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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 12
64437d2a823e6dd0f8bf8134
21 avril 2023
21 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Madame Bathilde CHEVALIER, Conseillère Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
63b91af1b63d827c909cad26
6 janvier 2023
6 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
643106c528558704f52e6b6c
7 avril 2023
7 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Sophie BRINET, Présidente de chambre M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
643106c628558704f52e6b70
7 avril 2023
7 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Sophie BRINET, Présidente de chambre M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
62bfe0be413a8b69b32bf216
1 juillet 2022
1 juillet 2022
représentée par Mme [V] [U] en vertu d'un pouvoir général COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 Juin 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Sophie BRINET
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO00111
5 février 2025
5 février 2025
Sur le rapport de Mme Brinet, conseiller, les observations écrites de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Perspectives, ès qualités, de la SAS Hannotin Avocats, avocat de la société
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2024:SO01210
27 novembre 2024
27 novembre 2024
Sur le rapport de Mme Brinet, conseiller, les observations écrites de Me Bouthors, avocat de la société CIB-Ingenierie et des sociétés FHB et [G] [K], ès qualités, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7F-L7WI S.C.I. BRIAND IMMOBILIERc/S.A
660f94e8a40f8b0008cb7269
4 avril 2024
4 avril 2024
BRIAND IMMOBILIER c/ S.A.S. CONSTRUCTIONS METALLIQUES VIGIER S.A.R.L.
Source officielleChambre 7/Section 3
67ec29cadd062d9f810e0109
1 avril 2025
1 avril 2025
BRIAND AUTO fondée en ses demandes ; - JUGER que les conditions cumulatives de la garantie des vices cachés ne sont pas réunies; - REJETER toute demande formulée à l’encontre de la Société BRIAND AUTO
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2005166_20230419
19 avril 2023
19 avril 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 8 septembre 2020, l'union des syndicats des copropriétaires des résidences du Brevent, le syndicat des copropriétaires des résidences du Brévent
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2005814_20230419
19 avril 2023
19 avril 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 octobre 2020, l'union des syndicats des copropriétaires des résidences du Brevent, le syndicat des copropriétaires des résidences du Brévent
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6263994081d302277d8e8c90
22 avril 2022
22 avril 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Gilles REVELLES
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6263994181d302277d8e8c94
22 avril 2022
22 avril 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Gilles REVELLES
Source officielleServ. contentieux social
695ffff7cdc6046d47aa76dc
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Cédric BRIEND, Président, en présence de Monsieur Dominique BIANCO, assisté de Madame Janaëlle COMMIN, Greffier.
Source officielleServ. contentieux social
697c1a4fcdc6046d4730d7c3
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Cédric BRIEND, Président, en présence de Monsieur Dominique BIANCO, et assisté de Madame Janaëlle COMMIN, Greffier.
Source officielleServ. contentieux social
697d84ddcdc6046d47596037
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Cédric BRIEND, Président, en présence de Monsieur Dominique BIANCO, assisté de Madame Janaëlle COMMIN, Greffier.
Source officielleServ. contentieux social
69819690cdc6046d47b6bc7b
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Cédric BRIEND, Président, en présence de Monsieur Dominique BIANCO, assisté de Madame Janaëlle COMMIN, Greffier.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
627f48e4551627057d32e08c
13 mai 2022
13 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Lionnel LAFON, conseiller Monsieur Gilles REVELLES, conseiller
Source officielleServ. contentieux social
6631311e19f939ca6242b5fe
25 avril 2024
25 avril 2024
Cédric BRIEND, Président, assisté de Madame Dominique RELAV, Greffier.
Source officielleServ. contentieux social
6696411ff5112d8edd0579a8
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Cédric BRIEND, Président, assisté de Monsieur Denis TCHISSAMBOU, Greffier.
Source officiellePage 58 sur 350