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2 337 résultats pour « Meynadier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4e chambre civile

6711facf7603bf88a1884885

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Représentée sur l'audience par Me Lisa VERNHES substituant Me Fanny MEYNADIER de la SELARL MEYNADIER - BRIBES AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER et Me Crystel CAZAUX, avocat au barreau de TOULOUSE

Source officielle

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TJ

Contentieux général Proxi

67f58d61bbf04ef7857c23e4

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

DU 08 Avril 2025 DEMANDEUR: Syndicat de copropriétaires -COLLINES ESTANOVE PRINCIPAL BAT A/CC ayant pour Syndic la SAS FONCIA, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Fanny MEYNADIER

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

67f58d64bbf04ef7857c242b

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

7] JUGEMENT DU 8 AVRIL 2025 DEMANDEUR: Syndicat de copropriétaires -GREEN GARDEN, AYANT POUR SYNDIC SAS FONCIA [Localité 5], dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Fanny MEYNADIER

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

67f58d65bbf04ef7857c2446

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

] JUGEMENT DU 08 Avril 2025 DEMANDEUR: Syndicat de copropriétaires -LES CHASSEURS, AYANT POUR SYNDIC SAS FONCIA [Localité 6], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Fanny MEYNADIER

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

67f58d67bbf04ef7857c2470

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

JUGEMENT DU 8 Avril 2025 DEMANDEUR: Syndicat de copropriétaures -IMMEUBLE dénommé "[Adresse 5]" ayant pour syndic la SAS FONCIA, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Fanny MEYNADIER

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

660cf2647c1ccb0008628df3

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

CLARO AUTOMOBILES TUNING 'CAT' agissant poursuites et diligences de son Gérant domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Jean-didier MEYNARD de la SCP BRODU - CICUREL - MEYNARD - GAUTHIER

Source officielle
CC

civ3

6137219ccd580146773f5309

Cassation

23 octobre 1991

23 octobre 1991

, (SARL La Ménandière) en vue de l'exploitation d'un commerce de restauration ; qu'après réception, les époux I... et la SARL La Ménandière, invoquant des infiltrations, ont assigné leurs vendeurs et la

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22LY01131_20240611

Admin. Appel

11 juin 2024

11 juin 2024

Le syndicat des copropriétaires de l'immeuble La Ménandière et MM.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110170

Cassation

15 mars 2017

15 mars 2017

[R] et [G] [N], Mmes [U] [Y], épouse [N], et [L] [N] et la société La Menadia.

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

67081b0b89f19e8c50f8d2ac

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

DELTA [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Jean-didier MEYNARD de la SCP BRODU - CICUREL - MEYNARD - GAUTHIER - MARIE, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #P0240 DEFENDERESSE

Source officielle
TCOM

Référés

69f18736cdc6046d47ebf557

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Rayane AIT LAHCEN, greffier RG n°: 2026R00382 DEMANDEUR SASU ISOPRO [Adresse 1] comparant par SCP BRODU CICUREL MEYNARD GAUTHIER MARIE [Adresse 2] PARIS [Courriel 1] et par Me Sandrine CUVIER [Adresse

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2103469_20230616

Administratif

16 juin 2023

16 juin 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 3 juillet 2021 et 12 août 2022, la SCI Château Meynard Consorts A doit être regardée comme demandant au tribunal

Source officielle
CA

2e chambre civile

6438f2e3a942a604f5e93689

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

de la SELARL MEYNADIER - BRIBES AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER (appelant dans le dossier RG 22/3826) Madame [M] [B] épouse [X] née le [Date naissance 1] 1981 à [Localité 15] [Adresse

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 2

69d81b6bcdc6046d47b1b494

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

RCS de [Localité 3] sous le numéro 809 546 716, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es qualité au siège sis [Adresse 5] à [Localité 3] représentée par Maître Fanny MEYNADIER

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

67f58d66bbf04ef7857c2462

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

JUGEMENT DU 08 Avril 2025 DEMANDEUR: Syndicat de copropriétaires -COLLINES ESTANOVE PRINCIPAL ayant pour syndic la SAS FONCIA, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Fanny MEYNADIER

Source officielle
CA

4e chambre civile

65b3646e1d7564000872dfd4

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Entreprise Holdings [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me VERNHES substituant Me Fanny MEYNADIER de la SELARL MEYNADIER - BRIBES AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER et par Me Alain DUFFOURG

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69cffa10cdc6046d47030d7d

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Copie exécutoire : SCP BRODU CICUREL MEYNARD GAUTHIER MARIE - MAITRE JEAN-DIDIER MEYNARD Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE

Source officielle
CC

comm

613721c2cd580146773f6f83

Cassation

7 juillet 1992

7 juillet 1992

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société à responsabilité limitée Listing, dont le siège est à Cannes (Alpes-Maritimes), 13, rue Meynadier

Source officielle
CA

Chambre 1-9

67ef71658d5c08d4a262e608

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

MARTIN MECHADIER RIBEIRO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Henri-Charles LAMBERT Me Caroline BOZEC Décision déférée à la Cour : Ordonnance n° 2024

Source officielle
CA

2e chambre civile

6438f2e3a942a604f5e93687

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

de la SELARL MEYNADIER - BRIBES AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER Appelante dans le dossier RG 22/3827 Monsieur [E] [X] né le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 17] [Adresse 15] [Localité

Source officielle