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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 1 A
63cb92cb9c02507c9078dd2c
18 janvier 2023
18 janvier 2023
La SAS TPF INGENIERIE estime par ailleurs, que la SARL CB CONSEIL ne peut se permettre d'appliquer des retenues sur ces honoraires pour manquements de la part de la TPF INGENIERIE, la SAS TPF INGENIERIE
Source officielleChambre 3-1
5fda803f88ad6e0baf4e62b0
27 juin 2019
27 juin 2019
contrats de la société ENERPULSE INGENIERIE.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6363685437e31b7f744449d8
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Les parties ont ensuite convenu qu'un contrat principal d'ingénierie serait proposé à KNIA par les sociétés ADP INGENIERIE et SOCOTEC et que la société ADP INGENIERIE conclurait un contrat de sous-traitance
Source officiellechambre 1-11
69d1db36cdc6046d4729deaa
13 janvier 2025
13 janvier 2025
* Condamne la SAS ALIENOR INGENIERIE ILE DE FRANCE à payer à la SAS à associé unique * MCB la somme de 2 940 € à titre de dommages et intérêts, * Déboute la SAS ACCET INGENIERIE de sa demande pour
Source officielleChambre commerciale 3-1
66ff85eba4ff9ec259c09a74
3 octobre 2024
3 octobre 2024
INGENIERIE DES TRAVAUX ET CONSEILS Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 14 Septembre 2022 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° Chambre : 2 N° RG : 2021F00930 Expéditions
Source officielleCour d'Appel
6253cc27bd3db21cbdd8f471
6 mars 2012
6 mars 2012
* * * * La société MV INGENIERIE s'est vu sous-traiter par la société ARODIE DAMIAN ARCHITECTURES trois missions d'ingénierie distincte, dans le cadre de la réalisation de trois résidences : - la
Source officielle3e Chambre A
6034443c1adbff3519734337
12 janvier 2017
12 janvier 2017
SARL Sud Ingenierie, - Débouté la SARL Sud Ingenierie de l'ensemble de ses demandes, - Condamné la SARL Sud Ingenierie à payer à la SA Acte Iard la somme de 2000 euros du chef de l'article 700 du
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
653ca69a83c9498318209d23
27 octobre 2023
27 octobre 2023
La SAS Al Ingenierie, qui exerce une activité d'ingénierie, a été créée par M. [U] [W], ancien cadre de la SA Electricité de France (la société EDF).
Source officielleChambre 1 Cabinet 2
686c3332dd7001754d623474
3 juillet 2025
3 juillet 2025
INGENIERIE.
Source officielleVENDREDI
69c2ec4dcdc6046d47cfe984
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Le tribunal y fera droit et condamnera la société INGENIERIE CONCEPTION CONSTRUCTION SAS à payer à la société, [E] SARL la somme de 1.620,00 €.
Source officielle3ème chambre A
6274bcbd2799a9057d5dd118
5 mai 2022
5 mai 2022
sont toutes deux des sociétés d'ingénierie industrielle et d'études techniques.
Source officielleChambre 07
69f192cccdc6046d47ed0ae9
7 octobre 2025
7 octobre 2025
GCS INGENIERIE ne disposait déjà plus du véhicule à cette date ; que la signature sur ce document est clairement un faux, au vu des autres signatures du gérant de la société GCS INGENIERIE.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
695f77c3cdc6046d479a6d9c
7 janvier 2026
7 janvier 2026
MARCEL, greffière, présente lors de la mise à disposition. ***** EXPOSÉ DU LITIGE La SAS CALEDONIENNE d'INGENIERIE (ci-après la CALEDONIENNE d'INGENIERIE), exerçant une activité d'assistance et
Source officielleTFP_UE
ECLI:EU:F:2011:30
31 mars 2011
31 mars 2011
ORDONANȚA PREȘEDINTELUI CAMEREI ÎNTÂI A TRIBUNALULUI FUNCȚIEI PUBLICE 31 martie 2011.#M împotriva Agenției Europene pentru Medicamente (EMA).#Soluționare amiabilă la inițiativa Tribunalului — Radiere.
Source officielleMARDI
69c323bfcdc6046d47d494e2
6 janvier 2026
6 janvier 2026
INDUSTRIELLE INGENIERIE aux entiers dépens.
Source officielleChambre civile 1-5
6a22596ccdc6046d4737aafd
4 juin 2026
4 juin 2026
La société Synthèse Ingénierie 3. La société JP Bat, 4. La Société Voisin Parc Jardin, 5. La société Isol 2000, 6. La société MBF (menuiserie bâtiment francilienne) 7. M. [L] 8.
Source officielleCour d'Appel
6253c87dbd3db21cbdd85679
7 juin 2001
7 juin 2001
de la Société DECOBECQ INGENIERIE pour 1994, outre intérêts de droit à compter du ler Juillet 1994.
Source officielle13e chambre
5fd9a660b4b8209a28608fd1
17 décembre 2019
17 décembre 2019
La société Akka ingenierie produit (la société Akka ingenierie) a interjeté appel de cette décision le 3 décembre 2018.
Source officielle1re chambre civile
66182ce84e82250580d23cb1
8 avril 2024
8 avril 2024
Par courrier reçu par la SARL INGENIERIE ASSOCIES le 4 avril 2022, Monsieur [F] [Y] a procédé à la résiliation du contrat de maîtrise d’oeuvre à raison de la défaillance de la SARL INGENIERIE ASSOCIES
Source officielle1ère Chambre
64534cfe37f394d0f8f666d6
3 mai 2023
3 mai 2023
La maîtrise d'oeuvre a été confiée à un groupement conjoint constitué du « Cabinet Raffegeau » et de la société Girec ingenierie, aux droits de laquelle vient la société Nox ingenierie.
Source officiellePage 37 sur 699