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2 692 résultats pour « Astride »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc91bd3db21cbdd90860

Appel

1 juillet 2013

1 juillet 2013

signée par Astrid RAULY, Conseiller et par Michèle NARBONNE, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cd0ebd3db21cbdd92286

Appel

14 avril 2015

14 avril 2015

RG N : 14/ 00819 AFFAIRE : Mme Astrid X... C/ M. Thibaut Y...

Source officielle
TJ

PPP Référés

670d5c58ddfc18ec235b3b11

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Du 14 octobre 2024 5AA SCI/JJG PPP Référés N° RG 24/01300 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZLIE [Y] [L], [E] [L], [W] [L] épouse [G] C/ [B] [V] - Expéditions délivrées à Maître Astrid DANGUY

Source officielle
TJ

Référés

69debe7ccdc6046d4740745b

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

SMACL ASSURANCES, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Astrid DANGUY, avocat au barreau de BORDEAUX, Par acte du 13 octobre 2025, la SCI LES DAM’OISELLES a assigné la SA SMACL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd06bd3db21cbdd920e7

Appel

2 mars 2015

2 mars 2015

régulièrement communiquée à Monsieur le procureur général près la cour d'appel de Grenoble qui a fait connaître son avis le 18. 02. 2015, DEBATS : A l'audience publique tenue le 26 Février 2015 par Astrid

Source officielle
TJ

JLD

Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 10 Octobre 2024

67463f28ff0e70d9427b5a28

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

ordonnance a été remise à l’hôpital le 10 Octobre 2024 pour notification à [S] [M] contre signature d’un récépissé Le greffier Reçu copie de la présente ordonnance, le 10 Octobre 2024 Me Marie-astrid

Source officielle
TJ

JLD

Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 10 Octobre 2024

67463f2aff0e70d9427b5a79

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

EXPOSÉ DES DEMANDES La personne faisant l’objet de soins psychiatriques est représentée à l’audience par Me Marie-astrid GIRARD, avocat d’office par le bâtonnier de l’ordre des avocats.

Source officielle
CC

comm

6137247acd58014677415d1c

Cassation

25 avril 2006

25 avril 2006

suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 5 septembre 2003), que la société Bonnot était distributeur de la société Akzo Nobel Coatings (la société Akzo Nobel) des produits dénommés Astral

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

68ee90e422996ce54481c5a1

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

POPKEN Grosse délivrée le à Avocats : la SELAS FIDAL Me Astrid GUINARD-CARON la SELARL HSA & ASSOCIÉS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] 5EME CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:472790.20241008

Admin. suprême

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Mmes D L, Sandrine Riune, N K, Florence Arnaud, Eva Andin, Astrid Chaperon, I H, S Dubouil, Lucille Simonetti, MM. M A et Djibrill Baradji et d'autre part Mme Q B et M.

Source officielle
TJ

JLD

Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 09 Octobre 2025

68e88b4e3ea43407b9fba8f4

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[R] [S] contre signature d’un récépissé Le greffier Reçu copie de la présente ordonnance, le 09 Octobre 2025 [R] [S] Reçu copie de la présente ordonnance, le 09 Octobre 2025 Me Marie-astrid

Source officielle
CC

cr

613725c0cd58014677420457

Cassation

4 novembre 1999

4 novembre 1999

compte fait apparaître des débits correspondant à des dépenses faites dans les magasins, restaurant ou parcs d'attraction suivants : Virgin Megastor, Decathlon 90, Super U, Intermarché, Leclerc, Parc Astérix

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadcbd3db21cbdd8c554

Appel

1 avril 2008

1 avril 2008

et son épouse Astrid F... , à ce jour divorcés, ont vendu à Monsieur Michel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd06bd3db21cbdd920e0

Appel

2 mars 2015

2 mars 2015

régulièrement communiquée à Monsieur le procureur général près la cour d'appel de Grenoble qui a fait connaître son avis le 19. 02. 2015, DEBATS : A l'audience publique tenue le 02 Mars 2015 par Astrid

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd06bd3db21cbdd920e1

Appel

2 mars 2015

2 mars 2015

régulièrement communiquée à Monsieur le procureur général près la cour d'appel de Grenoble qui a fait connaître son avis le 19. 02. 2015, DEBATS : A l'audience publique tenue le 26 Février 2015 par Astrid

Source officielle
CC

civ2

613722edcd580146774034b5

Cassation

29 mai 1997

29 mai 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Astrid X..., épouse Hiernaux, demeurant Le Ruppione, Gendarmerie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2001262_20230306

Administratif

6 mars 2023

6 mars 2023

: Par une requête enregistrée le 4 décembre 2020, l'association Droit de cité demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 30 septembre 2020 par lequel le préfet de La Réunion a mis en demeure Mme Astride

Source officielle
CA

Chambre 1-2

665eae7eb5277b000889415b

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

BOUL'ANGE CALIFORNIE représentée par Me Slim AYACHI, avocat au barreau de NICE Appelante Monsieur [B] [W] représenté par Me Astrid GALY DE GARBAIL, avocat au barreau de NICE Monsieur [N]

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C301259

Cassation

4 novembre 2009

4 novembre 2009

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat aux Conseils pour l'association Astria et la Société immobilière Devenir Propriétaire (SIDP).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd06bd3db21cbdd920e3

Appel

2 mars 2015

2 mars 2015

régulièrement communiquée à Monsieur le procureur général près la cour d'appel de Grenoble qui a fait connaître son avis le 19. 02. 2015, DEBATS : A l'audience publique tenue le 26 Février 2015 par Astrid

Source officielle