Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 1er septembre 2023, le syndicat des copropriétaires de l’immeuble « IMM COURS DU MEDOC », représenté par Me Franceschini, demande au tribunal

requête enregistrée le 11 mai 2022 et un mémoire complémentaire enregistré le 19 septembre 2022, la société civile immobilière (SCI) Paulinette, représentée par Me Franceschini

Par un mémoire en défense enregistré le 6 novembre 2022, la commune des Deux Alpes, représentée par Me Sehili-Franceschini, conclut au rejet de la requête et demande qu'une somme de 3 000 euros soit mise

[F], Monsieur [T] [F] c/ Société [Adresse 7] DEMANDEURS Monsieur [B] [F] [Adresse 3] [Localité 5] Monsieur [T] [F] [Adresse 4] [Localité 5] Tous deux ayant pour avocat Maître Catherine FRANCESCHI

Par un mémoire enregistré le 4 avril 2025, la commune de L'Île-Rousse représentée par Me Franceschini, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de l'Etat la somme de 3 000 euros

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 4 novembre 2021 et 13 mars 2022, Mme A B, représentée par Me Lê et Me Bizon Francesconi, demande au Tribunal : 1°) d'annuler

. # Benito Francesconi y otros contra Comisión de las Comunidades Europeas. # Recurso de indemnización - Reparación del perjuicio sufrido por el hecho de que la Comisión no divulgara las informaciones

#Benito Francesconi y otros contra Comisión de las Comunidades Europeas.

des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; - le code de procédure civile ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Laurence Franceschini

d'emprisonnement avec maintien en détention et 5 ans d'interdiction de séjour, pour offre ou cession de stupéfiants ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; I Sur les pourvois de Franceschini

B et Mme E D, représentés par Me Franceschini, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 10 mars 2023 par lequel le maire de Talence a accordé à Mme C A un permis de construire un bâtiment à

A et Mme B C, représentés par Me Franceschini, demandent au tribunal : 1°) l'abrogation pour fraude de l'arrêté en date du 10 février 2023 par lequel le maire de la commune du Bouscat a accordé un permis

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 août 2022 et un mémoire complémentaire enregistré le 11 décembre 2022, Mme B A, représentée par Me Franceschini, demande au

Par un mémoire en défense et un mémoire complémentaire, enregistrés le 7 février et 7 avril 2022, la SCI MJDL, représentée par Me Franceschini, conclut à au rejet de la requête et à la condamnation

Par des mémoires en défense, enregistrés les 22 mai et 13 novembre 2025, la commune de l’Ile-Rousse, représentée par Me Franceschini, conclut : - à titre principal, au rejet de la requête, - à titre

situé [Adresse 1], représenté par son Syndic, la société ATRIUM GESTION [Localité 1] 15, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique [Adresse 2] [Localité 2] ayant pour avocate Maître Catherine FRANCESCHI

Syndicat des Copropriétaires de la résidence « Le [Adresse 13] »sise [Adresse 3], représenté par son syndic, le Cabinet ATRIUM GESTION, SAS [Adresse 5] [Localité 7] représentée par Maître Catherine FRANCESCHI

width:210.67pt; display:inline-block } .sFDE7661F { margin-top:12pt; margin-bottom:0pt; text-indent:14.4pt }       FIRST SECTION             CASE OF FRANCESCHETTI