Rodolphe DE X...- Z... C / François Y...

Il ressort des pièces du dossier que l'arrêté du 23 mai 2022 a fait l'objet d'un retrait par arrêté du 1er juillet 2022 et que les conclusions de la requête de M.

Rodolphe Y...

Rodolphe X ; Vu, enregistré, le 1er avril 2004 au greffe tribunal administratif de Poitiers, la requête présentée par M. Rodolphe X, demeurant ... ; M.

PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen reproche à l'arrêt attaqué D'AVOIR homologué le rapport d'expertise judiciaire du 25 juillet 2003 et en conséquence condamné Monsieur Rodolphe de X... d'A... à payer

FAITS ET PROCEDURE, Suivant acte sous seing privé en date du 28 décembre 1996, la société PIANOS DAUDE a vendu à Monsieur Rodolphe X... un piano demi-queue pour le prix de 130.000 francs.

LDS CHAUFFAGE [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Rodolphe HUBER, avocat au barreau de LILLE S.A.S.

Rodolphe Y...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le cinq mars mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant

APPELANT Maître Marie-Agnès Y...es qualité de mandataire liquidateur de la SARL STMS BOPI ... ... 97190 GOSIER Non Comparante, ni représentée INTIMÉS Monsieur Rodolphe X... ... 97137 TERRE

UGUEN LAITHIER, conseiller de la mise en état assisté de Léa Rouvray, Greffier placé, Vu l'appel formé le 9 mai 2025 par la société TRANSARC BOURGOGNE FRANCHE COMTE contre le jugement du conseil de

ELIOR SERVICE PROPRETE ET SANTE (ESPS) [Adresse 5] [Localité 2] Représentant : Me Rodolphe LOCTIN de la SELEURL Cabinet Rodolphe LOCTIN, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E0283

Rodolphe X... a été engagé, selon contrat à durée indéterminée, en qualité d'employé d'exploitation à compter du 17 mars 2004 par la société General Logistics Systems (G. L.

Rodolphe X..., M.

Y... demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 24 mars 1989 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande tendant à l'annulation de l'avis émis le 27 mai 1986 par la

Rodolphe Y..., demeurant ... à Paris 75004 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat annule la décision en date du 27 septembre 1984 par laquelle la section disciplinaire du Conseil national de l'Ordre

Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 3 et 19 mai 2011 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour M. Rodolphe A, demeurant ... ; M.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier 7 rue Rodolphe Pollak 13001 Marseille (SYNDOC) a demandé au tribunal

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 10 ARRÊT DU 09 MARS 2020 (n° , 7 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 13/00623

Rodolphe X..., demeurant ... à Castellar (06500) et M. Hervé F..., demeurant ... ; MM.