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1 065 résultats pour « Alexandre LAURE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale-Section 1

6809c7595f55848ebdc1a0a5

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

Sociale-Section 1 ARRÊT DU Vingt trois avril deux mille vingt cinq APPELANTE : SAS SOCOFERM prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Laura

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02501

Cassation

30 novembre 2017

30 novembre 2017

Ses propos sont étayés par les attestations établies par son chef de service Alexandre A... et par ses collègues Anne Raimondo, B... Klem, Laura C..., Assia D... épouse E..., et Linda F....

Source officielle
CA

3e Chambre A

5fdd71c425e8551dfbbdabec

Appel

13 septembre 2018

13 septembre 2018

représentée par Me Françoise M... de la SCP M..., avocat au barreau de NICE substituée par Me Alexandre E..., avocat au barreau de NICE SA SOL ESSAIS prise en la personne de son représentant légal en

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

662c94f1b787c4000862f5a3

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 février 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Laura

Source officielle
TJ

Chambre Civile

6985a9d1cdc6046d4729bbfc

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Monsieur [O] [R] né le 06 Juillet 1953 à [Localité 22], demeurant [Adresse 16] Madame [L] [U] épouse [R] née le 09 Mars 1970 à [Localité 35], demeurant [Adresse 16] Tous deux représentée par Maître Laure

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

67f0242602fc178212f7e2d6

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0325 Compagnie d’assurance MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES en qualité d’assureur de la société TRAVAUX ROUTIERS PL FAVIER 14 boulevard Marie et Alexandre

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

63c8eefadc5b777c90992fc0

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

LAMCOL [Adresse 15] [Localité 12] Représentée par Me Sarra JOUGLA, avocat au barreau de PARIS, toque : A0200 Ayant pour avocat plaidant Me Olivier HODE de la SELARL RODIER & HODE, substitué par Laure

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

63cb92eb9c02507c9078dded

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Octobre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Valérie GUILLAUDIER, Conseillère faisant fonction de Président et Alexandra

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

68676121c173dff6a7933746

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

juin 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : E N° RG : F 19/00616 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Nicolas COLLET-THIRY Me Alexandra

Source officielle
CA

1ère chambre

6780bad3f25437b69df75a8e

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

déférée à la cour : jugement du tribunal judiciaire d'Avignon en date du 12 décembre 2022, N°20/01805 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre, et Mme Alexandra

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2023:0613DEC001278410

Admin. suprême

13 juin 2023

13 juin 2023

Italy 11/01/2010 Household Palmira ROSSI 1924 Adino Cristiano MAGOSSO 1947 Massimo MAGOSSO 1950 Household Laura QUARANTA 1926 Paolo PALLADINO 1961 Anna CUOCO 1942 5,000          

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0917DEC006640811

Admin. suprême

17 septembre 2015

17 septembre 2015

06/10/2011 Claudio MAMBUCA 26/10/1953 Naples Maurizio ALBACHIARA              9920/12 05/01/2012 Bonaventura VITALE 12/02/1958 Pago Del Vallo di Lauro

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

65ab74c336bfc00008d68d5f

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 9 Novembre 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Valérie GUILLAUDIER, conseillère faisant fonction de présidente Mme Laura

Source officielle
CA

1ère ch. civile

68f07bf68df3795388ea9984

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

00531 Président du tribunal judiciaire de Rouen du 12 novembre 2024 APPELANTE : SAS CLINIQUE DE L'EUROPE RCS de [Localité 17] 390 487 767 [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Alexandre

Source officielle
CA

1ère ch. civile

65a8d797e12c85000874b10c

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Adresse 8] [Localité 9] représentée et assistée par Me Claude AUNAY de la SCP AUNAY, avocat au barreau du Havre SA CLINIQUE [12] [Adresse 5] [Localité 13] représentée et assistée par Me Alexandre

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

68fb977f11af6ba0065f396a

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

*** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 4eme Chambre Section 2 *** ARRÊT DU VINGT TROIS OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ *** APPELANTE Madame [P] [U] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Alexandre

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2101034_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Alexandre Therre, rapporteur public, - les observations de M. A, représentant des associations. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

63be63c613ef607c90ab6670

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 10 JANVIER 2023 APPELANT : Monsieur [V] [J] né le 28 Décembre 1978 à [Localité 7] (72) [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Anne-laure

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

67932fd99097fd849ae8ab54

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Cour : Jugement du 31 Août 2023 -Conseil de prud'hommes - Formation de départage de PARIS - RG n° F20/07328 APPELANTE Mademoiselle [W] [I] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Alexandra

Source officielle
CA

Chambre sociale

69fc1fbbcdc6046d47e0bcfe

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

février 2025 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de REIMS, section Activités Diverses (n° F 23/00529) Monsieur [L] [N] [Adresse 1] [Localité 1] / FRANCE Représenté par Me Alexandrine

Source officielle

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KOLAROVIC, Laurent, Michel, Alexandre

SIREN 794248526Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

12/07/2026

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LEPILLIEZ, Alexandre, Philippe, Laurent

SIREN 931414858Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

07/07/2026

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Créations

LAURET, Alexandre

SIREN 106853062Greffe du Tribunal de Commerce de Périgueux

07/07/2026

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Créations

DABAN, Robin, Joseph, Alexandre, Laurent

SIREN 945150332Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

26/06/2026

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Créations

AUPIED, Laurent, Robert, Alexandre

SIREN 805312741Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

23/06/2026

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