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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
67947fcb8ab253a8400fb1bb
23 janvier 2025
23 janvier 2025
LCMP Au capital de 3.000,00 €, Immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n°440 602 415, représentée par son Gérant Monsieur [R] [E] Représentant : Me Emmanuel BREILLAT de la SCP BREILLAT- DIEUMEGARD
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
671b359b2edfb0b58c05eed7
24 octobre 2024
24 octobre 2024
paiement ou défaut d'assurance et ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° 23/06537 rendue par le Tribunal de proximité de PARIS le 15 Mai 2024 Appelants : Madame [C] [G], représentée par Me Emmanuelle
Source officielleJ.L.D.
67eed04db848dd6814c5dc74
3 avril 2025
3 avril 2025
COUR D APPEL DE LYON TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON N RG 25/01194 - N Portalis DB2H-W-B7J-2SUD - Hospitalisations sans consentement ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT Nous, Emmanuelle WIDMANN, juge au
Source officielle5ème chambre sociale PH
67ff39c8303a1b38839f7d31
15 avril 2025
15 avril 2025
Michel SORIANO, Conseiller Mme Leila REMILI, Conseillère GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielle2ème chambre section C
672cb7dda7ecba2a7114e04b
22 avril 2024
22 avril 2024
] Représentant : Me Philippe RECHE de la SELARL CHABANNES-RECHE-BANULS, avocat au barreau de NIMES APPELANT Monsieur [U] [I] [E] [P] [Adresse 6] [Adresse 4] [Localité 9] Représentant : Me Emmanuelle
Source officielle1ère Chambre
660cf26b7c1ccb0008628f1b
2 avril 2024
2 avril 2024
EXPRO, JCP DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTS Stéphanie JAFFRY Représentée par Me Emmanuel PELTIER, avocat au barreau de RENNES
Source officielleService des référés
659c4c025882b39b2e739e59
28 décembre 2023
28 décembre 2023
N° RG 23/54651 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2ADD N° : 1 Assignation du : 07 Juin 2023 [1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE REFERE rendue le 28 décembre 2023 par Emmanuelle
Source officiellePCP JTJ proxi fond
65a6d80547251e2b2424babd
15 janvier 2024
15 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : SCI AGATHE, Me Emmanuelle LHEUTRE, SARL GROUPE ARIF Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 23/07405 - N° Portalis
Source officielleService des référés
6585e2a4638cf45b25ce69bf
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Portalis 352J-W-B7H-C3TV2 23/58233 N° :2-CB Assignation du : 06 novembre 2023 [1] [1] 1 Copie exécutoire délivrée le: ORDONNANCE DE RELEVÉ DE CADUCITÉ rendue le 22 décembre 2023 par Emmanuelle
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00400
29 avril 2014
29 avril 2014
; Attendu que Jacqueline Y..., épouse X... est décédée le 6 mai 2013 ; que par le mémoire ampliatif déposé le 20 juin 2013 signifié le 12 juillet 2013 à ses cohéritiers Myriam X..., épouse Z..., Emmanuel
Source officiellePRESS;HEARINGS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-480780-481969
18 janvier 2002
18 janvier 2002
; font-style:italic; vertical-align:super } COUR EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME 025 18.1.2002 Communiqué du Greffier REPORT DE L’AUDIENCE DANS L’AFFAIRE VICTOR-EMMANUEL
Source officielleCour d'Appel
6253cc50bd3db21cbdd8fbdd
2 octobre 2012
2 octobre 2012
Luc-Emmanuel Y...
Source officielle10/ 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007796994
24 septembre 1990
24 septembre 1990
Emmanuel X..., demeurant ..., "les Hameaux de Buron" à Thaon (14610) ; M.
Source officielleTrib. de Commerce
69f9be98cdc6046d47a64a05
30 avril 2026
30 avril 2026
Dominique BUSSON Composition du tribunal lors du délibéré : Président : Monsieur Dominique BUSSON Juges : Monsieur Marcel MICHAUD Monsieur Michel CAP Greffier lors des débats et du prononcé : Madame Emmanuelle
Source officielleChambre 4-8a
69f2eda1cdc6046d470d544f
23 avril 2026
23 avril 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Madame Katherine DIJOUX,
Source officielleCABINET JAF 5
6686e3a6e74459e0c7ecf9e1
4 juillet 2024
4 juillet 2024
N° RG 21/06492 - N° Portalis DBX6-W-B7F-VVPL N° minute : 24/ du 04 Juillet 2024 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [Z] [F] [B] C/ [W] [B] Copie exécutoire délivrée à Me Pierre BLAZY Me Emmanuelle
Source officielleChambre 4-8a
677e184e25a73d43aa4ae1a9
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleChambre 4-8a
6979f955cdc6046d47f8a990
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Madame Katherine DIJOUX,
Source officielleChambre 1 : Procédures collectives
69ab340acdc6046d47c3f86e
6 octobre 2025
6 octobre 2025
LIBOURNE Numéro de rôle : 2025002442 JUGEMENT DU 06 octobre 2025 RENOUVELANT LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE la Sté Manpaï Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Emmanuelle
Source officielleCh. 3 Cab. 1
69e7e721cdc6046d47109b5e
7 avril 2026
7 avril 2026
juridictionnelle de [Localité 3]) Madame [N] [L] épouse [C] née le [Date naissance 2] 1996 à [Localité 1] (SYRIE) [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 4] de nationalité Syrienne représentée par Me Emmanuelle
Source officiellePage 64 sur 1588