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1 697 résultats pour « Poumo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2301023_20250620

Administratif

20 juin 2025

20 juin 2025

Il a été atteint d'un cancer du rein en 2009, d'un sarcome en 2019 et d'un cancer du poumon en 2020. Il a déposé une demande d'indemnisation en septembre 2022.

Source officielle

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TA

3ème chambre

DTA_2303111_20251107

Administratif

7 novembre 2025

7 novembre 2025

classement des parcelles AH 18, 19, 20 et 21 en zone Na n’est pas justifié par la commune ; ni l’objectif tendant à préserver cette zone de l’urbanisation massive ni la qualification de ce secteur de « poumon

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2301646_20240213

Administratif

13 février 2024

13 février 2024

Si la requérante conteste cet avis en faisant valoir qu'elle a été hospitalisée en urgence en avril 2023 et qu'il lui a été diagnostiqué un cancer du poumon métastasé de stade IV, ces circonstances sont

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

DTA_2301703_20240112

Administratif

12 janvier 2024

12 janvier 2024

l'ensemble des lobes pulmonaires, éliminant une embolie pulmonaire ; elle a été mise sous antibiothérapie à large spectre et des analyses ont mis en évidence la présence d'un staphylocoque doré au poumon

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2306926_20251107

Administratif

7 novembre 2025

7 novembre 2025

B... est infirmière exerçant dans le service du bloc opératoire du pôle cœur/poumon du centre hospitalier universitaire (CHU) de Montpellier.

Source officielle
TA

OQTF 6 sem

DTA_2305816_20231213

Administratif

13 décembre 2023

13 décembre 2023

D, qui est âgé de plus de quatre-vingt ans, souffre d'un cancer du poumon pour lequel il bénéficie d'une chimiothérapie une fois toutes les deux semaines.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2305907_20251107

Administratif

7 novembre 2025

7 novembre 2025

B... est infirmière exerçant dans le service du bloc opératoire du pôle cœur/poumon du centre hospitalier universitaire (CHU) de Montpellier.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2305910_20251107

Administratif

7 novembre 2025

7 novembre 2025

B... est infirmière exerçant dans le service du bloc opératoire du pôle cœur/poumon du centre hospitalier universitaire (CHU) de Montpellier.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2305980_20251107

Administratif

7 novembre 2025

7 novembre 2025

B... est infirmière de bloc opératoire exerçant dans le service du bloc opératoire du pôle cœur/poumon du centre hospitalier universitaire (CHU) de Montpellier.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110580

Cassation

9 décembre 2020

9 décembre 2020

A l'autopsie, la jument a été trouvée en bon état d'entretien et d'embonpoint, avec poumons hémorragiques, taille augmentée des deux reins entourés de tissus oedémateux.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201131

Cassation

13 septembre 2018

13 septembre 2018

Je n'ai pas observé, au niveau des deux poumons, de lésion organique permettant d'expliquer la défaillance cardiaque. » Le rapport d'expertise toxicologique du 9 janvier 2008 révèle que « l'analyse toxicologique

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 5

6a0f52e7cdc6046d477bbc6b

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

social est sis [Adresse 1] représentée par Mme [Y] [E] munie d’un pouvoir spécial DÉFENDERESSE Madame [H] [K], domiciliée : chez Madame [T] [K], [Adresse 2] représentée par Mme [T] [K], munie d’un pouvor

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2204830_20221028

Administratif

28 octobre 2022

28 octobre 2022

qu'elle produit, dont il ressort, en particulier, que son époux, dont le refus de séjour ne répond pas à une demande pour raisons de santé, a été soigné avec succès, entre 2017 et 2018 pour un cancer du poumon

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c857bd3db21cbdd84fb2

Appel

14 septembre 1999

14 septembre 1999

font, par ailleurs, état de ce que les employés des chantiers navals, civils ou militaires, où l'emploi de l'amiante est largement répandu, présentaient un nombre élevé d'asbestose et de cancers du poumons

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c925bd3db21cbdd87617

Appel

13 juin 2005

13 juin 2005

, Président de Chambre, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Madame Maria Augusta VIEIRA X... épouse Y... née le 06 Juillet 1964 à BELO HORIZONTE (BRESIL) Demeurant 491 rua Pouso

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fbbd3db21cbdd89b86

Appel

9 octobre 2007

9 octobre 2007

Sur la déclaration en date du 10 janvier 2002 de Monsieur René X... d'un carcinome épidermoïde du lobe supérieur droit du poumon, la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de l'Ain a, suivant décision en

Source officielle
CA

14e Chambre

615e0e6ec25a97f0381f566f

Appel

21 octobre 2014

21 octobre 2014

11 mars 2014, selon lequel au regard de la double localisation tumorale chez le défunt et « dans la mesure où la victime a été exposée à l'amiante durant sa carrière professionnelle » « le cancer du poumon

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101437

Cassation

3 décembre 2014

3 décembre 2014

algique, douloureux, sévère et prenait un traitement antalgique, de la morphine et un anxiolytique administrés depuis plusieurs jours ; que le 6 juillet 2001, il subissait une intubation trachéale avec poumon

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C202090

Cassation

18 novembre 2010

18 novembre 2010

induire en erreur le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives comme le démontre l'échange de courriers avec la caisse ; Qu'en statuant ainsi, sans rechercher si le cancer du poumon

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200220

Cassation

14 février 2013

14 février 2013

systématique en mars 2008 a permis de découvrir une zone d'épaississement ou de plaque pleurale de la lèvre pariétale à droite au niveau de la gouttière postérieure à l'union tiers moyen-tiers supérieur du poumon

Source officielle