Thierry Y..., demeurant ... (Ille-et-Vilaine), 2 ) M. Michel Z..., demeurant Tranhaleux, à Rieux, Allaire (Morbihan), 3 ) M. Joël B..., demeurant ...

Thierry, Renard-Payen, Chartier, Ancel, Durieux, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.

Thierry X..., demeurant à Pierrepont (Meurthe-et-Moselle), ..., 2 / de la Caisse primaire d'assurance maladie de Longwy, dont le siège est sis ...

Thierry X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

[B]'», des consorts [M] ès nom et ès qualités, de la SARL Atelier L'Echelle, de la MAF et de la SELARL SMJ et Maître [L] [O] ès qualités de liquidateurs de la SCI Les Gaudinelles'; - la dire bien fondée

[Z] [P] ès qualités.

Thierry CARLIER, Conseiller faisant fonction de président de chambre M.

Thierry CARLIER, Conseiller faisant fonction de Président M.

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 12 mai 2011), que Mme X... a vendu à sa nièce, Mme Y..., un bien immobilier situé à Château-Thierry

déférée à la Cour : ordonnance du juge commissaire du tribunal judiciaire de VAL DE BRIEY, R.G. n° 21/1103, en date du 22 juin 2023, APPELANTS : Maître [C] [Z] mandataire demeurant [Adresse 2] ès

En conséquence, et faute pour Mme [P], ès qualités, et l'Unedic délégation AGS-CGEA de [Localité 6] de rapporter la preuve de la fictivité du contrat de travail de M.

France, venant aux droits de l'URSSAF de Paris-Région parisienne, la Caisse de retraite du personnel navigant de l'aéronautique civile, l'Union des navigants de l'aviation civile, la SCP Becheret - Thierry

Thierry MONGE, Président de Chambre et par Monsieur Lilian ROBELOT, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ***** EXPOSÉ : [H] [R], qui bénéficiait

[S] [R] ès-qualité d'ayant droit de M. [G] [R], M. [P] [R] ès-qualité d'ayant droit de M. [G] [R] et M. [H] [R] ès-qualités d'ayant droit de M.

d'Avignon Deuxième chambre Au nom du peuple français Jugement du 09/01/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024 015636 Demandeur (s): SELARL [W] [B] représentée par Me Stéphan SPAGNOLO, ès

agissant tant en son nom personnel qu'ès qualités d'héritière de sa grand-mère Madame Juana C... veuve Y...

X... à lui payer, ès qualités, la somme de 1 500 €, dépens en sus.

DECISION La Cour statue sur l'appel interjeté par Me ROY, ès qualités de liquidateur de M.