Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 10 Octobre 2024
67463f28ff0e70d9427b5a28
10 octobre 2024
ordonnance a été remise à l’hôpital le 10 Octobre 2024 pour notification à [S] [M] contre signature d’un récépissé Le greffier Reçu copie de la présente ordonnance, le 10 Octobre 2024 Me Marie-astrid
67463f2aff0e70d9427b5a79
EXPOSÉ DES DEMANDES La personne faisant l’objet de soins psychiatriques est représentée à l’audience par Me Marie-astrid GIRARD, avocat d’office par le bâtonnier de l’ordre des avocats.
comm
6137247acd58014677415d1c
25 avril 2006
suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 5 septembre 2003), que la société Bonnot était distributeur de la société Akzo Nobel Coatings (la société Akzo Nobel) des produits dénommés Astral
5ème CHAMBRE CIVILE
68ee90e422996ce54481c5a1
8 octobre 2025
POPKEN Grosse délivrée le à Avocats : la SELAS FIDAL Me Astrid GUINARD-CARON la SELARL HSA & ASSOCIÉS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] 5EME CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE
5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:472790.20241008
8 octobre 2024
Mmes D L, Sandrine Riune, N K, Florence Arnaud, Eva Andin, Astrid Chaperon, I H, S Dubouil, Lucille Simonetti, MM. M A et Djibrill Baradji et d'autre part Mme Q B et M.
Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 09 Octobre 2025
68e88b4e3ea43407b9fba8f4
9 octobre 2025
[R] [S] contre signature d’un récépissé Le greffier Reçu copie de la présente ordonnance, le 09 Octobre 2025 [R] [S] Reçu copie de la présente ordonnance, le 09 Octobre 2025 Me Marie-astrid
cr
613725c0cd58014677420457
4 novembre 1999
compte fait apparaître des débits correspondant à des dépenses faites dans les magasins, restaurant ou parcs d'attraction suivants : Virgin Megastor, Decathlon 90, Super U, Intermarché, Leclerc, Parc Astérix
6253cadcbd3db21cbdd8c554
1 avril 2008
et son épouse Astrid F... , à ce jour divorcés, ont vendu à Monsieur Michel X...
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régulièrement communiquée à Monsieur le procureur général près la cour d'appel de Grenoble qui a fait connaître son avis le 19. 02. 2015, DEBATS : A l'audience publique tenue le 02 Mars 2015 par Astrid
6253cd06bd3db21cbdd920e1
régulièrement communiquée à Monsieur le procureur général près la cour d'appel de Grenoble qui a fait connaître son avis le 19. 02. 2015, DEBATS : A l'audience publique tenue le 26 Février 2015 par Astrid
civ2
613722edcd580146774034b5
29 mai 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Astrid X..., épouse Hiernaux, demeurant Le Ruppione, Gendarmerie
Tribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2001262_20230306
6 mars 2023
: Par une requête enregistrée le 4 décembre 2020, l'association Droit de cité demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 30 septembre 2020 par lequel le préfet de La Réunion a mis en demeure Mme Astride
Chambre 1-2
665eae7eb5277b000889415b
18 avril 2024
BOUL'ANGE CALIFORNIE représentée par Me Slim AYACHI, avocat au barreau de NICE Appelante Monsieur [B] [W] représenté par Me Astrid GALY DE GARBAIL, avocat au barreau de NICE Monsieur [N]
civ3
ECLI:FR:CCASS:2009:C301259
4 novembre 2009
MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat aux Conseils pour l'association Astria et la Société immobilière Devenir Propriétaire (SIDP).
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