AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'ayant confié à la société libanaise Butec

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Burel, société anonyme dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt

En 2006, les sociétés Butler Capital Partners et FCPR France Private Equity III sont entrées au capital de la société Sernam express.

En 2006, les sociétés Butler Capital Partners et FCPR France Private Equity III sont entrées au capital de la société Sernam express.

En 2006, les sociétés Butler Capital Partners et FCPR France Private Equity III sont entrées au capital de la société Sernam express.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Colette Y..., divorcée Butez, demeurant ..., en cassation d'un arrêt

revendication 1 consistant à associer des sections différentes du piquet et du perçage central de la tête de borne, permettant l'enfoncement du piquet à travers ce perçage central jusqu'à une position de butée

différentiel n'est plus que de 650 pieds au lieu de 1 000 pieds une minute auparavant, mais avec un écart encore trop important pour que l'aiguille du GLIDE se mette à bouger et quitte sa position en butée

immeuble La Bucelle, La Ciotat (Bouches-du-Rhône), 17 / M.

Elle en fait part à la société LA BUTTE ROUGE.

_______ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 15 OCTOBRE 2025 La société les Productions cinématographiques de la Butte

cours de laquelle une personne qualifiée, requise par le ministère public en application de l'article 77-1 du code de procédure pénale, a constaté l'absence, dans le socle en béton d'origine, d'une butée

société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., représentée par Mlle Corinne B..., demeurant ..., en sa qualité de gérante, III - Sur le pourvoi n° W 97-30.215 formé par : 1 / la société Butel

1 Avis n° 2023-252 du 21 décembre 2023 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Charles-Antonin Burel LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction

elles avaient recouru pour procéder le 15 octobre 1993 au branchement de cette cuisinière, ayant déployé chacune tous leurs efforts, sans réussir à positionner le bout du tuyau jusqu'à hauteur de la butée

, la victime des articles incriminés insistait sur la circonstance qu'une faute avait été commise au sens de l'article 1382 du Code civil, indépendante d'une diffamation, puisque la victime était en butte

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société civile immobilière (SCI) de la Butte de Beauregard,

produit par le prévenu et des déclarations faites par celui-ci devant le magistrat instructeur au cours d'une confrontation en date du 20 novembre 1996 ; qu'à la suite de la rupture d'une soudure sous la butte