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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2001262_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Martin, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 octobre 2022. La rapporteure, Signé E.
Source officielle5e chambre civile
63d0d5fd81a7b805de12b602
24 janvier 2023
24 janvier 2023
de la SELARL DEPLANQUE, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES, avocat postulant non plaidant APPELANTE INCIDENT Madame [X] [R] épouse [D] née le 4 juillet 1946 à [Localité 8] [Adresse 6]
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02263_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 6 septembre 2023, la société civile immobilière (SCI) Saint-Mathieu, représentée par Me Deplanque, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement
Source officielle4ème Chambre civile
66fc4dec134fd24f9cc85ae0
1 octobre 2024
1 octobre 2024
6] c/ [I] [H] [G] N° 24/00827 Du 01 Octobre 2024 4ème Chambre civile N° RG 24/01615 - N° Portalis DBWR-W-B7I-POWB Grosse délivrée à expédition délivrée à la SCP DELPLANCKE-POZZO
Source officielle4ème Chambre civile
66fc4dee134fd24f9cc85b3b
1 octobre 2024
1 octobre 2024
] c/ [X], [M] [E] N° 24/00830 Du 01 Octobre 2024 4ème Chambre civile N° RG 24/01885 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PWSE Grosse délivrée à expédition délivrée à la SCP DELPLANCKE-POZZO
Source officielleChambre 4
686d6d40a2273490db10a902
4 juillet 2025
4 juillet 2025
05/12/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de Draguignan) DEFENDERESSE: Société GRAND DELTA HABITAT [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 5] Rep/assistant : Maître Eric ADAD de la SCP DELPLANCKE-POZZO
Source officielle4ème Chambre civile
686d731ba2273490db10bb10
7 juillet 2025
7 juillet 2025
[Adresse 8] c/ Société GAM N° 25/ Du 07 Juillet 2025 4ème Chambre civile N° RG 24/04364 - N° Portalis DBWR-W-B7I-QDUN Grosse délivrée à la SCP DELPLANCKE-POZZO DI BORGO-ROMETTI & ASSOCIES
Source officielleChambre Sociale
679874495b6b52f3e4a4312f
23 janvier 2025
23 janvier 2025
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 21 JANVIER 2025 à la SCP VALERIE DESPLANQUES Me Cyrille CHARPENTIER JMA ARRÊT du : 23
Source officielleCour d'Appel
6253ca5fbd3db21cbdd8ad8a
27 mars 2008
27 mars 2008
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS la SCP LAVAL-LUEGER Me Estelle GARNIER Me BORDIER la SCP DESPLANQUES DEVAUCHELLE 27/03/2008 ARRÊT du : 27 MARS
Source officielleCour d'Appel
6253cdbcbd3db21cbdd9450c
4 avril 2019
4 avril 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 04/04/2019 la SCP Valerie DESPLANQUES la SCP LAVAL - FIRKOWSKI ARRÊT du : 04 AVRIL 2019 No : 140
Source officielleCour d'Appel
6253cdbdbd3db21cbdd9455a
4 avril 2019
4 avril 2019
Ayant pour avocat postulant Me Valerie DESPLANQUES de la SCP VALERIE DESPLANQUES, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Eric NEGRE, membre de la SCP SAINT-CRICQ, NEGRE ET LA RUFFIE, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cdd4bd3db21cbdd94a54
20 février 2020
20 février 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 20/02/2020 la SCP VALERIE DESPLANQUES la SCP LAVAL - FIRKOWSKI Me Jean-Michel DAUDE ARRÊT du : 20
Source officielle9e Chambre A
5fdd44398f38a9aca82089f0
21 septembre 2018
21 septembre 2018
Madame Hélène Y... a été engagée à compter du 19 décembre 1996 par la SCP DELPLANCKE et associés suivant contrat de travail à durée indéterminée à temps partiel (32 heures par semaine) en qualité de secrétaire
Source officielleCour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c52f
8 juillet 2008
8 juillet 2008
2008 RÉPERTOIRE GÉNÉRAL N° 08 / 00030 DEMANDERESSE : SAS EUROMESSAGERIE ZI de Torcy 71210 TORCY représentée par la SCP BOURGEON & KAWALA & BOUDY, avoués à la Cour, assistée de Me Gérard DEPLANQUE
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201138_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Guiserix, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 février 2024. La rapporteure, Signé E.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200199_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Guiserix, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 février 2024. La rapporteure, Signé E.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200203_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Guiserix, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 février 2024. La rapporteure, Signé E.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200519_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
Guiserix, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 décembre 2023. La rapporteure, Signé E.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200938_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Guiserix, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er février 2024. La rapporteure, Signé E.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100156_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
Martin, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 décembre 2022. La rapporteure, Signé C.
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