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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2022:0310DEC000929821
10 mars 2022
10 mars 2022
FIRST SECTION DECISION Application no. 9298/21 László DUKA against Hungary The European Court of Human Rights (First Section), sitting on 10 March 2022 as a Committee composed of: Alena
Source officielle3ème Chambre Commerciale
696747e9cdc6046d473b1706
13 janvier 2026
13 janvier 2026
général TC [Localité 7] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13 JANVIER 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielle3ème Chambre Commerciale
64a50d03b8594705dbfccce7
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Monsieur l'Avocat Général RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 04 JUILLET 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielleChambre Sécurité Sociale
64acf3f903c09105db6c05b4
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 9 MAI 2023. ARRÊT : - Réputé contradictoire, en dernier ressort
Source officielleChambre Sécurité Sociale
64af98ee049d5c05db173171
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 30 MAI 2023.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
64af98f1049d5c05db173185
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 4 AVRIL 2023. ARRÊT : - Contradictoire, en dernier ressort.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
628732f9c1d4e9057d612d12
17 mai 2022
17 mai 2022
Lors du délibéré : Madame Sophie GRALL, Président de chambre, Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre, Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors
Source officielleChambre Sécurité Sociale
628732fac1d4e9057d612d18
17 mai 2022
17 mai 2022
Lors du délibéré : Madame Sophie GRALL, Président de chambre, Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre, Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors
Source officielleCHAMBRE 2
69b51ba6cdc6046d47a0a554
7 avril 2025
7 avril 2025
greffier à l'enquêteur, DIT que les dépens seront employés en frais privilégiés de procédure, Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur José VASQUEZ, Monsieur Alexis
Source officielleCHAMBRE 2
69b5715fcdc6046d47a63fc2
13 octobre 2025
13 octobre 2025
greffier à l'enquêteur, DIT que les dépens seront employés en frais privilégiés de procédure, Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur Pascal AUBERT, Monsieur Alexis
Source officielleCHAMBRE 2
69b5737dcdc6046d47a662fd
13 octobre 2025
13 octobre 2025
greffier à l'enquêteur, DIT que les dépens seront employés en frais privilégiés de procédure, Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur Pascal AUBERT, Monsieur Alexis
Source officielleCHAMBRE 2
69b5764ecdc6046d47a6945c
13 octobre 2025
13 octobre 2025
greffier à l'enquêteur, DIT que les dépens seront employés en frais privilégiés de procédure, Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur Pascal AUBERT, Monsieur Alexis
Source officielleChambre Sécurité Sociale
67061e4dfde28ee420711271
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors du prononcé de l'arrêt. ARRÊT : - Statuant sans audience, en dernier ressort.
Source officielleChambre 1-9
68676be0fdaf41a8356be6d3
3 juillet 2025
3 juillet 2025
2025/315 Rôle N° RG 24/08737 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNLYP [O] [T] C/ [D] [C] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Alexis
Source officielleJ.L.D.
67ec2d48dd062d9f810e0d7b
1 avril 2025
1 avril 2025
nécessairement ; Vu le refus de Monsieur [F] [Y] de se présenter à l’audience de ce jour, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Maître BRIDAY Alexia
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6597abefade3490008c312c8
2 janvier 2024
2 janvier 2024
Décembre 2023 à 19 h 05 par : Mme [J] [Z] née le 26 Juin 1975 à [Localité 4] (35) [Adresse 2] [Localité 1] hospitaliséeau Centre Hospitalier de [Localité 3] ayant pour avocat Me Charles-Alexis
Source officiellePPP Contentieux général
65aebc4b54a01215df76275d
8 janvier 2024
8 janvier 2024
SCI/ PPP Contentieux général N° RG 23/01252 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XWJN Etablissement public POLE EMPLOI C/ [X] [R] - Expéditions délivrées à Mme [X] [R] - FE délivrée à Me Alexis
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65b36c9f8c0355000835f702
19 octobre 2023
19 octobre 2023
avocat au barreau de LORIENT Représentée par Me Mikaël BONTE, avocat au barreau de RENNES -------------------------------------------------------------------------- OPDT165 Nous, Alexis
Source officielleChambre Sécurité Sociale
654c8868e0f87d83181d6e13
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 10 OCTOBRE 2023.
Source officielleService des référés
6584912de41137cbf9fc8433
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Monsieur [X] [E] et Madame [D] [E] [Adresse 1] [Localité 7] représentée par Me Hervé REGOLI, avocat au barreau de PARIS - #A0564 Monsieur [X] [E] [Adresse 9] [Localité 8] SENEGAL représenté par Maître Alexis
Source officiellePage 41 sur 525
LEPILLIEZ, Alexandre, Philippe, Laurent
07/07/2026
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SUSHI DORAEMON, PERROCHAUD, Laurène,, Alexandra
Acte Adresse de l'ancien propriétaire: 6 Rue du Champ de l'Alouette 17620 Échillais
07/07/2026
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Petit, Guillaume, Raphael, Alexandre, Antoine
07/07/2026
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SELARL Alexandre MOREAU
07/07/2026
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SOCIETE DES TRANSPORTS ALEXANDRE GARNESSON
07/07/2026
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