42 heures et un salaire de 520 euros brut, pour l'entreprise Hesion Conseil entrer le 27 septembre 2021 et le 22 octobre 2022 puis entre le 13 décembre 2021 et le 17 décembre 2021, pour la société Vecteur

La patiente présente une symptomatologie délirante persécutive très marquée, étayée par des hallucinations vécues et une hétéro-agressivité.

la demande de son fils légitime en annulation de la reconnaissance, formée en mai 2006, n'a été causée que par un intérêt purement financier et le caractère déstabilisateur de cette action, très mal vécue

pas des pièces du dossier, en deuxième lieu, qu'en l'absence de toute présomption d'imputabilité au service d'un accident ou d'une maladie, la fréquentation d'une population constituant un important vecteur

Par ailleurs, l'intéressé n'évoque, en dehors d'une séparation difficilement vécue par Mme A, aucune situation d'urgence particulière notamment médicale ou professionnelle.

conditions de vie ayant eu lieu dans ces camps ou hameaux de forestage, lors d'un séjour prolongé, et susceptibles d'être à l'origine pour les intéressés des difficultés sociales ou économiques actuellement vécues

bénéficier des conditions matérielles d'accueil afin de poursuivre sa demande d'asile dans des conditions lui permettant d'être accompagnée, tant socialement que matériellement, pendant cette période vécue

juillet 2025, le préfet de Mayotte, représenté par Me Rannou, conclut au rejet de la requête Il fait valoir que le requérant ne justifie pas avoir adressé de dossier complet à l’administration par un vecteur

Il soutient que : - la condition d'urgence est remplie dès lors que, depuis la demande initiale en date du 26 avril 2022, il s'est écoulé plus d'une année, alors que la situation de détresse vécue par

condition d’urgence est remplie, dès lors que son fils souhaite retourner dans l’école où il était scolarisé et que la décision contestée entraîne une rupture de continuité scolaire, une incompréhension vécue

durée de séparation des époux, la requérante ayant attendu en vain une réponse de la commission ; l'épouse de Monsieur D a rédigé un courrier précisant les conditions de vie particulièrement difficiles vécues

faisant ainsi douter de l'intérêt pour l'enfant de venir s'établir en France, la kafala n'imposant pas nécessairement de résider aux côtés de l'enfant dès lors que sa prise en charge passe par d'autres vecteurs

.: -TPG -TPG -TPG -Veca du demandeur -SELARL FIDES en la personne de Me [D] [Q] -Parquet R.G. : 2024068149 P.C.

la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse, ils ne comportent aucune précision quant à la date des faits litigieux ni d'élément relatif au canal de diffusion qui aurait été utilisé comme vecteur

Un contrat n°LLD-VEH-2021-0053 pour le véhicule immatriculé [Immatriculation 1], un contrat n°LLD-VEH-2021-0023_2 pour le véhicule immatriculé [Immatriculation 2], un contrat n°LLD-VEH-2022-0007 pour le

Soulignant que les vitrages ont été posés selon le procédé du " verre extérieur collé " (VEC), qui consiste à coller les vitrages sur un cadre en aluminium afin d'obtenir une façade esthétique d'aspect

avril 2018 n'ont constaté médicalement un lien entre l'état de santé de la salariée et ses conditions de travail; le généraliste se bornant à retranscrire les dires de [J] [V] concernant 'une situation vécue

La situation vécue par les requérants a été d’une particulière gravité.