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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 2 A
69d744cbcdc6046d479c8fd2
7 avril 2026
7 avril 2026
[B] [D] Représenté par Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY, avocat au barreau de COLMAR O R D O N N A N C E Nous, Emmanuel ROBIN, président de chambre, Vu l'appel interjeté le 28 Juillet 2025
Source officielleChambre 2 A
696a6534cdc6046d478b790f
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Représenté par Me Noémie BRUNNER, avocat au barreau de COLMAR Mme [X] [T] veuve [L] Représentée par Me Noémie BRUNNER, avocat au barreau de COLMAR O R D O N N A N C E Nous, Emmanuel Robin
Source officielleCIVI
6706c72af1d01e3c86eff43e
7 octobre 2024
7 octobre 2024
JUDICIAIRE DE LYON Commission d’Indemnisation des Victimes d’Infractions Pénales O R D O N N A N C E Dossier : N° RG 24/00188 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZJLR FG : I121007877V002 Nous, Madame Floriane ROBIN
Source officielleCIVI
6706c72af1d01e3c86eff442
7 octobre 2024
7 octobre 2024
JUDICIAIRE DE LYON Commission d’Indemnisation des Victimes d’Infractions Pénales O R D O N N A N C E Dossier : N° RG 24/00082 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZA66 FG : I21007877V001 Nous, Madame Floriane ROBIN
Source officielleCIVI
6706c72cf1d01e3c86eff4af
7 octobre 2024
7 octobre 2024
JUDICIAIRE DE LYON Commission d’Indemnisation des Victimes d’Infractions Pénales O R D O N N A N C E Dossier : N° RG 24/00155 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZFDH FG : I21008153V001 Nous, Madame Floriane ROBIN
Source officielleCIVI
6706c72cf1d01e3c86eff4b6
7 octobre 2024
7 octobre 2024
JUDICIAIRE DE LYON Commission d’Indemnisation des Victimes d’Infractions Pénales O R D O N N A N C E Dossier : N° RG 24/00181 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZGRA FG : I21008311V0 Nous, Madame Floriane ROBIN
Source officielle2ème chambre 2ème section
662fe5cbb89538338ecde7de
23 avril 2024
23 avril 2024
Laurène LIVERTOUX - #E0932 représentée par Me Laurène LIVERTOUX - #E0932 défaillant représentée par Maître Sidonie FRAICHE-DUPEYRAT de la SCP LPA-CGR - #P0238 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Monsieur Robin
Source officielle2ème chambre 2ème section
6785674eaaacbea0fe680ce0
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Maître [I] [Y] [Localité 1] de la SELARL LBA - #L0056 représentée par Maître [I] [J] de la SELARL [2] - #L0056 représentée par Maître [I] [J] de la SELARL [2] - #L0056 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Robin
Source officielle2ème chambre 2ème section
6785675caaacbea0fe680f03
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Maître Laurence MAILLARD de la SELARL LAMBARD & ASSOCIES - #P0169 défaillant défaillant défaillant défaillant défaillant représenté par Me Aline DELEHAYE - #E1651 défaillant ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Robin
Source officielleChambre 1-8
686dfcbf2abc72c5727a038d
8 juillet 2025
8 juillet 2025
DELIMMO Président: DEL ROSSO [F] Intimée Me [Y] [M] [Adresse 3] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITE Nous, Céline ROBIN-KARRER, magistrat de la mise en état, assistée de
Source officielleChambre 1-8
686dfcbf2abc72c5727a0395
8 juillet 2025
8 juillet 2025
REGIE IMMOBILIERE ICIMA sous l'enseigne ICIMA IMMOBILIER, prise en son établissement, le Cabinet ICIMA IMMOBILIER, situé [Adresse 4], Intimés ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Céline ROBIN-KARRER,
Source officielle2ème chambre 2ème section
686eb47572b5e5e648cb107c
1 juillet 2025
1 juillet 2025
représentée par Maître [H] [F] de l’AARPI [F] [1] - #U0009 représentée par Maître [H] [F] de l’AARPI [2] - #U0009 représentée par Maître [H] [F] de l’AARPI [2] - #U0009 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Robin
Source officielle2ème chambre 2ème section
67ec2f9edd062d9f810e149d
1 avril 2025
1 avril 2025
Localité 7] Madame [I] [C] épouse [K] [Adresse 6] [Localité 1] représentés par Maître Esther ZAJDENWEBER, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C0587 MAGISTRAT COMMIS AU PARTAGE Robin
Source officielle3ème Chambre
68fc5ba7af64986e40f7c635
23 octobre 2025
23 octobre 2025
SPAETER, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : COMMUNE DE [Localité 3] [Adresse 2] Non comparante et représentée par Me Jean-charles SEYVE, avocat au barreau de METZ substitué par Me Richard ROBIN
Source officielleciv2
60794bdc9ba5988459c441fa
14 novembre 1979
14 novembre 1979
TOUT JUGEMENT DOIT ETRE MOTIVE A PEINE DE NULLITE; QUE LE DEFAUT DE REPONSE A CONCLUSIONS CONSTITUE LE DEFAUT DE MOTIFS; ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE ET DES PRODUCTIONS QU'A LA DEMANDE DE ROBIN
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2307081_20240313
13 mars 2024
13 mars 2024
B A C, représenté par la SCP Robin-Vernet, demande au tribunal de prescrire les mesures d'exécution du jugement n° 2301588 du 3 mai 2023 par lequel le magistrat désigné par la présidente du tribunal a
Source officielle.
69c90e38cdc6046d47641d0f
25 mars 2025
25 mars 2025
DEMANDE, d'une part, ΕT SA ADLPARTNER [Adresse 2] [Localité 1] Ayant pour avocat Maître Géarldine MELIN, membre dela SCP GOSSARD BOLLIET MELIN, Avocate au Barreau de COMPIEGNE, représentée par Me Robin
Source officielleCour d'Appel
6253cd3fbd3db21cbdd92c10
10 décembre 2015
10 décembre 2015
X... en omettant de l'informer lors de l'acquisition de son bien de l'impossibilité de bénéficier du dispositif de la loi de Robien, seul régime fiscal applicable à l'investissement locatif de M.
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2403186_20260212
12 février 2026
12 février 2026
La SCI du Rotin a déposé un dossier de déclaration préalable de travaux sur une construction située sur la parcelle cadastrée AM n° 173, chemin du Rotin sur le territoire de la commune de Malaunay, en
Source officielleChambre 2 A
68e897f36d821fc8a3c6563e
9 octobre 2025
9 octobre 2025
dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Septembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Emmanuel ROBIN
Source officiellePage 66 sur 578
Robinet, Damien
14/07/2026
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SCI ROBIN
14/07/2026
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ROBIN ANTHONY
14/07/2026
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Tomasi, Robin Loic
14/07/2026
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SANGLADE, Robin
14/07/2026
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