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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DTA_2307108_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
DOUETLe greffier, S.
Source officielle8ème chambre
DTA_2307153_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
DOUETLe greffier, S. VALAIS.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2304932_20230726
26 juillet 2023
26 juillet 2023
du code général de la fonction publique ; - certains des faits qui lui sont reprochés ne sont pas matériellement établis : * les négligences dans les soins apportés aux résidents, le manque de douceur
Source officielle8ème chambre
DTA_2212606_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
DOUETLe greffier, S.
Source officielle8ème chambre
DTA_2213212_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
DOUETLe greffier, S.
Source officielle8ème chambre
DTA_2216097_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
DOUETLe greffier, S.
Source officielle8ème chambre
DTA_2216177_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
DOUETLe greffier, S.
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2215351_20231009
9 octobre 2023
9 octobre 2023
Mme C, docteure en médecine, spécialiste en pédiatrie, a été recrutée par l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP) à compter du 6 janvier 2020 sous contrat à durée déterminée en qualité de praticienne
Source officielle8ème chambre
DTA_2215389_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
DOUETLe greffier, S.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02686_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
A..., docteure en médecine, titulaire du diplôme d’études spécialisées de pédiatrie et du diplôme interuniversitaire d’immuno-hématologie pédiatrique, a été recrutée par les hospices civils de Lyon (HCL
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02687_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
A..., docteure en pharmacie, titulaire du diplôme d’études spécialisées de biologie médicale et du diplôme d’études approfondies de génie biologique et médical, a été recrutée par les hospices civils de
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02690_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
B..., docteure en pharmacie, titulaire du diplôme d’études spécialisées de biologie médicale, a été recrutée par le centre hospitalier de Villefranche-sur-Saône en qualité, successivement, d’assistante
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2400152_20240201
1 février 2024
1 février 2024
De plus, il ressort des attestations récentes de la docteure en charge de son suivi et de l'enseignante de l'enfant que C présente des difficultés attentionnelles qui le rendent rapidement fatigable, et
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2402783_20241104
4 novembre 2024
4 novembre 2024
hospitalier universitaire Amiens Picardie ; 2° dire que l'expert pourra s'adjoindre les services d'un sapiteur s'il l'estime nécessaire ; Il soutient que : - il résulte du rapport établi par la docteure
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2403439_20260224
24 février 2026
24 février 2026
F..., gastro-entérologue et hépatologue, domicilié 31 rue des Princes à Boulogne-Billancourt (92100), et la docteure E...
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2217849_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
Cette appréciation est corroborée par la docteure Afnaim du centre de soins Primo Levi qui, dans un certificat du 24 octobre 2022, certes postérieur à la décision attaquée mais qui rend compte d'une situation
Source officielle8ème chambre
DTA_2300544_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
DOUETLe greffier, S.
Source officielle1ère Chambre civile
6684eac6a0de54ff609f7cdc
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Société BRED BANQUE POPULAIRE [Adresse 3] [Localité 7] prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Frédéric FORVEILLE, avocat au barreau de CAEN, assistée de Me Frédéric DOCEUL
Source officielle2ème chambre
DTA_2002199_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Par des mémoires enregistrés le 7 janvier 2022 et le 30 novembre 2022, la société BEG, représentée par Me Doceul, conclut au rejet de la requête et de l'appel en garantie formé à son encontre et demande
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110409
9 juin 2017
9 juin 2017
vente du véhicule Renault 5, soit la somme de 3.150 euros, montant relativement faible au regard de l'excédent constaté ; - la participation de Monsieur Y... aux bénéfices de la société Papeteries de Docelles
Source officiellePage 58 sur 98