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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
63d229e99b3c8605deec1e3b
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Puis Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Président de Chambre, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le11 janvier 2023 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré
Source officielleChambre sociale
644b639ec51457d0f882dd07
27 avril 2023
27 avril 2023
La Cour étant composée de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Président de Chambre, de Monsieur Jean-Pierre COLOMER et de Madame Géraldine VOISIN, Conseillers, assistés de Mme Sophie MAILLANT, Greffier.
Source officielleChambre sociale
642fb64ecece1704f5747643
6 avril 2023
6 avril 2023
La Cour étant composée de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Président de Chambre, de Monsieur Jean-Pierre COLOMER et de Madame Géraldine VOISIN, Conseillers, assistés de Mme Mandana SAFI, Greffier.
Source officielleChambre sociale
627df8bd0d41e0057d43e3ed
11 mai 2022
11 mai 2022
LIMOGES INTIMEE ---==oO§Oo==--- L'affaire a été fixée à l'audience du 07 Mars 2022, après ordonnance de clôture rendue le 2 février 2022, la Cour étant composée de Monsieur Pierre-Louis PUGNET
Source officielle5ème Chambre
DTA_2500421_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Saint-Laurent-du-Var pour la réalisation d’inventaires écologiques complémentaires, sondages géotechniques et piézométriques, levées topographiques dans le cadre du projet de voie dite « Barreau Est-Ouest des Pugets
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007897752
6 mai 1996
6 mai 1996
Louis C..., Bruno Y..., Daniel X..., Mme Marie-Noëlle B..., demeurant à Chavillieu (01510) Pugieu ; M.
Source officiellesoc
613721ddcd580146773f8406
10 juin 1993
10 juin 1993
tribunal des affaires de sécurité sociale de la Charente, au profit de Mme Laurence X..., demeurant ci-devant rueabriel Pierne, bâtiment H 1, n8 6 à Soyaux (Charente) et actuellement Les Bastides du Puget
Source officiellecomm
6079d6839ba5988459c5baa3
14 juin 1976
14 juin 1976
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (LYON, 19 MARS 1975), LA CGEE ALSTHOM CONFIA A LA SOCIETE DES TRANSPORTS PUTHET LE SOIN DE TRANSPORTER
Source officielleCour d'Appel
6253ccb8bd3db21cbdd910ea
13 février 2014
13 février 2014
du 03 Décembre 2013, après ordonnance de clôture rendue le 23 octobre 2013, la Cour étant composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Monsieur Didier BALUZE et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET
Source officielleCour d'Appel
6253ccc6bd3db21cbdd913d0
7 avril 2014
7 avril 2014
des dispositions de l'article 905 du code de procédure civile, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET
Source officielleCour d'Appel
6253ccc6bd3db21cbdd913d9
7 avril 2014
7 avril 2014
A l'audience de plaidoirie du 03 Mars 2014, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers
Source officielleCour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd91841
24 juin 2014
24 juin 2014
application des dispositions de l'article 905 du code de procédure civile, la Cour étant composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET
Source officielleCour d'Appel
6253cce1bd3db21cbdd91967
22 juillet 2014
22 juillet 2014
l'audience du 10 juin 2014 suivant assignation à jour fixe puis renvoyée à celle du 8 juillet 2014, la Cour étant composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd92282
14 avril 2015
14 avril 2015
A l'audience de plaidoirie du 02 Mars 2015, la Cour étant composée de Madame Annie ANTOINE, Première Présidente, de Madame Christine MISSOUX et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers, assistés de
Source officielleChambre sociale
644b639ec51457d0f882dd05
27 avril 2023
27 avril 2023
Au cours de ce délibéré, Madame Géraldine VOISIN, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Président de Chambre,de Monsieur Jean-Pierre COLOMER, Conseiller et de
Source officielleChambre sociale
66878cdb05d6f7f678d4917c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Au cours de ce délibéré, Madame Géraldine VOISIN, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Président de Chambre, de Madame Valérie CHAUMOND, Conseiller, et d'elle
Source officielleChambre sociale
660f94f1a40f8b0008cb7385
4 avril 2024
4 avril 2024
Au cours de ce délibéré, Madame [Y] [C] a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Président de Chambre, de Madame Valérie CHAUMOND, Conseiller et d'elle même.
Source officielleCour d'Appel
6253cb83bd3db21cbdd8dae2
4 avril 2011
4 avril 2011
l'audience de plaidoirie du 07 Mars 2011, en chambre du conseil, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET
Source officielleCour d'Appel
6253cbd0bd3db21cbdd8e5b9
5 septembre 2011
5 septembre 2011
des dispositions de l'article 905 du code de procédure civile, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92ed6
17 février 2016
17 février 2016
non comparant, non représenté INTIMEES --- = = oO § Oo = =--- L'affaire a été fixée à l'audience du 16 décembre 2015, la Cour étant composée de Madame ANTOINE, Première Présidente, de Monsieur PUGNET
Source officiellePage 42 sur 260