18 juillet 2011) ORDONNANCE DU 23 JUILLET 2024 N° 2024 - 157 N° RG 24/03606 - N° Portalis DBVK-V-B7I-QJZZ [V] [L] C/ LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER [8] Association ATAL

du 18 juillet 2011) ORDONNANCE DU 14 AOUT 2024 N° 2024 - 171 N° RG 24/04100 - N° Portalis DBVK-V-B7I-QK35 [M] [V] C/ LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER [7] Association ATAL

B..., représentée par Me Atila, demande au tribunal : 1°) de condamner l’Etat à lui verser la somme de 15 000 euros en réparation des préjudices qu’elle estime avoir subis du fait de son absence de

C/ ATL RHONE ALPES CPCAM DE LYON S.A. EUROPCAR FRANCE Y... EN RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE D'UN Y...

  La Cour note d'emblée que dans l’affaire Atça et autres , MM.

04 JUIN 2026 N°2026/315 Rôle N° RG 25/02470 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOON7 [G] [N] C/ CPAM 13 Copie exécutoire délivrée le 04 JUIN 2026: à : Me Elie ATTIA

Cette entité juridique n’existe pas ; les demandes de la société ATA Technic sont irrecevables.

La SELAS Altraconsulting et la société Atax Consultants ont, chacune, déposé une note en délibéré le 8 avril 2024. Le juge des référés a pris connaissance de ces notes en délibéré.

CALDERYS FRANCE prise en la personne de son représentant légal en exercice, dont le siège est sis [Adresse 9] représentée par Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat au barreau

concours organisé au titre de l'année 1984, il ressort des pièces du dossier que si elle a refusé de participer à l'épreuve de géographie en raison de la suppression de la possibilité d'utiliser un atlas

INJECTER, QUE DIVERS ARTICLES D'EMINENTS SPECIALISTES INDIQUAIENT QU'IL NE CONVENAIT D'INJECTER QUE DES QUANTITES INFERIEURES OU EGALES A 10 CENTIMETRES CUBES, QUE CETTE DERNIERE CHOSE ETAIT PRECISEE DANS L'ATLAS

que, par jugement du 17 mars 1997, le tribunal de commerce d'Evry a ordonné au profit de la société Euraltech, dans le cadre d'un plan de cession des sociétés européenne de biens, SIETAM industries, Atlas

B A, représenté par la SELARL Atlas Avocat, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle le préfet du Calvados a implicitement rejeté sa demande de délivrance d'une carte de séjour portant

CREDIT LYONNAIS C/ [Y] [T] [L] [D] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Karine DABOT Me Laure ATIAS Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date

Monsieur [J] (anciennement [Z]) [F] [Adresse 9] [Localité 2] représenté par Me Matthieu ROUSSINEAU, avocat au barreau de ROUEN INTIMEES : Me [R] [S] - Mandataire liquidateur de la société ATLAS

choisis dans le délai imparti de dix jours à compter de la réception par lui du compromis de vente, à justifier dans les 48 heures de tout refus motivé en informant le vendeur et en avisant la société Atlas

Au sein du Groupe Atlas Copco, l'activité Outils pour Béton Frais, à laquelle appartient Vibratechniques, doit faire face à de profondes mutations de son marché qui se caractérisent notamment par : -

investissement ayant son siège social 7, Place Saint-Marcellin, 05200 Embrun, en cassation d'un arrêt rendu le 12 juin 1996 par la cour d'appel de Grenoble (chambre commerciale), au profit de la société ATA