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746 résultats pour « Philippe MARION SELEURL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre sociale

66a9d39305566a2f16fd87b5

Appel

29 juillet 2024

29 juillet 2024

SSP MEDITERRANEE [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Marianne MALBEC de la SELARL CLEMENT MALBEC CONQUET, avocat au barreau de NARBONNE Le VINGT NEUF JUILLET DEUX MILLE VINGT QUATRE

Source officielle

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CA

Chambre civile 1-2

6811aea381f47e994feb25df

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

à la cour : Jugement rendu le 30 mai 2024 par le Tribunal de proximité de VANVES N° RG : 11-24-0010 Expéditions exécutoires Copies certifiées conformes délivrées le : 29.04.25 à : Me Marion

Source officielle
CA

Chambre 6 (Etrangers)

64c35c37f01612d969defecf

Appel

26 juillet 2023

26 juillet 2023

Prononcé à Colmar, en audience publique, le 26 Juillet 2023 à 15h35 en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Marion POLIDORI, conseil de M.

Source officielle
CA

4e chambre civile

64eedcb9bb2c32d969d352f6

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

[K] [O] [U], Assistant Familial [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Lola JULIE, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Philippe SENMARTIN de la SELARL CSA, avocat au barreau de MONTPELLIER

Source officielle
CA

1ère Chambre

64379e5f9477fe04f5cc6797

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Le 17 août 2017, le syndicat de copropriété a assigné en garantie la société Allianz IARD, l'EURL Philippe Bossard, la société Lloyd's de Londres, l'EURL Philippe Bossard, la société Nouet bâtiment, la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd05bd3db21cbdd920bf

Appel

26 février 2015

26 février 2015

Patrick Z... ... 13100 AIX EN PROVENCE Représentée par Me Gilles MATHIEU de la SELARL AM-JS, Plaidant, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE Représentée par Me Christine TOURNIER BARNIER de la SCP

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

68efe754c07170de10e4664b

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 10] [1] [1] Copies exécutoires - Me NICOLAI LOTY - Me MARINO ANDRONIK - Me SAVATIC délivrées le : + 1 Copie médiateur (courriel) + 1 Copie dossier ■ 5ème chambre

Source officielle
CA

Chambre sociale

69610214cdc6046d47bf0bd0

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

CHABAUD de la SELARL SELARL CHAGNAUD CHABAUD & ASSOCIÉS, avocat au barreau de LIMOGES substituée par Me Simon VICAT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANTE d'une décision rendue le 19

Source officielle
CA

Chambre 1-8

633e6fb1f8faf13e2e973c24

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Greffier lors des débats : Mme Maria FREDON.

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CA

Cour d'Appel

6253cd8ebd3db21cbdd93a74

Appel

10 mars 2017

10 mars 2017

Représenté par Me Thomas HOFFMANN de la SELARL WEILAND & PARTENAIRES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0286 Assisté sur l'audience par Me Laure MATTLER, avocat au barreau de NIMES Madame Marianne

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CA

3e chambre sociale

686ca6f6ab48d770a9cb5e56

Appel

7 juillet 2025

7 juillet 2025

chambre sociale ORDONNANCE DE DESISTEMENT D'APPEL N° RG 24/04271 - N° Portalis DBVK-V-B7I-QLHN ORDONNANCE N°186/25 APPELANTE : Mme [E] [U] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Marianne

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TCOM

Trib. de Commerce

69c10736cdc6046d47a18f1d

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Jugement prononcé en audience publique le 22/01/2026 par Monsieur Philippe BATAILLE Président assisté de Maître Pierre-Philippe CHASSANG, Greffier Associé, qui l'ont signé.

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TJ

PPP Contentieux général

65aebc4d54a01215df762fc1

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

TEL CAR’S - Expéditions délivrées à SASU TEL CAR’S - FE délivrée à Me Philippe MILANI Le 08/01/2024 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX Pôle protection et proximité JUGEMENT EN DATE DU 08 JANVIER

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TA

4ème Chambre

DTA_2300610_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

. - Par une requête et un mémoire, enregistrés le 15 février 2023 et le 23 mai 2023, Mme A C, représentée par Me Marino-Philippe, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 26 janvier 2023

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CA

1ère Chambre

637dc85e14982305d4c2020f

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

1970 à [Localité 2] [Adresse 1] [Adresse 1] ayant pour avocat Me Vincent HUBERDEAU de la SELARL ACTE JURIS, avocat au barreau de SAINTES SARL MARIBON PNEU [Adresse 3] [Adresse 3] ayant

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CA

Cour d'Appel

6253ccffbd3db21cbdd91f75

Appel

29 janvier 2015

29 janvier 2015

née le 08 Novembre 1973 à CHATENAY MALABRY (92290) ... ... 14440 DOUVRES LA DELIVRANCE Représentée par Me Marion GUIZARD de la SCP MARION GUIZARD PATRICIA SERVAIS, Plaidant/ Postulant, avocat au

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TJ

6ème chambre 2ème section

671155beaa7e95fd3fcf811f

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Par acte d'huissier en date du 12 mai 2021, la SELARL GRAVE RANDOUX a assigné la SCCV DU GRAND BEFFROI devant le Tribunal Judiciaire de Paris.

Source officielle
TJ

Service des référés

66294e40204c0caeeb99211a

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

] [Localité 10] représentée par Maître Thomas GARROS, avocat au barreau de PARIS La société ALLIANZ IARD es qualité d’assureur de [V] [G] [Adresse 13] [Adresse 13] FRANCE représentée par Maître Philippe

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CA

Cour d'Appel

6253cc88bd3db21cbdd9069f

Appel

15 mai 2013

15 mai 2013

Philippe X... peuvent faire l'objet d'une production.

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CA

Pôle 1 - Chambre 5

69e1cbfccdc6046d47894ce9

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

[Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Eric ALLERIT de la SELEURL TBA, avocat au barreau de PARIS, toque : P0241 et assistée de Me Jean-philippe HUGOT de la SELARL HUGOT SELARL, avocat plaidant

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