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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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EXTRAIT
Article R6153-2-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 15 > 62
-Un tableau de service nominatif prévisionnel organise le temps à accomplir au titre de la formation en stage et hors stage de l'interne.
Article A444-14
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 21 > 79
Les prestations figurant aux numéros 41 à 49 du tableau 3-1 donnent lieu à la perception des émoluments suivants : Numéro de
Article A444-21
Les prestations figurant aux numéros 93 à 97 du tableau 3-1 donnent lieu à la perception des émoluments suivants : Numéro de
Article A444-23
Les prestations figurant aux numéros 98 à 101 du tableau 3-1 donnent lieu à la perception des émoluments suivants : Numéro de
Article A444-36
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 21 > 80
Les prestations figurant aux numéros 135,137 et 141 du tableau 3-2 donnent lieu à la perception des émoluments suivants : Numéro de
Article ANNEXE I
Coefficient U (tableau non reproduit) La classe d'inertie thermique d'un bâtiment ou d'une partie de bâtiment est fonction de la " masse utile " de ses parois, en contact avec l'air, donc sans interposition de revêtement isolant thermique.
Article 15
I. - Peuvent être nommés à la classe supérieure de leur corps, au choix, par voie d'inscription à un tableau d'avancement, les pédicures-podologues, les ergothérapeutes, les psychomotriciens, les orthoptistes, les diététiciens, les préparateurs en pharmacie
Article Annexe II
Tableau a. ― Capacités de stockage (en mois) pour les bovins lait (vaches laitières TYPE D'EFFLUENT D'ÉLEVAGE TEMPS PASSÉ À L'EXTÉRIEUR ZONE A ZONES B ET C ZONE D ≤ 3 mois 5,5 6 6,5 > 3 mois 4 4 5 ≤ 3 mois 6 6,5 7 > 3 mois 4,5
Article 223 a-II-1/42
principal et le tableau principal d'éclairage, ne puisse mettre hors d'état de fonctionner le circuit d'éclairage de secours prescrit à l'article 223a-II-1/43. 2.3.
Article R242-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 41 > 02
et 800 ; 2° Dix conseillers dans les régions ordinales où le nombre de vétérinaires inscrits au tableau de l'ordre est compris entre 801 et 1 000 ; 3° Douze conseillers dans les régions ordinales où le nombre de vétérinaires inscrits au tableau de
Article Annexe
EXIGENCES ET RECOMMANDATIONS APPLICABLES À LA CERTIFICATION DE CONFORMITÉ DES BLÉS, FARINES ET PAINS (1) (1) Voir in fine le tableau des abréviations.
Article 4 bis
Le tableau récapitulatif des équivalences avec le certificat complémentaire “ direction d'un accueil collectif de mineurs ” figure en annexe III au présent arrêté.
Article 1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 84 > 93
La pêche sera exercée au profit de l'Etat dans les fleuves, rivières, canaux et portions de fleuves et de rivières désignés par le tableau joint à la présente ordonnance.
Article A444-22-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 79 > 72
Les prestations figurant aux numéros 97-1 à 97-33 du tableau ci-dessous donnent lieu à la perception des émoluments suivants :
Article 18
Les infirmiers nommés au grade d'infirmier hors classe en application de l'article 17 sont classés conformément au tableau de correspondance ci-après :
Article Annexe 7
La représentation des femmes et des hommes des commissions administratives paritaires locales du ministère de la justice est fixée conformément au tableau ci-dessous :
Article 20
Les attachés nommés au grade d'attaché principal en application de l'article 19 sont classés dans ce nouveau grade conformément au tableau de correspondance suivant :
Un centre de vote dont le siège et la circonscription sont définis conformément au tableau annexé au présent décret est créé à Rangoun (Birmanie).
Article 13
La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades du corps de l'inspection du travail est fixée conformément au tableau ci-après :
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