AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X... a été engagée le 14 décembre 1997 par la société Atlas en qualité de VRP ; qu'elle

Carmet, conseiller, les observations de Me Copper-Royer, avocat de la société Atlas Data, de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. Y..., les conclusions de M.

Claude X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 15 décembre 1993 par le conseil de prud'hommes d'Annemasse, au profit de la société Editions Atlas, société anonyme, dont le

limitée Diesel hydraulique service, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 janvier 2000 par la cour d'appel de Colmar (1ère chambre civile, section A), au profit de la société Atlas

(Guyana), contre l'arrêt rendu le 27 juin 2016 par la cour d'appel de Cayenne (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Atlas voyage, société à responsabilité limitée, dont le siège

O..., de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de la société Editions Atlas, et l'avis de M.

Télécom sise à Panama City, au motif que la SA ABC Télécom a comme enseigne Atlas Télécom, que Atlas Télécom à Aix-en-Provence demande à la société OPAS d'établir une facture à l'ordre de Atlas Télécom

France, dont le siège est 1, square Max Hymans, Paris (15e), 2 / de la société à responsabilité limitée DIAF, dont le siège est ... du Temple à Paris (4e), 3 / de la société Groupe Guildes Editions Atlas

Pour retenir l'existence d'actes de concurrence déloyale par détournement de la clientèle de la société ISO commis pour le compte des sociétés ATSA et ATSA FI par M.

Z..., A..., B..., C... et D..., salariés de la société Etablissements Atal, ont été licenciés le 7 avril 1998 pour motif économique par l'administrateur judiciaire de cette société, placée en redressement

cassation d'un arrêt rendu le 3 octobre 1996 par la cour d'appel de Caen (1re chambre, section civile et commerciale), au profit : 1 / de la société Applications techniques aux industries alimentaires (ATIA

défendeurs à la cassation ; II - Sur le pourvoi n° P 04-15.967 formé par la société AGF-IART, contre le même arrêt concernant : 1 / la société Ace insurance, 2 / la société Ineo, 3 / la société Atlas

Forme de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions, D'AVOIR condamné la société Atlas Forme à payer à M.

» sans rechercher, bien qu'y ayant été expressément invitée, si, aux termes de l'article 7 du contrat de franchise conclu entre la société Attila gestion et la société Egitec, anciennement dénommée Attila

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Atal Cousin Malbran, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

22-23.797 contre l'arrêt rendu le 9 novembre 2022 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 9), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme [G] [O], domiciliée [Adresse 2], 2°/ à la société GSF Atlas

assigné en référé la société SIRR ; Attendu que la société SIRR fait grief à l'arrêt de l'avoir condamnée à restituer à la société Energeco un camion de marque Scania, une grue hydraulique de marque Atlas

Y..., salarié d'ATA, certifiait avoir participé à la demande de M. Z..., associé de M.