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372 résultats pour « Audrey PARIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre A - Commerciale

67ee19676cff766e94e389d2

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Président, domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Etienne DE MASCUREAU de la SCP ACR AVOCATS, avocat au barreau d'ANGERS - N° du dossier 71240121, substitué à l'audience par Me Audrey

Source officielle

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CA

Chambre A - Civile

653a065ed0451e8318d0e96f

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

d'ANGERS, chargée de la mise en état, assistée de Christine Leveuf, Greffier, Statuant dans la procédure suivie : ENTRE : SAS TERRENA INNOVATION La Noëlle [Localité 1] Représentée par Me Audrey

Source officielle
CA

2ème Chambre B

67f8af40b5ff6e72c9612422

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

[A] [N] [G] né le 18 Septembre 1989 à [Localité 8] (ALGERIE) [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Audrey EL HAÏK, avocat au barreau de LYON, toque : 3388 * * * * * *

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5dbd3db21cbdd9315d

Appel

8 mars 2016

8 mars 2016

Lieu-dit Le Portereau 44120 VERTOU Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - No du dossier 1452776 Représentant

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300299

Cassation

25 février 2016

25 février 2016

[R] [H], domicilié [Adresse 3], contre l'arrêt rendu le 1er octobre 2014 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 3), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Anne Audrey, entreprise unipersonnelle

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

660cf2567c1ccb0008628be3

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 2] Représentées par Me Philippe LANGLOIS de la SCP ACR AVOCATS, avocat postulant au barreau d'ANGERS - N° du dossier 71200020 substitué par Me Audrey

Source officielle
CC

soc

61372295cd580146773fec4a

Cassation

22 novembre 1995

22 novembre 1995

X... a été engagé le 1er juin 1990 en la même qualité par la société Audren selon contrat écrit prévoyant une période d'essai de six mois et que par lettre du 29 juin 1990, la société Audren a mis fin

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

662b43e7fe25450008314abc

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 S.C.P.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6633c15bc0d3e3fe99d01fdd

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

AUTO PLUS REUNION [Adresse 1] [Localité 4] Rep/assistant : Maître Iqbal AKHOUN de la SELARL IAVOCATS & PARTNERS, avocats au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION substitué par Me Pierre HOARAU, avocat au

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

63104b364709e24f13d5534b

Appel

31 août 2022

31 août 2022

IMMOVATION [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Audrey PAPIN substituant Me Philippe LANGLOIS et Me Christophe BUFFET de la SCP ACR AVOCATS, avocat au barreau d'ANGERS - N° du dossier 71210412

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

678172db6d34da2cbdcda0b2

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE [Adresse 1] [Localité 8] Représentée par Maître Joseph BENILLOUCHE, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #B0877 S.A.S.

Source officielle
CC

soc

6137246dcd5801467741568b

Cassation

28 janvier 2005

28 janvier 2005

de résiliation judiciaire de son contrat de travail puis a pris acte de la rupture de son contrat en invoquant la modification de ce dernier ; Attendu que la salariée fait grief à l'arrêt attaqué (Paris

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6274bc912799a9057d5dd088

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Christophe Delattre, substitut général SELAS MJS Partners, représentée par Maître [K] [T] agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société AZ Habitat.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6866137727f49a37ec714e1c

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

B2A partners à payer à M.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

66fec7e9172da17169e53eac

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

assisté par Me Marie françoise LAW YEN, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DÉFENDEURS Monsieur [W] [Z] [Adresse 2] [Localité 5] assisté par Maître Iqbal AKHOUN de la SELARL IAVOCATS & PARTNERS

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

6684eabaa0de54ff609f7c5a

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Etienne DE MASCUREAU de la SCP ACR AVOCATS, avocat au barreau d'ANGERS - N° du dossier 71190485 substitué par Me Audrey

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

653a0662d0451e8318d0e97d

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

SEGECA agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Audrey PAPIN substituant Me Philippe LANGLOIS et Me Christophe

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

65aa2999a34ad10008581bad

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Copies exécutoires RÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 10 ARRÊT DU 18 JANVIER 2024 (n° , 11 pages) Numéro

Source officielle
TJ

Service des référés

69de8feecdc6046d473cd7d0

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

DEMANDEUR LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU [Adresse 1] représenté par son syndic, la société DUPOUY FLAMENCOURT SARL [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Audrey BEUSQUART-VUILLEROT, avocat

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

696a1e46cdc6046d478294df

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

, avocat au barreau de PARIS, toque : C0711, Assistée de Me Maxence AUDEGOND de la SELARL MARIGNY AVOCATS & PARTNERS, avocat au barreau de PARIS, toque : C0711, INTIMÉES S.A.S.

Source officielle