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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre des Urgences
662209799ce142000838999b
17 avril 2024
17 avril 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Yacouba SANGARE Me Delphine COUSSEAU ARRÊT du : 17 AVRIL 2024 n° : N° RG 23/01717 - N° Portalis DBVN-V-B7H-G2LU
Source officielleChambre 1-11 HO
67ef71598d5c08d4a262e55e
2 avril 2025
2 avril 2025
de la santé publique Le greffier de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE vous notifie une copie de l'ordonnance rendue le 01 Avril 2025 concernant l'affaire : Mme [T] [F] Représentant : Me Delphine
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6538b3be7ffc2c8318edfffb
24 octobre 2023
24 octobre 2023
RHÔNE ALPES [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Thomas MERIEN de la SELARL AXIOME AVOCATS, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 17 Octobre 2023 Présidée par Delphine
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
66162bdf99851e0008f1e600
9 avril 2024
9 avril 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine LAVERGNE-PILLOT, présidente - Anne BRUNNER, conseillère - Nabila BOUCHENTOUF, conseillère ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
68f866a2cb86fa851c25cca5
21 octobre 2025
21 octobre 2025
GANDOLFO de la SCP AXIOME AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Charlotte GINGELL, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 16 Septembre 2025 Présidée par Delphine
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
68f866a2cb86fa851c25cca7
21 octobre 2025
21 octobre 2025
GANDOLFO de la SCP AXIOME AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Charlotte GINGELL, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 16 Septembre 2025 Présidée par Delphine
Source officielle4ème Chambre
DTA_2303751_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Délibéré après l'audience du 18 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Chamot, présidente, Mme Sarac-Deleigne, première conseillère, Mme Mazars, conseillère.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
603569d20f0d5490f9aa5a52
28 avril 2016
28 avril 2016
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine VERHAEGHE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
615e0d0cc25a97f0381f4b88
16 février 2015
16 février 2015
POUPET, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 16 Février 2015 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Maurice ZAVARO, Président et Delphine
Source officielleChambre Sociale
64a7b2113bcaf505db696a24
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Delphine Raymond, ès qualités de mandataire liquidateur de la S.A.S. Stenico.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11189
3 octobre 2018
3 octobre 2018
R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Delphine
Source officielleChambre Commerciale
62e3791af18708e2e904b04e
28 juillet 2022
28 juillet 2022
VILLA FLOREK représentée par Me Delphine FLOREK, Es qualité de liquidateur de la SARL BR FORM FITNESS [Adresse 8] 45000 ORLEANS Défaillante S.E.L.A.R.L.
Source officielle4e Chambre A
6031fcd547e14f351dd7bf49
24 mai 2018
24 mai 2018
Delphine A... épouse C... Jean-Vincent D... Geneviève E... épouse D... Antonio A... Mathieu D... Christele F... épouse D...
Source officielleAFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE
69ab4e0acdc6046d47c5b235
7 juillet 2025
7 juillet 2025
BEZIERS JUGEMENT RENDU LE 07/07/2025 PAR MISE A DISPOSITION Numéro d'inscription au répertoire général : 2024 006309 DEMANDEUR (S): CAP MER ET LOISIRS (SAS) [Adresse 1] RCS 441 768 207 Me Julia DELEPINE
Source officielleCour d'Appel
6253cdb4bd3db21cbdd94352
6 décembre 2018
6 décembre 2018
Ayant pour avocat Me Christophe A..., membre de la SCP X... , avocat au barreau d'ORLEANS, D'UNE PART INTIMÉS : Madame Delphine B... née le [...] à [...] [...] Ayant pour avocat Me C...
Source officielleCour d'Appel
6253cdaabd3db21cbdd9410b
13 septembre 2018
13 septembre 2018
--------------------------- 13 Septembre 2018 --------------------------- No RG 18/00063 - No Portalis DBV5-V-B7C-FRA4 --------------------------- Société COTE GESTION C/ Organisme URSSAF, SCP DELPHINE
Source officielleCh.protection sociale 4-7
68e892f7f271a402af33b791
9 octobre 2025
9 octobre 2025
] C/ [8] Sur appel d'un jugement du pôle social du tribunal judiciaire de Versailles rendu le 12 Mai 2023 N° RG : 20/00044 Copie certifiée conforme à : - SAS [4] - Me Delphine
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
68ef2db38a85971c3ac1ffa6
14 octobre 2025
14 octobre 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine LAVERGNE-PILLOT, présidente - Nabila BOUCHENTOUF, conseillère - Anne BRUNNER, conseillère ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 14
Source officielleChambre sociale
64a7b24f3bcaf505db696afa
4 juillet 2023
4 juillet 2023
NASSAR - HAN-KWAN, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION INTIMEE ORDONNANCE SUR INCIDENT N° DU 04 Juillet 2023 Nous, Laurent Calbo, conseiller de la mise en état ; assisté de Delphine
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
66ff85c6a4ff9ec259c09822
3 octobre 2024
3 octobre 2024
[Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Delphine MENGEOT, avocat au barreau de PARIS, toque : D1878 - N° du dossier 22007 S.A.R.L
Source officiellePage 45 sur 648