Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre
651d02e9fe8d588318c1adc1
3 octobre 2023
3 octobre 2023
chambre, Mme Joëlle Blatry, conseiller, Mme Véronique Lamoine, conseiller DÉBATS : A l'audience publique du 12 septembre 2023, Mme Blatry, conseiller chargé du rapport, assistée de Mme Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
651d02e9fe8d588318c1adc5
3 octobre 2023
3 octobre 2023
chambre, Mme Joëlle Blatry, conseiller, Mme Véronique Lamoine, conseiller DÉBATS : A l'audience publique du 12 septembre 2023, Mme Blatry, conseiller chargé du rapport, assistée de Mme Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
627b55af76c5d9057df800ab
10 mai 2022
10 mai 2022
Laurent GRAVA, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 4 avril 2022 Madame COMBES Président de chambre chargé du rapport en présence de Madame BLATRY, Conseiller assistées de Mme Anne BUREL
Source officielle1ere Chambre
627218ce228a02057de67487
3 mai 2022
3 mai 2022
Laurent GRAVA, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 28 mars 2022 Madame BLATRY , Conseiller chargé du rapport en présence de Madame COMBES, Président de chambre, assistées de Mme Anne BUREL
Source officielle1ere Chambre
627218d3228a02057de67493
3 mai 2022
3 mai 2022
Laurent GRAVA, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 29 mars 2022 Madame COMBES Président de chambre chargé du rapport, assistée de Mme Anne BUREL, Greffier, a entendu les avocats en
Source officielle1ere Chambre
627218d6228a02057de6749d
3 mai 2022
3 mai 2022
Laurent GRAVA, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 29 mars 2022 Madame COMBES Président de chambre chargé du rapport, assistée de Mme Anne BUREL, Greffier, a entendu les avocats en
Source officielle1ere Chambre
66878cd505d6f7f678d49130
2 juillet 2024
2 juillet 2024
président de chambre, Mme Joëlle Blatry, conseiller Mme Véronique Lamoine, conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 07 mai 2024 Madame Blatry, Conseiller chargé du rapport, assistée de Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
66878cd505d6f7f678d49134
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Véronique Lamoine, conseiller DÉBATS : A l'audience publique du 13 mai 2024, Mme Blatry, conseiller chargé du rapport en présence de Mme Clerc, président de chambre, assistées de Madame Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
6789f71239ae1759ccf60764
14 janvier 2025
14 janvier 2025
LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine Clerc, président de chambre, Mme Joëlle Blatry, conseiller, Mme Véronique Lamoine, conseiller Assistées lors des débats de Mme Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
677f67ac8c38f76f7830336f
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Mme Joëlle Blatry, conseiller, Mme Véronique Lamoine, conseiller DÉBATS : A l'audience publique du 24 septembre 2024, Mme Clerc président de chambre chargé du rapport, assistée de Mme Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
686f4e32334d55acd19f1d94
8 juillet 2025
8 juillet 2025
de chambre, Mme Joëlle Blatry, conseiller, Mme Véronique Lamoine, conseiller DÉBATS : A l'audience publique du 17 juin 2025 , Mme Lamoine, conseiller chargée du rapport, assistée de Mme Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
6791dff01c87724b5e69d8c5
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Mme Joëlle Blatry, conseiller, Mme Véronique Lamoine, conseiller DÉBATS : A l'audience publique du 19 novembre 2024, Mme Clerc président de chambre chargé du rapport, assistée de Mme Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
65b0bae68d0ccf000877e4f7
23 janvier 2024
23 janvier 2024
chambre, Mme Joëlle Blatry, conseiller, Mme Véronique Lamoine, conseiller DÉBATS : A l'audience publique du 14 novembre 2023, Mme Lamoine, conseiller chargé du rapport, assistée de Mme Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
6614da4b28647600086a90bd
2 avril 2024
2 avril 2024
chambre, Mme Joëlle Blatry, conseiller Mme Véronique Lamoine, conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 06 février 2024, Madame Blatry, Conseiller chargé du rapport, assistée de Anne Burel
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2304290_20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
Par un mémoire enregistré le 3 juillet 21023, la commune de Draveil, représentée par Me Burel, conclut au rejet de la requête et à ce que les requérants lui versent une somme de 2 000 euros au titre des
Source officielle1ere Chambre
5fca6ede247c3b5a219d5d3b
20 octobre 2020
20 octobre 2020
Monsieur Frédéric DUMAS, Vice-président placé suivant ordonnance de délégation de la première présidente de la Cour d'appel de Grenoble en date du 17 juillet 2020 Assistés lors des débats de Mme Anne BUREL
Source officielle1ère chambre
DTA_2200666_20240202
2 février 2024
2 février 2024
Le 6 février 2017, il a bénéficié d'une opération chirurgicale de pose d'une butée glénoïde antérieure.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2303861_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
A B, représenté par Me Buttet, doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 27 juin 2023 par
Source officielle4ème Chambre
DTA_2303861_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
A B, représenté par Me Buttet, doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 27 juin 2023 par
Source officielleRecours Hospitalisation
650bdfccbeee0f8318b978a8
7 août 2023
7 août 2023
BUTEL, greffier lors des débats et de I.
Source officiellePage 39 sur 165