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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Procédures Collectives

6a11101fcdc6046d47a2e347

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Juges présents lors des débats : Monsieur Thierry CHRIQUI président, Monsieur Laurent DELAUNAY, Monsieur Stéphane LENORMANT, juges.

Source officielle

Page 65 sur 566

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CA

Cour d'Appel

6253c9e5bd3db21cbdd897f6

Appel

23 octobre 2007

23 octobre 2007

MURS 74, Rue Coste et Bellonte BP 68 57157 MARLY représentée par Me Francine CREHANGE, avocat au barreau de METZ, INTIMEE 2o - Madame Francine X... ... 60880 JAUX représentée par Me Thierry

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2308206_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

B, ressortissant algérien né le 15 mai 1984, expose être entré sur le territoire français au cours de l'année 2010.

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021468391

Admin. suprême

11 décembre 2009

11 décembre 2009

Thierry AB ; Vu la requête, enregistrée le 13 janvier 2009 au greffe du tribunal administratif de Paris, présentée par M. Thierry AB, demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

civ1

613721a0cd580146773f55d4

Cassation

28 octobre 1991

28 octobre 1991

Thierry I..., 29°/ de Mme Marie-Eve YI..., épouse I..., 30°/ de M.

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e7f304cdc6046d47117795

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Le tribunal ordonnera le sursis à statuer de l'affaire faisant courir un délai de péremption d'instance de 2 années ; PAR CES MOTIFS Le tribunal, * Ordonne le sursis à statuer, dans l'attente de l'issue

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007868989

Admin. suprême

5 décembre 1994

5 décembre 1994

Thierry X..., demeurant ... au Mans (72000) ; M.

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007979424

Admin. suprême

10 mars 1999

10 mars 1999

Thierry X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2108424_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

Thierry, président-rapporteur - les conclusions de Mme Paillet-Augey, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10070

Cassation

24 janvier 2018

24 janvier 2018

Thierry A..., domicilié [...]                                                   , 14°/ à Mme Catherine B..., domiciliée [...]                             , 15°/ à M.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

67ad8f8fd8956911a3ff60ac

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

JOUVE, Président de chambre Marie-Ange BETTELANI, Conseillère Thierry BRUNET, Président de chambre qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce1bd3db21cbdd91950

Appel

16 juillet 2014

16 juillet 2014

Thierry Y... et Mme Cécilia X... sont issus deux enfants Carla Y... née le 5 septembre 2005, reconnue par ses deux parents et Paolo Y..., né le 18 juillet 2008, reconnu par son père.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01233

Cassation

12 septembre 2018

12 septembre 2018

Thierry sera automatiquement redevable d'une somme fixée au 12 derniers mois de salaire brut perçu avant la rupture.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110380

Cassation

1 juin 2017

1 juin 2017

André Y... lui-même pour entrer en relation avec « messcaline », derrière qui se cacheraient – selon lui – son épouse et Thierry E... et se procurer ainsi la preuve des pratiques sexuelles qu'il prête

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c995bd3db21cbdd88b4a

Appel

14 novembre 2006

14 novembre 2006

Il totalise aujourd'hui 27 années d'activité professionnelle et ses droits à la retraite seront à la hauteur de ses années de cotisation.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1914253_20230609

Administratif

9 juin 2023

9 juin 2023

Les impositions litigieuses ont été mises en recouvrement pour des montants, en droits et pénalités, de 3 546 euros au titre de l'année 2012 et de 18 090 euros au titre de l'année 2013.

Source officielle
CC

comm

6079d3259ba5988459c57b9c

Cassation

8 novembre 1988

8 novembre 1988

Thierry A..., M. Joël Y..., la société " Ouest Jeux ", M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2308491_20240304

Administratif

4 mars 2024

4 mars 2024

B C et Mme A C demandent : - de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu et des pénalités y afférentes auxquelles ils ont été assujettis au titre de l'année 2022.

Source officielle
TJ

Référés civils

6786b681df5b5c7d10ca5234

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

[E] [F] né le 28 Juin 1963 à [Localité 14], demeurant [Adresse 9] représenté par Maître Thierry DUMOULIN, avocat au barreau de LYON DEFENDERESSES E.P.I.C.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

661a20324cfa010008a2d7cb

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

CNA INSURANCE COMPANY (EUROPE) exerçant sous le nom commercial CNA HARDY [Adresse 9] [Localité 10] Représentée par Me Anne-gaëlle FINET, avocat au barreau de LYON,avocat postulant, toque : 1463 Et

Source officielle