CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

4 903 résultats pour « Segaud »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2406121_20240626

Administratif

26 juin 2024

26 juin 2024

Segado, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2402213_20240307

Administratif

7 mars 2024

7 mars 2024

Segado, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2402238_20240306

Administratif

6 mars 2024

6 mars 2024

Segado, président de la sixième chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2402773_20240322

Administratif

22 mars 2024

22 mars 2024

Segado, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2401124_20240206

Administratif

6 février 2024

6 février 2024

Segado, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2307866_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Segado pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2307935_20231009

Administratif

9 octobre 2023

9 octobre 2023

Segado, président de la sixième chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. 1.

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

69ef37efcdc6046d47b2cb5f

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

SOCIAL JUGEMENT DU 13 Janvier 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : PRÉSIDENTE : Madame MALAROCHE, Vice-Présidente ASSESSEURS : Monsieur LAGIE GREFFIERE : Madame SEGONDS

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

65b2098cc4cf860008dff322

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

VANOUTRYVE de la SCP DRYE DE BAILLIENCOURT ET ASSOCIES, avocat au barreau de SENLIS INTIME DEBATS : A l'audience publique du 21 novembre 2023, l'affaire est venue devant Mme Myriam SEGOND

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

65b209a8c4cf860008dff330

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

cette qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 4] Non comparants INTIMES DEBATS : A l'audience publique du 21 novembre 2023, l'affaire est venue devant Mme Myriam SEGOND

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2510401_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

A..., représenté par Me Séchaud, demande au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler l’arrêté du 28 septembre 2025, par lequel la préfète de

Source officielle
TA

JU Chambre Sociale

DTA_2502887_20260209

Administratif

9 février 2026

9 février 2026

Segado, magistrat désigné.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2501866_20250722

Administratif

22 juillet 2025

22 juillet 2025

Segado, président-rapporteur, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. A...

Source officielle
TA

JU Chambre Sociale

DTA_2507323_20251022

Administratif

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Segado en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative. Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de M.

Source officielle
TA

JU Chambre Sociale

DTA_2310623_20260106

Administratif

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Segado en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

JU 6ème chambre

DTA_2304541_20240305

Administratif

5 mars 2024

5 mars 2024

Segado, magistrat-désigné. Considérant ce qui suit : 1. M. B a commis une série d'infractions au code de la route les 1er novembre 2022 et 19 mai 2022.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2304629_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Segado, président-rapporteur a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2303012_20240625

Administratif

25 juin 2024

25 juin 2024

Segado, président-rapporteur, - les conclusions de Mme Collomb, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

JU 6ème chambre

DTA_2303091_20230919

Administratif

19 septembre 2023

19 septembre 2023

Segado, magistrat-désigné. Considérant ce qui suit : 1. M. A B a commis une première infraction au code de la route le 5 février 2021.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2301900_20230711

Administratif

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Segado, président-rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

Page 47 sur 246

← PrécédentSuivant →