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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
613720fbcd580146773f003a
14 juin 1989
14 juin 1989
Jean Dominique, 6°) Madame OLIVERI Z... épouse E..., demeurant tous deux 55 U Paisolu à Calvi (Corse), 7°) Madame Y... Sandrine, demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 8°) Monsieur C...
Source officielleciv2
6137210ccd580146773f08eb
5 juillet 1989
5 juillet 1989
Catherine, demeurant Immeuble "Le Corsica" boulevard Wilson à Calvi (Corse), 2°) Monsieur Z...
Source officielleciv1
613720a8cd580146773ed117
4 novembre 1987
4 novembre 1987
9 juin 1986 par la cour d'appel de Bastia (Chambre civile), au profit de la société civile particulière du YACHTING CLUB DE SAN AMBROGIO, dont le siège social est à Marine de Saint-Ambrogio à Lumio, Calvi
Source officielleChambre sociale
64e995ff1b26a7d96977b68e
24 août 2023
24 août 2023
SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DÉBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Juin 2023 en audience publique, devant Laurent CALBO
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927de
7 octobre 2015
7 octobre 2015
CALVI 20260 ayant pour avocat Me Olivier CARDI, avocat au barreau de BASTIA M. Anthony X...
Source officielleChambre sociale
64a7aff13bcaf505db6965c5
6 juillet 2023
6 juillet 2023
/00131 APPELANTE Association UNEDIC (DÉLÉGATION AGS, CGEA DE CHALON SUR SAONE) Représentée par Me Florence GAUDILLIERE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E0951 Représentée par Me Justine CALO
Source officielleContentieux général Proxi
67f981e60ea89248182add90
10 avril 2025
10 avril 2025
mise à disposition de la décision au greffe le 10 Avril 2025 par Emmanuelle SERRE, Président, assisté de M Clément BUREAU, auditeur de justice, qui a rédigé la présent décision assisté de Stéphanie LE CALVE
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2508239_20250517
17 mai 2025
17 mai 2025
carence du département est caractérisée dans l'accomplissement de sa mission d'accueil ; Par un mémoire en défense, enregistrée le 16 mai 2025, le département des Hauts-de-Seine, représenté par Me Calo
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2508241_20250517
17 mai 2025
17 mai 2025
carence du département est caractérisée dans l'accomplissement de sa mission d'accueil ; Par un mémoire en défense, enregistré le 16 mai 2025, le département des Hauts-de-Seine, représenté par Me Calo
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2508243_20250517
17 mai 2025
17 mai 2025
carence du département est caractérisée dans l'accomplissement de sa mission d'accueil ; Par un mémoire en défense, enregistré le 16 mai 2025, le département des Hauts-de-Seine, représenté par Me Calo
Source officielleCh. Sociale -Section A
64faba080f624005e653f636
5 septembre 2023
5 septembre 2023
CALOR, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 2] [Localité 3] reprrésentée par Me Laurent LIGIER de la SELARL LIGIER & DE MAUROY, avocat au
Source officielleciv3
61372457cd58014677414b56
14 décembre 2004
14 décembre 2004
décision de ce chef ; Sur le second moyen, ci-après annexé : Attendu que la cour d'appel a exactement retenu qu'il n'appartenait pas au juge d'ordonner l'installation d'un appareil de mesure de calories
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007833711
10 février 1992
10 février 1992
Gérard X..., demeurant villa Cap au Vent rue du Commandant Y... à Calvi (20260) ; M.
Source officielleChambre sociale
626cd35bbd20aa057d9f38fc
28 avril 2022
28 avril 2022
Laurent CALBO Conseiller :Mme Aurélie POLICE Qui en ont délibéré après avoir entendu les avocats en leurs plaidoiries.
Source officielleciv1
613723cecd5801467740e6e5
30 janvier 2002
30 janvier 2002
demeurant ..., 5 / de la société FMP Campi, dont le siège est ..., 6 / de la Banque Euroafrique, dont le siège est ..., 7 / du Trésor public, dont le siège est place Maréchal Le Cyrnos, 20260 Calvi
Source officielleciv3
613721fccd580146773f9408
25 janvier 1994
25 janvier 1994
Toussain Y..., demeurant ensemble à Calvi (Haute-Corse), résidence Laniella n° 1, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent
Source officielleCour d'Appel
6253ccd0bd3db21cbdd9155d
14 mai 2014
14 mai 2014
François X... ... 20260 CALVI comparant en personne INTIMES : M. Paul X...
Source officiellesoc
6079b21f9ba5988459c55ea2
28 avril 1977
28 avril 1977
POURVOI N° 76-60.289 : VU LA LOI DES 16-24 AOUT 1790 ET LE DECRET DU 16 FRUCTIDOR, AN III ; ATTENDU QUE LE JUGEMENT ATTAQUE A ANNULE LES ELECTIONS DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE DE LA SOCIETE CALOR
Source officielleContentieux général Proxi
6815316381a9051a41bd3ba5
10 avril 2025
10 avril 2025
JUGEMENT DE DESISTEMENT Audience publique du 10 Avril 2025, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Sous la présidence de Monsieur Philippe PEYRE-COSTA, magistrat à titre temporaire, assisté de Madame Stéphanie LE CALVE
Source officielleContentieux général Proxi
6815316381a9051a41bd3bc0
10 avril 2025
10 avril 2025
JUGEMENT DE DESISTEMENT Audience publique du 10 Avril 2025, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Sous la présidence de Monsieur Philippe PEYRE-COSTA , magistrat à titre temporaire, assisté de Madame Stéphanie LE CALVE
Source officiellePage 40 sur 146