Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre civile
66fc4ded134fd24f9cc85ae9
1 octobre 2024
1 octobre 2024
, dont le siège est situé [Adresse 4] à [Localité 8], représentée par son Président en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] à [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Maître Thibault
Source officielle4ème Chambre civile
66fc4def134fd24f9cc85b4a
1 octobre 2024
1 octobre 2024
société SYNDUP, SAS dont le siège social est sis [Adresse 2], elle-même prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Maître Thibault
Source officielleChambre 1-4
696a9b04cdc6046d47925878
15 janvier 2026
15 janvier 2026
, JUSTON, avocat postulant au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et Me Thibault POZZO DI BORGO de la SCP DELPLANCKE-POZZO DI BORGO-ROMETTI & ASSOCIES, avocat plaidant au barreau de NICE S.A.R.L.
Source officielle4ème Chambre civile
66fc4dee134fd24f9cc85b2c
1 octobre 2024
1 octobre 2024
société SYND UP, SAS dont le siège social est sis [Adresse 2], représentée par son Président en exercice domicilié en cette qualité audit siège 1 à [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Maître Thibault
Source officielle4ème Chambre civile
679a9176e9a46d1f5a76609c
14 janvier 2025
14 janvier 2025
copropriétaires [Adresse 2] situé [Adresse 5], représenté par son syndic en exercice le Cabinet EUROPAZUR, elle-même prise en la personne de son gérant [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Maître Thibault
Source officielle4ème Chambre civile
68e025a374e929a9d8fb8791
3 octobre 2025
3 octobre 2025
MAXIME ROUILLOT - FRANCK GAMBINI, avocat au barreau de NICE Société BNP PARIBAS BANK POLKA AKCYJNA, prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 15] [Localité 1] représentée par Maître Thibault
Source officielleChambre 1-8
697b1002cdc6046d4712b1c9
28 janvier 2026
28 janvier 2026
EUROPAZUR, dont le siège social est sis [Adresse 2], pris en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représenté par Me Sandra JUSTON, membre de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD
Source officielleChambre 1-9
68676bd5fdaf41a8356be627
3 juillet 2025
3 juillet 2025
légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] Assigné à jour fixe le 28 Mars 2025à personne habilitée, représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2302365_20230915
15 septembre 2023
15 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 mai 2023 sous le n° 2302365, la commune de St Etienne de Tinée, représentée par Me Thibault Pozzo di Borgo, demande au juge des référés
Source officielleChambre 1-8
6791e0081c87724b5e69da29
22 janvier 2025
22 janvier 2025
APPELANTS Madame [P] [H] épouse [M] demeurant [Adresse 2] représentée par Me Sandra JUSTON, membre de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat
Source officielle4ème Chambre civile
6866dba0d33109fd079b3b93
3 juillet 2025
3 juillet 2025
euros, ayant son siège social situé [Adresse 3] ([Adresse 1]), elle-même prise en la personne de son président domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 2] représentée par Maître Thibault
Source officielleChambre 1
F00174 SARL Mood Designc/SASU IDVERDE
69bd06d5cdc6046d474d9cbf
6 octobre 2025
6 octobre 2025
RG : 2024F00174 SARL Mood Design contre SASU IDVERDE DEMANDEUR SARL Mood Design [Adresse 1] Me Vivian THOMAS [Adresse 2] Me Aurélie FRANCESCONI [Adresse 2] DEFENDEUR SASU IDVERDE [Adresse 3] Me Thibault
Source officielleChambre 1-2
66878c8f05d6f7f678d48ddc
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Adresse 1] représenté par Me Patricia COHEN, avocat au barreau de NICE INTIMÉE SCI CROMAGNON dont le siège social est [Adresse 2] représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD
Source officielleChambre 1-9
5fd9356bfc93ae174bb09634
14 mai 2020
14 mai 2020
d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE Commune [Localité 8], [Adresse 1] - [Localité 8] représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Thibault
Source officielleChambre 1-8
697b0fd3cdc6046d4712ac58
28 janvier 2026
28 janvier 2026
DBVB-V-B7H-BK6FJ [B] [M] C/ Syndicat des copropriétaires [Adresse 1] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Thierry TROIN Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officielleChambre 1-8
69726902cdc6046d47518483
21 janvier 2026
21 janvier 2026
légal en exercice y domicilié [Adresse 1] représentée par Me Paul GUEDJ, membre de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Thibault
Source officielleChambre 3 - CONSTRUCTION
6789665f428384b762e65cbf
14 janvier 2025
14 janvier 2025
copie exécutoire à : Maître Audrey ADJIMI Maître Hadrien LARRIBEAU Maître Thibault POZZO di BORGO Maître Jean-Christophe PIAUX Maître Grégory KERKERIAN Maître Jean-Paul MANIN Délivrées le 14 Janvier
Source officielleChambre 1-8
6a17d8a8cdc6046d473193fd
27 mai 2026
27 mai 2026
pris en la personne de son administrateur provisoire en exercice la SELARL [R] [M] & ASSOCIES domicilié en cette qualité audit siège représenté par Me Sandra JUSTON, membre de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD
Source officielleChambre 1-2
642fb561cece1704f574736b
6 avril 2023
6 avril 2023
copropriétaires du [Adresse 1] représenté par son syndic en exercice la SARL CABINET TRABAUD-ACQUARONE dont le siège social est situé [Adresse 14] représenté par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD
Source officielleChambre 3-1
6438f1f1a942a604f5e93246
13 avril 2023
13 avril 2023
par Me Aurélien KROPP, avocat au barreau de PARIS, plaidant INTIMEE SARL AGENCE DE LA MER, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD
Source officiellePage 4 sur 8