Il est bien entendu que la maison maternelle Franceschi sera la propriété exclusive de René et Marie-Jeanne" ; que M.

Claude Y..., demeurant résidence Sainte-Victoire, bâtiment F, ..., ès qualité de représentant des créanciers et de liquidateur de la société ESTF, 2°/ de la société Franceschi transports, société à

Franceschi, président, et de M.

Maljevic, rapporteur public, - et les observations de Me Francheschini, représentant Mme B..., et de Me Boudoyen, représentant la commune de Viroflay.

FRANCESCHI, M. DEMAURET, Juges, assistés de Mme Ferial SABAA Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 14 Octobre 2025 où siégeaient Mme BOSCO, M. FRANCESCHI, M.

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 545 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE POUR DEBOUTER FRANCESCHINI, Y... D'UN LOCAL COMMERCIAL, DE SA DEMANDE RECONVENTIONNELLE TENDANT A CE QUE LES CONSORTS X..., Z...

DÉSISTEMENT 50Z N° RG 23/02139 N° Portalis DBX6-W- B7G-XJ6P Minute n°2023/ DU 20 Décembre 2023 AFFAIRE : [H] [I] [K] [M] [D] [M] C/ SA MESOLIA HABITAT Grosse délivrée le à Me Fabien FRANCESCHINI

A B, représenté par Me Franceschini, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 17 février 2022 par lequel le maire de la commune de Bordeaux ne s'est pas opposé à la déclaration préalable présentée

[Adresse 6] Grosse délivrée le à SELARL DGD AVOCATS Me Fabien FRANCESCHINI TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 7EME CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ___________________________

Les entreprises consultées à la date du 6 septembre 2004 comprenaient au titre du lot MENUISERIES EXTERIEURES : PROVENCE MENUISERIE, ENTREPRISE GARANCE, DERREVAUX ET FILS, ATELIER MUS, MENUISERIES FRANCHESCHINI

MARBRERIE FRANCESCONI, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 2] Représentée par Me Serge DUPIED de la SELARL SERGE DUPIED, substitué par Me Chloé

Franceschini ; que l'arrêt attaqué a accueilli la demande de la société Bonizzi ;.

DU 09 DECEMBRE 2025 N° RG 25/00162 - N° Portalis DB2F-W-B7J-FSLU DEMANDEUR Monsieur [O] [M] né le 21 Août 1968 à [Localité 8], demeurant [Adresse 2] - [Localité 4] représenté par Me Jérôme FRANCESCHINI

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (AIX-EN-PROVENCE, 18 JANVIER 1972) D'AVOIR DIT QUE LA SOMME DE 14 000 FRANCS, VERSEE PAR FRANCESCHI A Y...

Article 3 : La société Francesconi est condamnée à verser au syndicat intercommunal la somme de 6 000 euros. Article 4 : La société Francesconi et M.

En défense, la SARL FRANCESCHI, régulièrement convoquée à l’audience par lettre recommandée du 17 avril 2024.

FRANCESCHI, régulièrement convoquée par lettre recommandée distribuée le 22 avril 2024, n’est ni présente ni représentée.

La requête a été communiquée à l’établissement hospitalier pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Joseph Franceschi qui n’a pas produit de mémoire en défense.