Valéry, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, en date du 31 mars 2005, qui, pour abandon de famille, l'a condamné à quatre mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve

Valère, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 25 novembre 1997, qui a rejeté sa requête en mainlevée de contrainte douanière ; La COUR, statuant après débats

Valerdi, ès qualités de gérant de la société Armement étoile de l'espérance ; que toutefois celui-ci a mentionné dans sa déclaration que l'appelant était la société Armement étoile de l'espérance représentée

février 2004), que la société Entreprise Jean Spada, qui avait réalisé un lotissement industriel sur le carreau d'une ancienne carrière, a assigné l'association syndicale libre du Lotissement de La Vallière

stupéfiants portant sur 38 kilos de produits stupéfiants saisis, avec des enjeux financiers conséquents, et enfin en l'état d'un justificatif de domicile sur la commune du lieu de commission de faits, Vauvert

, pris, ouvertement et par interposition de personnes, un intérêt, en détenant des parts et actions de la société d'exploitation des remontées mécaniques, de la société des Equipements sportifs de Valberg

tel n'est pas le cas des propos tenus par des beaux parents à l'encontre de leur gendre et faisant état de menaces de mort à l'encontre de ce dernier ; en effectuant ces renseignements clandestins Valleri-Eram

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la commune de Saint-Valéry-sur-Somme, représentée par son Maire en exercice

Valère, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 15 janvier 2003, qui, pour délit de violences, l'a condamné à 5 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve et

Design, 2, rue de Vallard-74240 GAILLARD ; " aux motifs que en matière de TVA, Monsieur A... a désigné le 21 octobre 1998, la SARL Quantic, 2, rue de Vallard-74240 GAILLARD comme représentant fiscal

ultérieures en date des 26 juillet et 31 juillet 1984 levait le doute, dans la mesure où la société Diebold avait écrit le 31 juillet en accusant réception de la lettre du 26 juillet 1984 de la société Valeri

A... et la SCI Les Vallières, et représentée par M.

Z..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bourges, 1er juin 2017), que la SCEA de Valière (la SCEA), associée de la SCM de Vallière

les formules employées ont été plus conformes au droit à partir de juin 1996, mais que concurremment les publicités, parfois faxées aux débiteurs (dossier UFATA par exemple), présentant toujours San Valeri

P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 27 MAI 2020 La société Saint Valery

Selon l'arrêt attaqué (Bastia, 9 juin 2021), la société civile immobilière Marina (la SCI Marina) et la société civile immobilière Sognu-Valery (la SCI Sognu-Valery) sont les deux seuls copropriétaires

Tribunal des activités économiques d'Avignon Quatrième chambre Au nom du peuple français Jugement du 13/05/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026 004913 Débiteur(s): VALVERDE (EARL)

"alors d'une part, que le délit d'escroquerie suppose que l'agent ait volontairement et consciemment cherché à obtenir de la victime une remise de fonds ; qu'en l'espèce les demandeurs ont fait valoirde