DU GARD COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 17 JANVIER 2006 APPELANTS : Monsieur Elkbir X... né le 01 Janvier 1959 à OULAND BHAR EL KBAR (MAROC) 148 allée du Mail 30190 LA CALMETTE

procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 14 mars et le 4 juillet 2025, l’assocaition « Union des groupements des parents d'élèves » (UGPE), représentée par la SARL Deswarte-Calmet-Chauchat

Par un mémoire en défense enregistré 17 février 2025, la commune de Val-de-Cognac, représentée par Me Calmels, conclut au rejet de la requête et demande à ce que la somme de 2 000 euros soit mise à la

CALVET, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : M.

SUD) Travail Affaires sociales et le syndicat national unitaire (SNU) Travail Emploi Formation Insertion (TEFI) Fédération syndicale unitaire (FSU), représentés par la Selarl Doitrand et Associés (Me Calvet-Baridon

Le lot n°67 est une cave.

xa0;        de la requête N° 25554/94                  présentée par Jean-Marie LE CALVEZ

X..., décide que les tarifs applicables seront ceux de la cave coopérative de Laure Y...; Qu'en statuant ainsi, sans constater l'existence d'un accord des parties pour retenir cette référence, la cour

LES MARGATS DE RAOUL [Adresse 6] [Localité 5] Représentant : Me Benoît CALLIEU, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER Nous, Catherine COURTEILLE, Magistrat de la Mise en Etat, assisté de Anaïs

Mohamed demeurant Bloc Calmette 118 à Orzy, Revin (Ardennes), en cassation d'un arrêt rendu le 1er février 1988 par la cour d'appel de Reims, au profit des ETABLISSEMENTS COCHAUX, dont le sièges social

B..., représenté par Me Calmels, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite par laquelle le maire de la commune de Mérignac (Charente) a refusé de lui attribuer deux numéros de rue, ensemble

Le lot n°174 est une cave.

X..., embauché le 18 janvier 2001 en qualité de commis de cuisine, par la société La Cave aux boeufs qui gère un restaurant, a été licencié pour faute grave le 14 novembre 2001 ; Sur le premier moyen

X..., assuré par l'Union des assurances de Paris (UAP), des travaux d'agrandissement de son immeuble et qu'en raison d'infiltrations dans la cave, il a assigné cet entrepreneur et son assureur ; Attendu

... de la parcelle de forêt domaniale d'Etat placée sous la gestion et la surveillance de l'Office national des forêts sur laquelle il avait implanté irrégulièrement une remorque immobilisée par des cales

leur régime matrimonial ils exprimaient leur volonté de s'en tenir aux termes de l'accord de médiation qu'ils avaient conclu le 2 mai 2013 et en cas de difficultés de s'en remettre à la SCP Notariale Calvet-Leques-Baudet-Dessouter

avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : Monsieur [S] [B] né le 22 Mai 1993 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représenté à l'audience par Me Philippe CALVET

No RG 16/01049 APPELANTE : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT [Localité 1] MEDITERRANEE et pour lui son représentant légal domicilié ès qualités [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Guillaume CALVET