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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch. Sociale -Section A
6318349a0876004f131a5f39
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Emmanuelle PHILIPPOT, avocat au barreau de GRENOBLE, INTIMEE Madame [V] [J] [Adresse 3] [Localité 4] n'ayant pas constituée avocat, Nous, Valéry
Source officielleChambre commerciale
6528df79aaebb88318fda5de
12 octobre 2023
12 octobre 2023
LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS [Adresse 4] [Localité 3] Le DOUZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Danielle DEMONT, magistrat chargé de la mise en état, assistée de Audrey VALERO
Source officielleChambre sociale section 1
63b7ccb56b63637c907b79cc
11 mai 2022
11 mai 2022
son représentant légal domicilié en cette qualité [Adresse 2] [Adresse 1] le Caracas [Localité 4] Représentée par Me Anne QUENTIER, avocat au barreau de PARIS APPELANTE Monsieur [Y] [L] La Valière
Source officielleCh. Sociale -Section A
642d1481cb8fa004f57da1c1
4 avril 2023
4 avril 2023
légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE, Nous, Valéry
Source officielleCh. Sociale -Section A
642d1481cb8fa004f57da1c5
4 avril 2023
4 avril 2023
SELARL SELARL BARD, avocat au barreau de VALENCE INTIMEE Association POSER SA VALISE [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Guillaume GARCIA, avocat au barreau d'ALES, Nous, Valéry
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69b6cd67cdc6046d47c236df
28 janvier 2025
28 janvier 2025
VALERY et Ph. GODEFROY, Juges, Assistés de Maître Olivier THOQUENNE, Greffier de la SCP Olivier THOQUENNE. Le Président, Le Greffier.
Source officielle5ème chambre 2ème section
6894ef925418c246fd6a5f3a
25 janvier 2024
25 janvier 2024
ORDONNANCE DE REVOCATION DE CLÔTURE rendue le 25 Janvier 2024 DEMANDERESSE Madame [K] [T] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Maître Christophe FOUQUIER de l’ASSOCIATION De CHAUVERON VALLERY-RADOT
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
679334c254e6f046d26ca406
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Fait à [Localité 3], le 23 Janvier 2025 Le Magistrat chargé de la Mise en Etat Valéry CHARBONNIER
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67f58c35bbf04ef7857c2088
3 avril 2025
3 avril 2025
DEMANDERESSE S.A.S. [5] représentée par Me Valéry ABDOU, avocat au barreau de LYON, vestiaire : DEFENDERESSE [1] non comparante S.A.S. [3] non comparante Nous Carole PAUTREL, Juge de la Mise
Source officielleCour d'Appel
6253c95abd3db21cbdd88097
16 février 2006
16 février 2006
avenue de Suffren 75015 PARIS représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me COLLOMB, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMEES : Madame Angélique X... épouse Y... 5, chemin Paul Valéry
Source officiellePREMIERE CHAMBRE - LUNDI 14 H -
69a383fecdc6046d47172c2e
19 mai 2025
19 mai 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX EN PROVENCE ORDONNANCE DU 19/05/2025 Nous, Monsieur Franck-Valéry BUFFET, Juge chargé d'instruire l'affaire, assisté de Madame Alexandra PINO BRUGUIER, greffier, Vu l'article
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR61397
1 septembre 2022
1 septembre 2022
[E] [J], domicilié [Adresse 5], 2°/ à la société Valéry Zeitoun productions, dont le siège est [Adresse 4], 3°/ à la société Fan avenue, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse
Source officiellePREMIERE CHAMBRE - LUNDI 14 H -
69a3707bcdc6046d47159eea
5 mai 2025
5 mai 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX EN PROVENCE ORDONNANCE DU 05/05/2025 Nous, Monsieur Franck-Valéry BUFFET, Juge chargé d'instruire l'affaire, assisté de Madame Alexandra PINO BRUGUIER, greffier, Vu l'article
Source officielleChambre commerciale
625fa5328361df277dc59853
19 avril 2022
19 avril 2022
, Président de chambre Mme Anne-Claire BOURDON, Conseiller Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles Greffier, lors des débats : Madame Audrey VALERO
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007708413
3 décembre 1986
3 décembre 1986
Valéry la liste d'aptitude aux fonctions de professeur de 2ème grade de chirurgie dentaire-odontologiste des services de consultations et de traitements dentaires section 7 biologie et matières fondamentales
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007823225
31 juillet 1992
31 juillet 1992
cette diffusion ne saurait dès lors avoir vicié la sincérité du vote ; qu'en particulier, si la mention "dans le soutien des valeurs nationales de l'Amiral G... de Gaulle, Jacques Y..., Raymond X..., Valéry
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO09014
15 décembre 2021
15 décembre 2021
Sur le rapport de Mme Valéry, conseiller référendaire, les observations de la SCP Spinosi, avocat de Mme [V] et de la société Clic and Walk, l'avis de Mme Berriat, premier avocat général, après débats
Source officielleDELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX
69a379bdcdc6046d471669a9
7 avril 2025
7 avril 2025
PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE ROLE : 2025 001081 JUGEMENT DU 07/04/2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré du 24/02/2025 Président: Monsieur Franck-Valéry
Source officielleDELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX
69a37b3fcdc6046d471687be
7 avril 2025
7 avril 2025
PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE ROLE : 2025 001234 JUGEMENT DU 07/04/2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré du 24/02/2025 Président: Monsieur Franck-Valéry
Source officielleDELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX
69a3957acdc6046d47184c37
6 octobre 2025
6 octobre 2025
PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE ROLE : 2025 006756 JUGEMENT DU 06/10/2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré du 28/07/2025 Président : Monsieur Franck-Valéry
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