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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
65b36de68c0355000835f795
25 janvier 2024
25 janvier 2024
PROPEL 716 Représentée par Me Pierrick BOURNET de la SELARL MESSAUD & PONS-TOMASELLO, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me Juliette BARRE de la SCP NORMAND & ASSOCIES, avocat au barreau de
Source officielle3ème chambre
65b36dea8c0355000835f797
25 janvier 2024
25 janvier 2024
JET REST Représentée par Me Pierrick BOURNET de la SELARL MESSAUD & PONS-TOMASELLO, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me Juliette BARRE de la SCP NORMAND & ASSOCIES, avocat au barreau de
Source officielle3ème chambre
65b36dee8c0355000835f799
25 janvier 2024
25 janvier 2024
DVSTORENS Représentée par Me Pierrick BOURNET de la SELARL MESSAUD & PONS-TOMASELLO, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me Juliette BARRE de la SCP NORMAND & ASSOCIES, avocat au barreau de
Source officielleJAF section 4 cab 4
6a10a3abcdc6046d479b2246
21 mai 2026
21 mai 2026
] [R] épouse [E] Domiciliée : Chez Madame [Y] [T] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Cécile VANDEKERKOVE, Avocat, #E1698 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Philippe MATHIEU LE GREFFIER Juliette
Source officielleciv1
6137220acd580146773f9bcd
26 janvier 1994
26 janvier 1994
Guy Y..., demeurant à Morigny Champigny (Essonne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 mai 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre, section B), au profit de Mme Juliette X..., veuve
Source officielleciv1
613722e3cd58014677402c2a
7 octobre 1997
7 octobre 1997
Yvonne Y..., née Z..., 2°/ Mlle Denise Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 octobre 1995 par la cour d'appel de Versailles (1re Chambre, 1re Section), au profit de Mme Juliette
Source officielleciv3
61372257cd580146773fc2ab
30 novembre 1994
30 novembre 1994
Marcel Z..., demeurant à Ceyreste (Bouches-du-Rhône), Villa "Marjuli", Quartier de Mauregard, agissant tant en son personnel qu'en sa qualité d'héritier de son épouse, Mme Juliette X..., décédée, 2
Source officielleCour d'Appel
6253cc93bd3db21cbdd908d7
15 juillet 2013
15 juillet 2013
Les parties ont été avisées à l'issue des débats de ce que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe de la cour le 15 juillet 2013 GREFFIER Lors des débats Mme Juliette GERAN, Adjointe
Source officielleChambre sociale
65321a859e4ea48318f5ab33
19 octobre 2023
19 octobre 2023
délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Juliette
Source officielle20e chambre
6438f3a1a942a604f5e939bd
13 avril 2023
13 avril 2023
ASSUERUS-CARRASCO LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER [5] LE PREFET DES YVELINES LE PROCUREUR GENERAL ORDONNANCE Le 13 Avril 2023 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Madame Juliette
Source officielle20e chambre
642bbffdd49e0104f58f0272
3 avril 2023
3 avril 2023
HOSPITALIER DE [Localité 8] PREFECTURE DES YVELINES UDAF 21 Côte d'Or LE PROCUREUR GENERAL ORDONNANCE Le 03 Avril 2023 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous, Madame Juliette
Source officielle20e chambre
642bbffed49e0104f58f027c
3 avril 2023
3 avril 2023
23/02096 - N° Portalis DBV3-V-B7H-VYNS Du 03 AVRIL 2023 ORDONNANCE LE TROIS AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS A notre audience publique, Nous, Juliette
Source officielleRéférés
675a12d33bace64ddb46ba8d
10 octobre 2024
10 octobre 2024
TOP CAR 31, dont le siège social est sis [Adresse 3] - [Localité 1] défaillante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 12 septembre 2024 PRÉSIDENT : Julia POUYANNE,
Source officielleChambre des Rétentions
66274ef6c1c6ed00087b3d4f
21 avril 2024
21 avril 2024
de la détention d'ORLEANS en date du 19 avril 2024 à 13:34 Nous, Ferreole Delons, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Juliette
Source officielleChambre civile 1-7
6628a183b2cb67000826a71b
22 avril 2024
22 avril 2024
Du 22 AVRIL 2024 ORDONNANCE SUR DEMANDE D'EFFET SUSPENSIF LE VINGT DEUX AVRIL DEUX MILLE VINGT QUATRE à Par mise à disposition au greffe, Nous, Juliette
Source officielleChambre civile 1-7
66878d2305d6f7f678d49578
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[O] Me Stéphanie ASSUERUS-CARRASCO Etablissement HOPITAL [7] [F] [U] MINISTERE PUBLIC ORDONNANCE Le 04 Juillet 2024 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Madame Juliette
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
678562a0aaacbea0fe67fb07
7 janvier 2025
7 janvier 2025
JUGEMENT DU 07 JANVIER 2025 50A N° RG 22/04487 N° Portalis DBX6-W-B7G- WV4R Minute n°2025/ AFFAIRE : [G] [Y] épouse [V] [C] C/ [K] [V] [C] [X] [E] veuve [B] Grosse Délivrée le : à Me Julia
Source officielleChambre civile 1-7
65a8d81de12c85000874b14a
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Genusha WARAHENA LIYANAGE GROUPE HOSPITALIER [3] SITE [Localité 2] LE PROCUREUR GENERAL ORDONNANCE Le 17 Janvier 2024 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Madame Juliette
Source officielle6ème et 5ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:465368.20241213
13 décembre 2024
13 décembre 2024
Cyril Roger-Lacan, conseillers d'Etat et Mme Juliette Mongin, maîtresse des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 13 décembre 2024. Le président : Signé : M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:459371.20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Cyril Roger-Lacan, conseiller d'Etat et Mme Juliette Mongin, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 29 novembre 2022.
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