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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 2
615e0d67c25a97f0381f4d2b
8 août 2014
8 août 2014
[C] a effectué la pose du carrelage sans tenir compte du passage des tuyauteries ; que la chape de la terrasse est poreuse et que la colle utilisée pour le carrelage n'est pas résistante à l'humidité ;
Source officielleCour d'Appel
6253cb99bd3db21cbdd8ddb5
10 mai 2011
10 mai 2011
Clair Innov le 27 août 2001, par un contrat de travail à durée déterminée d'abord puis par contrat de travail à durée indéterminée à compter du 20 septembre 2001 en qualité d'agent de fabrication/ poseur
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300003
13 janvier 2015
13 janvier 2015
Le béton étant un matériau poreux, cette eau est ressortie par gravité en sous face du plancher, provoquant une auréole au plafond.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100707
26 juin 2013
26 juin 2013
certain, en outre, que Bruno Y... a réalisé lui-même une grande partie des travaux dont s'agit, ce qui se déduit, d'une part, de ses compétences techniques dans le domaine du bâtiment (qualification de poseur
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01309_20240213
13 février 2024
13 février 2024
C est vétuste, poreuse et présente à certains endroits des déboîtements, son remplacement n'a pas révélé de fuites d'eau conséquentes.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01454_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
bénéficiait d'autorisations provisoires de séjour, il a montré sa volonté d'insertion professionnelle en suivant deux formations entre septembre et décembre 2021, l'une de préparation au métier de poseur
Source officielle1ère Chambre
DTA_2309735_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
A, après une expérience de deux mois dans une entreprise comme aide-poseur, a conclu un contrat à durée indéterminée avec la société Travaux Sud France le 26 avril 2022 pour un emploi d'ouvrier d'exécution
Source officielleREFERE
DTA_2401075_20240410
10 avril 2024
10 avril 2024
B ne justifie d'aucune insertion professionnelle particulière, nonobstant la production d'un courrier de la société " Dijonjob ", attestant que l'intéressé y a travaillé en qualité de poseur/menuisier
Source officielle8ème Chambre
DTA_2403517_20250225
25 février 2025
25 février 2025
En outre, si l'intéressé fait valoir qu'il occupe désormais un emploi d'ouvrier-poseur auprès de la société Fenex depuis le 1er mars 2022 en vertu d'un contrat de travail à durée indéterminée en date du
Source officielle14ème chambre, DALO
DTA_2413364_20260225
25 février 2026
25 février 2026
B... ayant refusé, le 27 novembre 2024, sans motif légitime, une proposition de logement du parc social de type T5 à Pommeuse répondant à ses besoins et capacités, la responsabilité de l’Etat ne saurait
Source officielle8ème chambre
DTA_2300216_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
S'il se prévaut de son emploi de poseur de sol, exercé sous contrat à durée indéterminée pour la même société depuis le 15 janvier 2020, cette insertion professionnelle ne présente pas de caractère d'ancienneté
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE02532_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
D'autre part, l'intéressée soutient qu'elle est employée à temps complet dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée en tant que poseuse de revêtement, sous un nom d'emprunt jusqu'en juillet 2019.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY02416_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
témoignent les justificatifs de stage, les rapports de sa structure d'accueil, son implication bénévole dans la restauration et son inscription à une formation de Pôle Emploi pour des activités de " Poseur
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE02839_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
S'il justifie d'une activité professionnelle à temps plein depuis le 3 avril 2023, en qualité de poseur tireur de câbles en fibre optique en contrat à durée indéterminée, cette insertion professionnelle
Source officielleChambre 4-2
68f3229e48e010cf6a8cd5ff
17 octobre 2025
17 octobre 2025
. *** Monsieur [Y] [R] a été embauché par la SAS SANTERNE CAMARGUE CITEOS suivant contrat de travail à durée indéterminée, à compter du 1er juin 2005, en qualité de poseur canalisations.
Source officiellecr
6079a8ab9ba5988459c4e630
3 novembre 1981
3 novembre 1981
. ; QUE CETTE DERNIERE ENTREPRISE PRODUISAIT NOTAMMENT DES POULES PONDEUSES A PARTIR DE POUSSINS DONT ELLE CONFIAIT L'ELEVAGE A UN RESEAU DE FACONNIERS TRAVAILLANT POUR LEUR PROPRE COMPTE ET REMUNERES
Source officielle2e chambre sociale
63d22a739b3c8605deec1eec
25 janvier 2023
25 janvier 2023
l'infirmation du jugement rendu par le conseil de prud'hommes le 23 juin 2020 et sollicitait la requalification de son poste de « technicien en énergies renouvelables » en celui de « menuisier aluminium-poseur
Source officielleChambre sociale
627df8bb0d41e0057d43e3e1
11 mai 2022
11 mai 2022
En effet, il s'évince de son mail du 4 mars 2019 que cette bâche est 'devenue poreuse'.
Source officielleChambre Sociale
62760c59593736057d78a94f
6 mai 2022
6 mai 2022
[G] [F], né le 23 avril 1979, a été embauché à compter du 28 juin 2010 par la SARL Express Filets en qualité de chef d'équipe, poseur de filets de protection, niveau IV, position 1, coefficient 250 suivant
Source officielleChambre Commerciale
6688de1e676b73dd81b96da2
4 juillet 2024
4 juillet 2024
besoins en salariés pour réaliser les objectifs du plan et les revenus prévus, - ce prévisionnel ne prend pas en compte la production d''ufs qu'il entend reprendre grâce à son atelier pour poules pondeuses
Source officiellePage 42 sur 92