AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale-Section 1
6809c7595f55848ebdc1a0a5
23 avril 2025
23 avril 2025
Sociale-Section 1 ARRÊT DU Vingt trois avril deux mille vingt cinq APPELANTE : SAS SOCOFERM prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Laura
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02501
30 novembre 2017
30 novembre 2017
Ses propos sont étayés par les attestations établies par son chef de service Alexandre A... et par ses collègues Anne Raimondo, B... Klem, Laura C..., Assia D... épouse E..., et Linda F....
Source officielle3e Chambre A
5fdd71c425e8551dfbbdabec
13 septembre 2018
13 septembre 2018
représentée par Me Françoise M... de la SCP M..., avocat au barreau de NICE substituée par Me Alexandre E..., avocat au barreau de NICE SA SOL ESSAIS prise en la personne de son représentant légal en
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
662c94f1b787c4000862f5a3
26 avril 2024
26 avril 2024
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 février 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Laura
Source officielleChambre Civile
6985a9d1cdc6046d4729bbfc
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Monsieur [O] [R] né le 06 Juillet 1953 à [Localité 22], demeurant [Adresse 16] Madame [L] [U] épouse [R] née le 09 Mars 1970 à [Localité 35], demeurant [Adresse 16] Tous deux représentée par Maître Laure
Source officielle6ème chambre 2ème section
67f0242602fc178212f7e2d6
4 avril 2025
4 avril 2025
ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0325 Compagnie d’assurance MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES en qualité d’assureur de la société TRAVAUX ROUTIERS PL FAVIER 14 boulevard Marie et Alexandre
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
63c8eefadc5b777c90992fc0
18 janvier 2023
18 janvier 2023
LAMCOL [Adresse 15] [Localité 12] Représentée par Me Sarra JOUGLA, avocat au barreau de PARIS, toque : A0200 Ayant pour avocat plaidant Me Olivier HODE de la SELARL RODIER & HODE, substitué par Laure
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
63cb92eb9c02507c9078dded
20 janvier 2023
20 janvier 2023
procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Octobre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Valérie GUILLAUDIER, Conseillère faisant fonction de Président et Alexandra
Source officielleChambre sociale 4-2
68676121c173dff6a7933746
3 juillet 2025
3 juillet 2025
juin 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : E N° RG : F 19/00616 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Nicolas COLLET-THIRY Me Alexandra
Source officielle1ère chambre
6780bad3f25437b69df75a8e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
déférée à la cour : jugement du tribunal judiciaire d'Avignon en date du 12 décembre 2022, N°20/01805 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre, et Mme Alexandra
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:0613DEC001278410
13 juin 2023
13 juin 2023
Italy 11/01/2010 Household Palmira ROSSI 1924 Adino Cristiano MAGOSSO 1947 Massimo MAGOSSO 1950 Household Laura QUARANTA 1926 Paolo PALLADINO 1961 Anna CUOCO 1942 5,000
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0917DEC006640811
17 septembre 2015
17 septembre 2015
06/10/2011 Claudio MAMBUCA 26/10/1953 Naples Maurizio ALBACHIARA 9920/12 05/01/2012 Bonaventura VITALE 12/02/1958 Pago Del Vallo di Lauro
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
65ab74c336bfc00008d68d5f
19 janvier 2024
19 janvier 2024
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 9 Novembre 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Valérie GUILLAUDIER, conseillère faisant fonction de présidente Mme Laura
Source officielle1ère ch. civile
68f07bf68df3795388ea9984
15 octobre 2025
15 octobre 2025
00531 Président du tribunal judiciaire de Rouen du 12 novembre 2024 APPELANTE : SAS CLINIQUE DE L'EUROPE RCS de [Localité 17] 390 487 767 [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Alexandre
Source officielle1ère ch. civile
65a8d797e12c85000874b10c
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Adresse 8] [Localité 9] représentée et assistée par Me Claude AUNAY de la SCP AUNAY, avocat au barreau du Havre SA CLINIQUE [12] [Adresse 5] [Localité 13] représentée et assistée par Me Alexandre
Source officielle4eme Chambre Section 2
68fb977f11af6ba0065f396a
23 octobre 2025
23 octobre 2025
*** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 4eme Chambre Section 2 *** ARRÊT DU VINGT TROIS OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ *** APPELANTE Madame [P] [U] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Alexandre
Source officielle4ème Chambre
DTA_2101034_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Alexandre Therre, rapporteur public, - les observations de M. A, représentant des associations. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre sociale PH
63be63c613ef607c90ab6670
10 janvier 2023
10 janvier 2023
CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 10 JANVIER 2023 APPELANT : Monsieur [V] [J] né le 28 Décembre 1978 à [Localité 7] (72) [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Anne-laure
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
67932fd99097fd849ae8ab54
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Cour : Jugement du 31 Août 2023 -Conseil de prud'hommes - Formation de départage de PARIS - RG n° F20/07328 APPELANTE Mademoiselle [W] [I] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Alexandra
Source officielleChambre sociale
69fc1fbbcdc6046d47e0bcfe
6 mai 2026
6 mai 2026
février 2025 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de REIMS, section Activités Diverses (n° F 23/00529) Monsieur [L] [N] [Adresse 1] [Localité 1] / FRANCE Représenté par Me Alexandrine
Source officiellePage 50 sur 54
KOLAROVIC, Laurent, Michel, Alexandre
12/07/2026
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LEPILLIEZ, Alexandre, Philippe, Laurent
07/07/2026
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LAURET, Alexandre
07/07/2026
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DABAN, Robin, Joseph, Alexandre, Laurent
26/06/2026
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AUPIED, Laurent, Robert, Alexandre
23/06/2026
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