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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_20NC02808_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Robinet
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_20NC03411_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Robinet
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_20NC03765_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Robinet
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_21NC00353_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
Robinet
Source officielleCour d'Appel
6253caa8bd3db21cbdd8baba
2 juin 2008
2 juin 2008
Elle considère qu'elle a parfaitement respecté la loi ROBIEN.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC02763_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Robinet La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun
Source officielleCour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b538
27 septembre 2007
27 septembre 2007
ARRET DU 27 SEPTEMBRE 2007 APPELANTE : SARL CLUB DES 3 ILETS HOTEL ... 97229 LES TROIS ILETS représentée par la SELARL SAINTE- LUCE, avocat au barreau de FORT DE FRANCE INTIMEE : Madame Romanette
Source officielleChambre 3 cab 03 D
65b7f8e6858823c56e0cb968
22 janvier 2024
22 janvier 2024
JUDICIAIRE DE LYON Chambre 3 cab 03 D N° RG 19/02333 - N° Portalis DB2H-W-B7D-TYDB Notifiée le : Expédition à : Maître Gérard BENOIT de la SELARL BENOIT - LALLIARD - ROUANET
Source officiellecomm
6079d3729ba5988459c59557
18 mai 1981
18 mai 1981
INDUSTRIELLE LE 18 AOUT 1962, ESTIMANT QUE LA SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS (SNCF), QUI COMMERCIALISE DANS SES ECONOMATS UN VIN EN PROVENANCE D'ALGERIE SOUS LA DENOMINATION DOMAINE DE ROMANET
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR50565
23 juin 2022
23 juin 2022
Par acte du 27 septembre 2021, la SCP Buk Lament-Robillot déclare se constituer en demande aux lieu et place de son confrère la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90251
2 février 2023
2 février 2023
[G] [O], ayant SAS Buk Lament-Robillot pour avocat à la Cour de cassation, Mme [L] [S] épouse [O], ayant SAS Buk Lament-Robillot pour avocat à la Cour de cassation, Annie Antoine, conseiller
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR50433
28 mars 2024
28 mars 2024
Par acte du 19 octobre 2023, la SAS Buk Lament-Robillot déclare se constituer en défense, en lieu et place de de son confrère la SCP Krivine et Viaud, pour Mme [G] [K] [A].
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
65166d66788aac83189ea199
5 septembre 2023
5 septembre 2023
[H] et à Mme [W], afin que ce dernier ne donne plus sur la propriété des requérants ; reconstruire leur gouttière ; supprimer le robinet déplacé chez eux, et remettre en état leur façade ; désinstaller
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
678807fac21c0e53e79070e2
13 janvier 2025
13 janvier 2025
[V] explique avoir dû changer 4 robinets à son domicile pour remplacer une double robinetterie par des mitigeurs utilisables à une seule main. -Perte de chance de promotion professionnelle : M.
Source officielleChambre civile 1-2
67ecc5cb955548e0aba48f72
1 avril 2025
1 avril 2025
thermostatiques sont en position maximale 5, sont froids au toucher, * dans la salle de bains, le sèche-serviettes dont le robinet thermostatique est en position 5 est tiède, * dans le couloir, le
Source officielle3ème chambre civile
67f03eda02fc178212f84738
3 avril 2025
3 avril 2025
S’agissant de la réfection du placoplâtre (plusieurs impacts de trous) et de la suppression du robinet auto-perceur dans le garage, pour lesquels le bailleur sollicite la somme totale de 203,83 euros :
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO11092
7 décembre 2016
7 décembre 2016
;au cas d'espèce, il ressort des débats et pièces du dossier que le marché DPCD-132 a pour objet l'exécution de travaux de dépose et pose des compteurs gaz domestiques et le repérage des robinets
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C300717
16 juin 2016
16 juin 2016
de purge et ce jour-là l'expert a reconnu que ce robinet avait été soumis aux torchères de gaz enflammé lors du sinistre ce qui pourrait expliquer les détériorations entraînant les fuites ; que l'examen
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
615e0df9c25a97f0381f50fb
17 septembre 2014
17 septembre 2014
- il a été relevé une anomalie dans l'assemblage d'un robinet sur une canalisation de purge de réseau d'alimentation gaz.
Source officielle1ère Chambre
DTA_1905463_20220729
29 juillet 2022
29 juillet 2022
Il est recommandé à l'abonné de s'assurer périodiquement du bon fonctionnement du robinet avant compteur et d'avertir le Service des eaux du Grésivaudan.
Source officiellePage 40 sur 531