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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 2 A
69d744cbcdc6046d479c8fd2
7 avril 2026
7 avril 2026
[B] [D] Représenté par Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY, avocat au barreau de COLMAR O R D O N N A N C E Nous, Emmanuel ROBIN, président de chambre, Vu l'appel interjeté le 28 Juillet 2025
Source officielleChambre 2 A
696a6534cdc6046d478b790f
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Représenté par Me Noémie BRUNNER, avocat au barreau de COLMAR Mme [X] [T] veuve [L] Représentée par Me Noémie BRUNNER, avocat au barreau de COLMAR O R D O N N A N C E Nous, Emmanuel Robin
Source officielleCIVI
6706c72af1d01e3c86eff43e
7 octobre 2024
7 octobre 2024
JUDICIAIRE DE LYON Commission d’Indemnisation des Victimes d’Infractions Pénales O R D O N N A N C E Dossier : N° RG 24/00188 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZJLR FG : I121007877V002 Nous, Madame Floriane ROBIN
Source officielleCIVI
6706c72af1d01e3c86eff442
7 octobre 2024
7 octobre 2024
JUDICIAIRE DE LYON Commission d’Indemnisation des Victimes d’Infractions Pénales O R D O N N A N C E Dossier : N° RG 24/00082 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZA66 FG : I21007877V001 Nous, Madame Floriane ROBIN
Source officielleCIVI
6706c72cf1d01e3c86eff4af
7 octobre 2024
7 octobre 2024
JUDICIAIRE DE LYON Commission d’Indemnisation des Victimes d’Infractions Pénales O R D O N N A N C E Dossier : N° RG 24/00155 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZFDH FG : I21008153V001 Nous, Madame Floriane ROBIN
Source officielleCIVI
6706c72cf1d01e3c86eff4b6
7 octobre 2024
7 octobre 2024
JUDICIAIRE DE LYON Commission d’Indemnisation des Victimes d’Infractions Pénales O R D O N N A N C E Dossier : N° RG 24/00181 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZGRA FG : I21008311V0 Nous, Madame Floriane ROBIN
Source officielle2ème chambre 2ème section
662fe5cbb89538338ecde7de
23 avril 2024
23 avril 2024
Laurène LIVERTOUX - #E0932 représentée par Me Laurène LIVERTOUX - #E0932 défaillant représentée par Maître Sidonie FRAICHE-DUPEYRAT de la SCP LPA-CGR - #P0238 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Monsieur Robin
Source officielle2ème chambre 2ème section
6785674eaaacbea0fe680ce0
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Maître [I] [Y] [Localité 1] de la SELARL LBA - #L0056 représentée par Maître [I] [J] de la SELARL [2] - #L0056 représentée par Maître [I] [J] de la SELARL [2] - #L0056 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Robin
Source officielle2ème chambre 2ème section
6785675caaacbea0fe680f03
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Maître Laurence MAILLARD de la SELARL LAMBARD & ASSOCIES - #P0169 défaillant défaillant défaillant défaillant défaillant représenté par Me Aline DELEHAYE - #E1651 défaillant ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Robin
Source officielleChambre 1-8
686dfcbf2abc72c5727a038d
8 juillet 2025
8 juillet 2025
DELIMMO Président: DEL ROSSO [F] Intimée Me [Y] [M] [Adresse 3] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITE Nous, Céline ROBIN-KARRER, magistrat de la mise en état, assistée de
Source officielleChambre 1-8
686dfcbf2abc72c5727a0395
8 juillet 2025
8 juillet 2025
REGIE IMMOBILIERE ICIMA sous l'enseigne ICIMA IMMOBILIER, prise en son établissement, le Cabinet ICIMA IMMOBILIER, situé [Adresse 4], Intimés ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Céline ROBIN-KARRER,
Source officielle2ème chambre 2ème section
686eb47572b5e5e648cb107c
1 juillet 2025
1 juillet 2025
représentée par Maître [H] [F] de l’AARPI [F] [1] - #U0009 représentée par Maître [H] [F] de l’AARPI [2] - #U0009 représentée par Maître [H] [F] de l’AARPI [2] - #U0009 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Robin
Source officielle2ème chambre 2ème section
67ec2f9edd062d9f810e149d
1 avril 2025
1 avril 2025
Localité 7] Madame [I] [C] épouse [K] [Adresse 6] [Localité 1] représentés par Maître Esther ZAJDENWEBER, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C0587 MAGISTRAT COMMIS AU PARTAGE Robin
Source officielle3ème Chambre
68fc5ba7af64986e40f7c635
23 octobre 2025
23 octobre 2025
SPAETER, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : COMMUNE DE [Localité 3] [Adresse 2] Non comparante et représentée par Me Jean-charles SEYVE, avocat au barreau de METZ substitué par Me Richard ROBIN
Source officielleciv2
60794bdc9ba5988459c441fa
14 novembre 1979
14 novembre 1979
TOUT JUGEMENT DOIT ETRE MOTIVE A PEINE DE NULLITE; QUE LE DEFAUT DE REPONSE A CONCLUSIONS CONSTITUE LE DEFAUT DE MOTIFS; ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE ET DES PRODUCTIONS QU'A LA DEMANDE DE ROBIN
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2307081_20240313
13 mars 2024
13 mars 2024
B A C, représenté par la SCP Robin-Vernet, demande au tribunal de prescrire les mesures d'exécution du jugement n° 2301588 du 3 mai 2023 par lequel le magistrat désigné par la présidente du tribunal a
Source officielle.
69c90e38cdc6046d47641d0f
25 mars 2025
25 mars 2025
DEMANDE, d'une part, ΕT SA ADLPARTNER [Adresse 2] [Localité 1] Ayant pour avocat Maître Géarldine MELIN, membre dela SCP GOSSARD BOLLIET MELIN, Avocate au Barreau de COMPIEGNE, représentée par Me Robin
Source officielleChambre 2 A
68e897f36d821fc8a3c6563e
9 octobre 2025
9 octobre 2025
dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Septembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Emmanuel ROBIN
Source officielleRéférés
695d903375782d5f060373f3
6 janvier 2026
6 janvier 2026
[U] [H], exerçant [Adresse 4] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 02 décembre 2025 PRÉSIDENT : Robin PLANES, Premier Vice-Président Adjoint GREFFIER : Emeline
Source officielleRéférés
695d908175782d5f060378ea
6 janvier 2026
6 janvier 2026
[J] [B], demeurant [Adresse 1], [Adresse 5], appartement B204 - [Localité 3] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 02 Décembre 2025 PRÉSIDENT : Robin PLANES
Source officiellePage 55 sur 373
ROBIC, LAURENT, ROBIC
07/07/2026
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SCI ROBIC DSL
07/07/2026
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ROBIC ÉNERGIE
07/07/2026
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ROBICHON, Madison Michelle Evelyne
01/07/2026
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ROBIC, LAURENT, ROBIC
30/06/2026
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