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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2100378_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Jan Martin, premier conseiller ; - et les conclusions de Mme Pauline Muller, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100203_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

Jan Martin, premier conseiller ; - les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique ; - et les observations de Me Ribaut-Pasqualini, avocat de M. A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101503_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Jan Martin, premier conseiller ; - et les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101538_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Jan Martin, premier conseiller ; - et les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101194_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

Jan Martin, premier conseiller ; - et les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101365_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Jan Martin, premier conseiller ; - et les conclusions de Mme Pauline Muller, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101369_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

Jan Martin, premier conseiller ; - et les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100933_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Jan Martin, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100958_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

Jan Martin, premier conseiller ; - les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique ; - et les observations de Me Solinski, avocat de Mme D et M. C.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100959_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

Jan Martin, premier conseiller, - les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique, - et les observations de Me Solinski, avocat de M. B.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101088_20230525

Administratif

25 mai 2023

25 mai 2023

Jan Martin, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101172_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

Jan Martin, premier conseiller ; - les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique ; - et les observations de Me Silvestri, substituant Me Giovannangeli, avocat de la commune de Pianottoli-Caldarello

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200019_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Jan Martin, premier conseiller ; - et les conclusions de Mme Pauline Muller, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200044_20221118

Administratif

18 novembre 2022

18 novembre 2022

Jan Martin, premier conseiller ; - les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique ; - et les observations de Me Muscatelli, avocat de la SCCV Stilimmo.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200129_20231026

Administratif

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Jan Martin, premier conseiller ; - et les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200084_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Jan Martin, premier conseiller, - les conclusions de M. Hanafi Halil, rapporteur public, - et les observations de Me Muscatelli substituant Me Giansily, représentant M. A.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100767_20230124

Administratif

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Jan Martin, premier conseiller, - les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique, - et les observations de Me Poletti, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2400662_20240530

Administratif

30 mai 2024

30 mai 2024

Jan Martin, premier conseiller, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer sur les demandes de référés présentées sur le fondement du livre V du code de justice

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300106_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Jan Martin, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Pauline Muller, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2025:0507DEC003593024

Admin. suprême

7 mai 2025

7 mai 2025

sB343B0AA { font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super; color:#000000 } .sB853CD26 { font-family:Arial; font-size:8pt }   SECOND SECTION DECISION Application no. 35930/24 László Zoltánné JANT

Source officielle

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Journal officiel
Créations

JANDER, Tiffany, Apolline

SIREN 922856729Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

25/11/2025

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Procédures collectives

JANDER, Hans-Peter

SIREN 454043878Greffe du Tribunal Judiciaire de Bordeaux

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — jugement de clôture de la procédure pour insuffisance d’actif. Liquidateur : SELARL EKIP’ prise en la personne de Me MANDON, BP 20709, 2, rue de Caudéran, 33007 Bordeaux Cedex. N° RG : 21/04226

22/04/2025

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Modifications diverses

DO REGO DANTAS, Francisco, Janderson, DO REGO DANTAS

SIREN 853242923Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

18/02/2025

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Créations

Montero, Jandery, PUGET

SIREN 932868086Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

18/10/2024

Voir →

Créations

Monsupermarket.com, DO REGO DANTAS, Francisco, Janderson

SIREN 853242923Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

23/04/2024

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