Secchi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Secchi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Secchi, premier conseiller, Mme Charpy, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 octobre 2022. La présidente, Signé G. CL'assesseur le plus ancien, Signé L.

Secchi, premier conseiller, Mme Charpy, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 décembre 2022. La rapporteure, Signé C. C La présidente, Signé G.

Secchi, premier conseiller, Mme Charpy, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 octobre 2022. La rapporteure, Signé C. C La présidente, Signé G.

Secchi, rapporteur public, - et les parties n’étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Secchi, rapporteur public, - les parties n’étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 février 2023, M. et Mme A et B C, représentés par Me Sechi, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 22 juin 2020 par lequel le

Les deux fonds sont séparés par un mur en pierres sèches, qui clôture un ensemble foncier englobant les parcelles cadastrées BC [Cadastre 2], BC [Cadastre 3], BC [Cadastre 4], séparant cet ensemble foncier

route départementale 813 et longeant sa propriété, endommagé à la suite des travaux d'entretien de cette chaussée ; 2°) d'enjoindre au département, d'une part, de remettre en état ce mur de pierres sèches

pas fait le sous sol vous m'avez compté le sèche cheveux pour arriver au même montant'».

La cour relève toutefois que les constatations du commissaire de justice ne sont pas assez précises pour corroborer le défaut de branchement du sèche serviette.

de hauteur sur la limite Sud Ouest séparant l'immeuble vendu de l'immeuble conservé par le vendeur ainsi que le retour vers le terrain, teinte bleue avec un placage sur le coté intérieur en pierres sèches

ouest de la parcelle [Cadastre 1] 14joignant la parcelle [Cadastre 1], un talus bordé d'une douve distante de 0,82 m aujourd'hui disparus, la douve étant prolongée par un muret de pierres sèches

Le terrain est clôturé à l'arrière par un mur en pierres sèches séparant la propriété de l'impasse des Jardins, chemin rural ouvert à la circulation publique.

. ; • des parts sociales d = une SARL SECCI à concurrence de 95 % pour l = époux et de 5 % pour Geneviève de Y....

Vous reconnaissez également avoir communiqué le nom de fabricants de pompes sèches, concurrençant directement la ligne de produit dont vous avez la charge.

qu'elles résultent du positionnement du mur de clôture à l'ouest depuis plus de cinquante ans et, au sud, antérieurement à la reconstruction du mur litigieux, depuis l'édification du mur en pierres sèches