qu'en effet, celui-ci n'hésite pas à user de son influence auprès des apprentis pour les manipuler », attestation de Mmes B..., H... et C..., membres du CHSCT, établie le 11 janvier 2012 : « nous subissons

[KR] [VH], [KR] [GG], [B] [CY], [I] [E] et [W] [X] et de toute personne de leur chef, de leurs biens, avec le concours d'un huissier et d’un serrurier et de la force publique des lieux occupés, Supprimons

Thierry Bataillard, rapporteur public, - et les observations de Me Supplisson, représentant la commune de Belleneuve et celles de Me de Mesnard, représentant la communauté de communes Mirebellois et

Thierry Bataillard, rapporteur public, - et les observations de Me Supplisson, représentant la commune d'Avallon. Considérant ce qui suit : 1.

Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 3 septembre 2020 et un mémoire enregistré le 3 janvier 2022, le centre hospitalier , représenté par Me Supplisson, avocat, demande à la cour :

Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire, enregistrés le 30 juillet 2021 et le 25 juillet 2022, la métropole Grenoble Alpes Métropole, représentée par Me Supplisson, demande à la cour,

Pailhes, représenté par la SELARL Legipublic avocats, agissant par Me Supplisson, demande au tribunal, sur le fondement de l’article L. 212-2 du code de justice administrative et de l’article L. 2132-5

Vu la procédure suivante : Par un mémoire, enregistré le 26 novembre 2025, la métropole de Grenoble Alpes Métropole, représentée par la Selarl Legipublic Avocats (Me Supplisson), demande au tribunal

B, représenté par Me Supplisson, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2102758 du 18 novembre 2022 rendu par le tribunal administratif de Paris ; 2°) d'annuler la décision du 18 décembre

Par un mémoire enregistré le 22 mai 2020, la métropole Grenoble Alpes Métropole, représentée par Me Supplisson, conclut au rejet de la requête.

Par un mémoire enregistré le 22 mai 2020, la métropole Grenoble Alpes Métropole, représentée par Me Supplisson, conclut au rejet de la requête.

C et de Me Supplisson représentant l'EHPAD Maison de retraite Sainte-Clotilde. Considérant ce qui suit : 1.

Par un mémoire enregistré le 28 février 2022, la métropole Grenoble Alpes Métropole, représentée par Me Supplisson, conclut au rejet de la requête.

Par un mémoire enregistré le 25 février 2022, la métropole Grenoble-Alpes Métropole, représentée par Me Supplisson, conclut au rejet de la requête.

Par des mémoires enregistrés les 23 décembre 2020 et 6 janvier 2021, la métropole Grenoble Alpes Métropole, représentée par Me Supplisson, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de la

Par des mémoires enregistrés les 23 décembre 2020 et 5 août 2022, la métropole Grenoble Alpes Métropole, représentée par Me Supplisson, conclut au rejet de la requête et que soit mise à la charge de la

Gualandi, rapporteur public, - et les observations de Me Brillier Laverdure, représentant la société Paris-Granville et autres, et de Me Supplisson, représentant le Théâtre national de la danse Chaillot

Par un mémoire, enregistré le 15 janvier 2025, le centre hospitalier d'Auxerre représenté par Me Supplisson, demande au tribunal : 1°) de rejeter la demande d'expertise ; 2°) de mettre à la charge