Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2EME PROTECTION SOCIALE
64fab98c0f624005e653f35a
4 septembre 2023
4 septembre 2023
dûment mandatée INTIMÉE Société [4] Ayant pour avocat Me Vincent RAFFIN de la SELARL BRG, avocat au barreau de NANTES PARTIE INTERVENANTE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Nous, Pascal HAMON
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2505242_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Hamon La République mande et ordonne au ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2505405_20250904
4 septembre 2025
4 septembre 2025
Hamon.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2502233_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Hamon La République mande et ordonne au ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2502411_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
HAMON La République mande et ordonne au ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2502886_20251117
17 novembre 2025
17 novembre 2025
Hamon La République mande et ordonne au ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2504998_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 février 2025, la société OneUp, représentée par Me Hamon et Me Hické, demande au tribunal de prononcer le remboursement des crédits d’impôt
Source officiellesoc
613723dacd5801467740f060
6 novembre 2001
6 novembre 2001
Hamon la somme de 5 000 francs ou 762,25 euros ; Ainsi fait et jugé par la Cour de Cassation, Chambre sociale, et prononcé par le président en son audience publique du six novembre deux mille un.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2600751_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Hamon La République mande et ordonne au ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2505154_20250922
22 septembre 2025
22 septembre 2025
Hamon.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2509734_20260112
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Hamon La République mande et ordonne au préfet du Nord en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées, de
Source officielleCHAMBRE 05
69dec9d3cdc6046d47414dd4
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Elle ajoute que rien ne prouve que le hayon n'était pas déjà défectueux lors de la prise du véhicule, et qu'elle s'interroge sur le fait que le réceptionniste de la société GDP est pu voir le hayon abîmé
Source officielleJuge de l'EXECUTION
68e5790d0e2901d10fa539bb
7 octobre 2025
7 octobre 2025
VANNES) ET PARTIE DÉFENDERESSE : Monsieur [G] [D] 22 Bis Route de Ploermel 56490 GUILLIERS Madame [Z] [D] 22 Bis Route de Ploermel 56490 GUILLIERS Tous deux représentés par Maître Marie Pierre HAMON
Source officielleHOSPITAL.SOUS CONTRAINTE
64c35c22f01612d969defe77
27 juillet 2023
27 juillet 2023
libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BEAUVAIS du 30 juin 2023 L'audience a été prise au siège de la juridiction, en audience publique le 24 Juillet 2023 COMPOSITION Pascal HAMON
Source officielleChambre 1
679aa1a6e9a46d1f5a7691f3
9 janvier 2025
9 janvier 2025
ARCHITECTE ET ASSOCIES,prise en la personne de son représentant légal immatriculée au RCS de [Localité 11] sous le n° 507 753 408 dont le siège social est situé [Adresse 6] représentée par Maître Sébastien HAMON
Source officielle4ème Chambre
DTA_2500872_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
Délibéré après l'audience du 5 février 2026, à laquelle siégeaient : - Mme Hamon, présidente, - Mme Célino, première conseillère, - Mme Barre, conseillère.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2310297_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Délibéré après l'audience du 4 septembre 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Hamon, présidente, - Mme Célino, première conseillère, - Mme Barre, conseillère.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2310300_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Délibéré après l'audience du 4 septembre 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Hamon, présidente, - Mme Célino, première conseillère, - Mme Barre, conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2300886_20230424
24 avril 2023
24 avril 2023
La société Roze Hamon souhaitant céder le bien immobilier dont elle est propriétaire sur les parcelles cadastrée n° AB 358 et AB 461, place Ambroise Thomas à Mont-Saint-Martin à la société B. O.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2301460_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Délibéré après l'audience du 28 novembre 2025, à laquelle siégeaient : -Mme Hamon, présidente, -Mme Bergerat, première conseillère, -Mme Célino, première conseillère.
Source officiellePage 44 sur 627