Astrid, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 13 juin 2003, qui, dans la procédure suivie contre elle du chef d'homicide involontaire, a prononcé

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme ASTRID, dont le siège social est ..., en cassation d'un

que l'arrêt attaqué a déclaré Jean-Claude X... coupable d'agressions sexuelles sur mineur de 15 ans, après avoir rejeté la demande présentée par Jean-Claude X... tendant à l'audition de ses neveux, Astrid

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Astrid Prêt-à-Porter, société anonyme, dont le siège est ..., en

domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° C 20-23.335 contre l'arrêt rendu le 23 juillet 2020 par la cour d'appel de Nîmes (2e chambre civile, section A), dans le litige l'opposant à l'association Astria

Astrit, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 4 juin 2003, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à la demande du Gouvernement albanais

X..., de la société de droit britannique Astrec Ltd et de la société de droit américain Astrec Inc ; Sur le premier moyen : Attendu que M.

X..., dirigeant de la société Astra Voyages, lors de la création de la société CHECK LIGNE, en 1992, que l'activité de transport de personnes par car avait été abandonnée par la société Astra Voyages depuis

[L] fait grief à l'arrêt de dire n'y avoir lieu de modifier le projet d'état liquidatif par l'ajout de sa créance sur la communauté au titre des travaux de finition payés à l'entreprise « Astria » d'un

Besson, conseiller référendaire, les observations de Me Capron, avocat de la société Astrem, de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de M.

la forme, aux conditions essentielles de son existence légale ; "alors, enfin, que de la même façon, en affirmant que le témoignage de Christine C... était également de nature à contredire celui d'Astrid

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Astoria parc hôtel, dont le siège social

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Lyon, 13 janvier 2000), que la société Astra

X... a relevé appel ; Attendu que la société Astra Zeneca fait grief à l'arrêt de l'avoir condamnée à payer à M.

"aux motifs que, ne pouvant écouler la marchandise, il avait seul intérêt à présenter aux autorités algériennes et aux magistrats de Villefranche-sur-Saône le document litigieux imputé à la société Astra-Plastique

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Astra Calve, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un

statuant ainsi, quand l'ensemble des salariés de Groupama assurances mutuelles avaient été placés en télétravail, de sorte que le maintien des titres restaurant au seul profit des salariés du site d'Astrog

Astride, épouse A..., - A... Gérard, - A... Robert, - A...